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Mon Espace - ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)
PertinenceM. Jérôme LETIER - Directeur de l'ANTS
Responsable Communication : Mme SIMONNET
Opérateur webmestre : Mme TALLEC
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 772), la...
Site : https://ants.gouv.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / mise en ligne d un site internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet
Littérature et numérique : quand l'écrit invente son ...
PertinenceLittérature et numérique : quand l'écrit invente son avenir
Christine Ferniot et Marine Landrot
Publié le 08/06/2012.
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La critique Le lecteur, une espèce menacée ?
De plus en plus d'auteurs et d'éditeurs s'adaptent à cette nouvelle technologie qui a jeté l'encre et le papier. Enquête dans les coulisses de la littérature de demain.
Site : http://www.telerama.fr
Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté
Pertinence10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...
Site : http://www.mynexity.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
Charte informatique et Internet – Collège Jean Jaurès
PertinenceLa charte Informatique et Internet
Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège.
Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s'engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des ordinateurs.
Elle est extraite de la...
Site : http://jaures-villepinte.webcollege.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'image sur internet loi / utilisation des services de l'internet / droit a l'image internet
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
synthèse : "Comment l'esprit vient aux objets" et "petites ...
PertinenceSur le gril
Livre, revue, expo Octobre 2002
2 livres : « Comment l'esprit vient aux objets », et «Petites mythologies d'aujourd'hui » de Serge Tisseron – Éditions Aubier – 231 et 270 p – 2002 – 15 Euros chacun
Comment l'esprit vient aux objets
Petites mythologies d'aujourd'hui
Les objets n'ont pas qu'une...
Site : http://www.econovateur.com
Thèmes liés : l'internet des objets livre / l'internet des objets exemple / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / c'est quoi l'internet des objets
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
PertinenceLe chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site : http://serveur.serveur.comSoChik2beGeek #TheLastSoChik - Edition 2017 / #19
PertinenceTéléphone : +33 (0)2 72 20 50 30
DROITS D'AUTEUR SUR LES DOCUMENTS FIGURANT SUR LE SITE
Les documents publiés sur le site sont couverts par le droit d'auteur.
Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété intellectuelle au regard des auteurs et ayant-droits des photographies, vidéos, infographies, oeuvres d'art... éventuellement inclus dans les documents ou sur le...
Date: 2017-07-26 10:15:43
Site : http://sochik2begeek.comThèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / les sites d'internet les plus visites / creation d un site sur internet / utilisation des services de l'internet
Les données personnelles : Quelle protection sur internet?
PertinenceLes dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.
L'avant projet de loi qui transposera la...
Date: 2018-02-01 04:50:19
Site : http://www.ls-avocats.comMentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Logiciel aspirateur de liste de mails ciblés - Contact ...
PertinenceLogiciel aspirateur de mails ciblés et plateforme emailing:
Contact-Express rend l'email marketing simple et efficace !
Acheter Contact-Express
ASPIRATEUR DE MAILS CIBLÉS
Capturez des milliers d'emails sur Internet autant que sur une liste de sites ciblés. Importez ou exporter vos listes d'emails en format texte ou CSV.
NEWSLETTER ET EMAILING
Plus de 120 modèles particulièrement...
Site : http://www.contact-express.net
Accueil Forum (accès direct possible avec www ... - SILLC
PertinenceCharte du FORUM
Le forum du site internet de l'association Aide Soutien Information pour la Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström est destiné essentiellement aux patients atteints de ces maladies et à leurs proches.
L'information diffusée sur ce forum est destinée à encourager, et non à remplacer, les relations directes entre patients et professionnels de...
Site : http://www.sillc-asso.org
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / droit d auteur sur internet / droit a l'image sur internet loi
Gagner de l’argent : 25 business aux revenus automatiques
PertinenceEnregistrer
Gagner de l'argent sans trop passer de temps à travailler, c'est possible. Et dans cet article je vais tenter de faire le tour de tous les business qui génèrent des revenus en automatiques.
Si vous vous lancer dans un business de la liste que je vais vous donner, vous gagnerez tous les mois suffisamment d'argent pour vivre et faire tout ce que vous voulez sans forcement passez 7...
Site : https://www.tranquilotranquilo.com
Thèmes liés : gagner de l'argent sur internet en travaillant / travailler et gagner de l argent sur internet / comment gagner de l'argent sur internet sans investir / comment gagner de l'argent sur internet 2016 / comment gagner de l'argent sur internet
Calenda - Usages et représentations de l'internet au Maroc
PertinenceUses and representations of the internet in Morocco
Publié le jeudi 14 janvier 2016 par João Fernandes
L'objectif principal de ce colloque est d'étudier les représentations que se font les Marocains d'internet, ainsi que les formes et modalités particulières d'appropriation et d'usage de cet...
Site : http://calenda.org
Wikipédia — Wikipédia
PertinenceLogo de Nupedia .
En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [4] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...
Date: 2017-12-20 20:35:32
Site : https://fr.wikipedia.orgCGU et Jeux - La Belle Adresse
Pertinence1. Mentions légales
Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A.S, société anonyme au capital de 115 138 508 EUR,
dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590. Téléphone : 01.46.84.90.00 Télécopie : 01.46.84.90.90 - N° TVA intracommunautaire...
Date: 2018-06-18 18:08:19
Site : https://www.labelleadresse.comConditions de vente - L’Occitane France
PertinenceConditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-02-01 02:59:58
Site : https://fr.loccitane.comConditions générales d'utilisation | La Provence
Pertinence6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.comun levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
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Site : https://www.primotexto.com
Agence photo, mode d’emploi - Aube Nature, le blog photo ...
PertinenceEntrer en agence, mode d'emploi
La démarche
Très généralement, les agences traditionnelles proposent sur leur site Internet un formulaire de contact destiné aux photographes, sous forme d'envoi de quelques photographies (généralement une quinzaine d'images en basse définition) qui permettront de réaliser un premier filtrage des nombreux prétendants ; un autre moyen d'entrée consiste...
Date: 2017-10-20 05:08:28
Site : http://blog.aube-nature.comThèmes liés : agence internet pour l emploi / droit d'auteur image sur internet / droit a l image photo sur internet / droit d'image sur internet / mode d'emploi site internet
Citroën.com, le site International de Citroën
PertinenceSuivant Précédent
AUTOMOBILES CITROËN a ouvert le site Internet www.citroen.com pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables". La connexion et l'accès au site www.citroen.com implique l'acceptation...
Site : http://www.90.citroen.com
Le Brevet informatique et internet adultes - education.gouv.fr
PertinenceCompétences
Environnement informatique
Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau
Les compétences associées au domaine "Environnement informatique" sont :
Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et logiciels de base
Gérer et organiser les fichiers, identifier leurs propriétés et...
Site : http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit de l informatique et de l internet / outils de recherche d'information sur internet / droit d'auteur image sur internet / recherche d information sur internet
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceCapital social : 110 745 650 euros
RCS de Nanterre
Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex
Numéro de téléphone : 0141349900
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...
Site : http://www.doctissimo.fr
Comment faire un site d'artiste peintre
PertinenceCréer un site d'artiste peintre
Comment faire un site d'artiste peintre ?
Nombreux sont les artistes peintre qui désirent construire un site pour présenter leur peintures. Cela est normal puisque la presence sur Internet est très bien adapté à la promotion des arts graphiques.
La peinture a besoin d'une couverture mondiale pour exister vraiment et se vendre, ce qui est possible...
Comptabilisation des coûts d'un site internet | Dossiers ECAI
PertinenceUn texte en phase avec l'évolution de la doctrine française sur la comptabilisation d'un site internet
Les dispositions de l'avis s'inscrivent dans la continuité de la nouvelle doctrine française concernant les actifs :
projet d'avis relatif à la définition des actifs qui définit les règles de reconnaissance d'un élément d'actif (voir RF
Comptable 290, décembre 2002, pp. 12 à 14)...
Site : https://www.cabinetecai.com
Académie de Rouen - Publier des photos d'élèves sur l'internet
PertinencePublier des photos d'élèves sur l'internet
Numérique éducatif,
Publier des photographies d'élèves mineurs sur l'internet doit toujours se faire avec l'accord des parents. Ce document fait le point sur le sujet et fournit un modèle de demande d'autorisation parentale.
Les sites web scolaires ont choisi des stratégies très différentes quant à la diffusion de photographies...
Site : http://www.ac-rouen.fr
Thèmes liés : diffusion de l internet / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / droit a l image photo sur internet / droit a l'image internet
Auto évaluation maturité digitale
PertinenceÀ qui s'adresse ce test ?
Ce test a été réalisé par des chefs d'entreprise pour qui la transformation digitale de l'activité économique est un enjeu majeur, à l'attention de chefs d'entreprise qui souhaitent faire un point sur leur propre situation. En effet, la transformation numérique de l'économie ayant déjà une incidence sur toutes les organisations et toutes les...
Site : http://www.diag-numerique.fr
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet
Pédagogie info-documentaire - Doc pour docs
PertinenceLes 6 étapes d'un projet de recherche d'information ont été entièrement révisées sur le site canadien de l'EBSI
Page mise à jour le 18 août 2011
Ajouté le : 4 septembre 2011 - Mis à jour le 3 octobre 2017
L'université Européenne de Bretagne héberge un site web d'autoformation à la recherche documentaire « FORMation A distance en information DOCumentation pour les...
Date: 2017-12-21 17:33:16
Site : http://www.docpourdocs.frLe Bon Artisan : Le site pour artisans exigeants
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE
Le site lebonartisan.pro est la propriété de la Société CLIEN'TEL, SARL au capital de 7.000 euros, dont le siège social est situé à Nantes - 1 Allée Cassard - 2ème étage, inscrite au RCS de NANTES sous le n°528 584 717- Hébergement : www.online.net - Serveur: 212.129.2.30
Le présent site web et l'ensemble de son...
Site : https://lebonartisan.pro
Download Free Video Editor: best software for video editing.
PertinenceDeux filtres de réduction du bruit audio ajoutés :
Audio gate.
Manipulation des graphiques et diagrammes améliorée :
Deux graphiques 3D ajoutés: diagramme pas à pas rempli par couleur et diagramme en aires spline rempli par couleur.
Paramètre Côté à Côté ajouté au diagramme de Gantt et au diagramme à bandes.
Les options du diagramme circulaire 3d et Tore 3d sont étendues...
Site : http://www.videosoftdev.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / enregistrer une video a partir d'un site internet / applications de l'internet des objets / enregistrer une video d'internet sur iphone / enregistrer une video d'internet
Extraire des éléments d'une page web et les copier dans un ...
PertinenceExtraire des éléments d'une page web et les copier dans un logiciel de traitement de texte
Dans ce tutoriel, un élément peut être du texte, une image ou un ensemble d'éléments.
Les vidéos et animations ont très peu de probabilité d'être prises en compte (en particulier si elles utilisent une technologie propriétaire comme Flash).
Aller sur la page web, avec votre navigateur web ...
Date: 2017-09-18 19:58:21
Site : http://www.nicola-spanti.infoThèmes liés : droit d'auteur image sur internet / internet page web / logiciel pour copier page internet / droit d auteur sur internet / droit d'image sur internet
ENT - Espace Numérique de Travail
PertinenceUn portail unique de ressources et d'outils au service de la communication et de la formation d'une communauté éducative
Dernière mise à jour : 12 décembre 2017
1. Définition
Le site Éduscol définit ainsi l'ENT : "Un espace numérique de travail (ENT) désigne un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d'une...
Site : http://www.esen.education.fr
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.frComment publier un ebook: 17 étapes (avec des photos)
Pertinence5 parties: Le choix de la méthode Avant de publier La mise en forme Après la publication Aide sur les livres électroniques (en anglais)
Avez-vous écrit un livre que vous souhaitez publier ou mettre en ligne sous une forme numérique (ebook) ? Ce tutoriel vous guidera pour élaborer un manuscrit publiable électroniquement, pour le mettre en forme et le suivre une fois qu'il est terminé. Ce...
Site : https://fr.wikihow.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet
Je stationne à Roubaix
PertinenceSite Web : www.ld-web.eu
Conditions d'utilisation :
Ce site ( jestationnearoubaix.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
SEM-Ville renouvelée met en...
Site : https://jestationnearoubaix.com
Comment trouver une photo volée sur internet ? - Vivre la ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil » Actu photo » Comment trouver une photo volée sur internet ?
Comment trouver une photo volée sur internet ?
Par Cathy le 5 décembre 2013 dans Actu photo 46 commentaires
Aujourd'hui, j'ai envie de parler de vol de photo sur le net. Je vous avais déjà parlé de la protection des photos ou plutôt le fait de pouvoir dire que vous en êtes l'auteur avec un copyright,...
Date: 2018-01-30 09:17:42
Site : http://www.vivrelaphoto.comThèmes liés : droit a l image photo sur internet / comment faire une recherche d'image sur internet / comment faire une recherche sur internet avec une photo / faire une recherche d'image sur internet / recherche d'une image sur internet
Conditions générales d'utilisation - Jeux.com
PertinenceConditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site : http://www.jeux.com
Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...
PertinenceLAND ROVER MONTPELLIER LAND ROVER BEZIERS LAND ROVER NIMES BMW MONTPELLIER MINI MONTPELLIER
Conditions générales
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Aenean ac eleifend nisi. Morbi sollicitudin fermentum lacus, at tristique augue. Curabitur vitae varius odio. Sed turpis augue, pulvinar vitae aliquam vel, cursus id eros. Ut mollis augue laoreet cursus tincidunt. Sed rutrum...
Site : http://www.groupe-grim.com
Utiliser Internet : droits, devoirs et risques - Profs ...
Pertinencec) Informations qui peuvent être vraies et fausses
(informations vérifiées / rumeurs ....)
e) Non : respect des autres et respect de la loi
f ) Internautes
Wikipédia : encyclopédie collective, universelle, multilingue et fonctionnant sur le mode du wiki (modifiable par les visiteurs).
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Date: 2018-04-20 06:36:12
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Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM
PertinenceTous les champs sont obligatoires
MENTIONS LÉGALES
I. IDENTIFICATION
Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...
Site : http://www.momparis.fr
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
Pertinence1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
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Site : adobe.com
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Conditions générales d’utilisation d’Adobe
Pertinence1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
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Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
PertinenceConditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site : http://www.1-2-3.com
Conditions d'utilisation - OCDE - oecd.org
PertinenceDernière mise à jour le 8 noviembre 2017
L'utilisation du site internet de l'OCDE ( www.ocde.org ), de tout site satellite ou connexe, ou de l'une quelconque des pages de ces sites (dénommés collectivement « Sites internet de l'OCDE »), ainsi que de tout contenu de l'OCDE, dans quelque format que ce soit (numérique, papier ou autre), est régie par les présentes conditions...
Date: 2017-12-01 17:23:15
Site : oecd.orgChrisRuelleFit
PertinenceSite réalisé par FHM Solutions
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...
Site : http://www.chrisruellefit.com
ASACS - La santé solidaire
PertinenceMentions légales et
conditions générales d'utilisation
En accédant à ce site, l'internaute reconnaît avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et les accepter.
Publication du site
Site édité par : Association Solidaire d'Aide à la Complémentaire Santé (ASACS), association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social est situé au 38 rue François Peissel à...
Site : http://www.asacs.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / fournisseur d'acces a l'internet / adresse ip site internet / mise en ligne d un site internet
Bienvenue chez DeltaPub
PertinenceLe site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société Delta Pub. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait...
Site : http://delta-pub.fr
