Articles pour le thème »
oeuvre d art sur internet
137 articles
Voir également 10 Vidéos pour ce thème
Dutilleul - Francoeur Avocats à Paris
PertinencePRÉSENTATION
Le cabinet Dutilleul-Francoeur a été fondé par Michel Dutilleul-Francoeur il y a 35 ans. Dès le début de sa carrière, Michel Dutilleul-Francoeur se spécialise dans le droit des affaires et le droit du marché de l'art en collaborant avec Sauveur Vaisse. Il découvre le droit du marché de l'art en travaillant sur la célèbre affaire Poussin en qualité de...
Date: 2017-12-21 22:28:02
Site : http://www.dfavocats.comThèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / oeuvre d art sur internet / rechercher l adresse internet d un particulier / cours d'informatique internet
L'art internet : Nouveau moyen d’expression artistique
PertinenceArt internet : Partager l'art en ligne
Valeur de l'art sur internet
Avec l'évolution de la nouvelle technologie, et plus encore de l'internet, le marché de l'art commence à prendre du terrain sur la grande toile. Les experts en études du marché de l'art sur internet viennent de sortir quelques chiffres mettant en avant l'évolution du commerce de l'art en l'espace d'une année.
Date: 2018-06-18 15:02:44
Site : http://www.artinternet.frThèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / vente objets d'art sur internet
Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d’œuvres d’art ...
PertinenceLe site internet est ici directement impliqué dans l'opération de vente mais également dans la rédaction des annonces permettant de décrire les oeuvres d'art mises en vente sur sa plate-forme. En conséquence, il aura une obligation accrue de surveillance et de contrôle des contenus mis en ligne. Cette obligation est d'autant plus prégnante au regard de la problématique liée au trafic de...
Site : http://amsa-avocats.com
Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / oeuvre d art sur internet / meilleur vente d'objet sur internet / vente d'objets sur internet
La Boutique à Jacques Artisanat d'Art
Pertinencede 60 artisans d'art !
La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.
Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...
Date: 2018-05-14 16:19:34
Site : http://laboutiqueajacques.comLes exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur - Droit ...
PertinenceLes exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur
Posté le 2 Septembre 2005 par Vincent DOMNESQUE dans la rubrique :: Droit d'auteur :: #12 . Thématiques :: Copie privée , Droit d'auteur ,
Le monopole d'exploitation reconnu à l'auteur d'une oeuvre n'est ni absolu, ni éternel. La loi a formellement prévu des exceptions à son application (art. L. 122-5 CPI).
Dernière mise à...
Date: 2011-04-17 11:46:34
Site : http://www.jurizine.netThèmes liés : droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'acces internet
Passerelle Centre d’art contemporain, Brest
PertinencePartager Imprimer
Actions spécifiques
Passerelle Centre d'art contemporain constitue un outil de proximité par le prisme duquel chacun est invité à découvrir la création artistique contemporaine en bénéficiant d'un accompagnement adapté et professionnel.
L'une des missions de l'Atelier des publics de Passerelle est d'e largir son territoire d'intervention en allant au plus proche de...
Site : http://www.cac-passerelle.com
Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / centre d internet / centre d appel internet / maison d edition sur internet / cours sur la creation d'un site internet
Château de Versailles | Site officiel
PertinenceLe mécénat à la portée du plus grand nombre
Contribuez à la mise en valeur d'un patrimoine mondial qui est aussi le vôtre.
Soutenez Versailles
Application château de Versailles
Entièrement gratuite, cette application vous propose l'audioguide de...
Date: 2018-04-20 06:00:10
Site : http://www.chateauversailles.frThèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'histoire d'internet en france / histoire d'internet en france / histoire d internet en france / les sites d'internet les plus visites
Art contemporain — Wikipédia
PertinenceQu'est-ce que l'art contemporain ?[ modifier | modifier le code ]
La notion de « contemporanéité » est d'abord une notion historique. Selon cette approche, la période contemporaine commencerait à partir de 1945 [6] , avec la fin de la Seconde Guerre mondiale et, par commodité, la plupart des études traitent de la période qui débute en 1945 et va jusqu'à aujourd'hui.
Salle Andy...
Date: 2018-01-31 06:21:02
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : oeuvre d art sur internet / ouvrir une galerie d'art sur internet / galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / l'histoire d'internet en france
Droit d’auteur « CAPIC Montreal
PertinenceVous êtes ici : Accueil / Droit d'auteur
Droit d'auteur
Jusqu'en 2012, au Canada, la Loi sur le droit d'auteur était discriminatoire envers les photographes indépendants puisqu'elle ne leur reconnaissait pas automatiquement la propriété des oeuvres qu'ils créaient dans l'exercice de leur métier.
Grâce notamment aux pressions exercées par CAPIC et PPOC auprès du gouvernement fédéral,...
Site : http://capicmontreal.ca
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet / droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / droit a l'image sur internet loi
Profession photographe : droit d'auteur du photographe et ...
PertinenceEn droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'oeuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte...). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'oeuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'oeuvre a été...
Site : http://www.upp-auteurs.fr
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / droit et devoir sur l internet / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet / nombre d utilisateur internet en france
STYLES ET TENDANCES DANS L'ART © EDITIONS EDMC
PertinenceLe Comité du Jury des Editions des musées et de la culture EDMC pour cette Année 2016 était présidé par M. Eugène German, Diplômé des Beaux-Arts et de l'Institut des Arts Décoratif, Délégué au Protocole des Editions EDMC.
Actualité des Styles et Tendances dans l'Art 2016 - Editions des musées et de la culture
PANORAMA 2016 - Editions des musées et de la culture...
Site : http://www.artisticmuseography.com
Thèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / oeuvre d art sur internet / l'evolution d'internet en france / creer une galerie d'art sur internet
Le point sur le droit d’accès à Internet : droit ...
PertinenceAujourd'hui, Internet est un outil essentiel de communication dans la société. De plus en plus d'informations et de services sont offerts par ce biais. Droit fondamental, droit de l'Homme... ? Les pouvoirs publics, tant européens que nationaux, se sont posés la question de savoir si l'accès de tous les individus à Internet peut être qualifié comme tel. Les journaux ont repris...
Site : http://blog.economie-numerique.net
INTERNET Qu’est-ce que c’est
PertinenceQu�?est-ce que c�?est ?
John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte...
Date: 2007-01-03 11:08:40
Site : http://www.intnet.neCameroun, Fournisseurs daccs internet : Le cas Vodafone ...
PertinenceCameroun, Fournisseurs d?acc?s internet : Le cas Vodafone. :: CAMEROON
Cameroun, Fournisseurs d?acc?s internet : Le cas Vodafone. :: CAMEROON
Un imbroglio règne dans le secteur de fourniture internet. Vodafone paie les frais.Une suspension en plein décollage
Dans un communiqué parvenu à notre rédaction intitulé « Vodafone Cameroon travaille à restaurer ses services » il est mentionné...
Site : http://camer.be
Thèmes liés : fournisseurs d'acces internet au cameroun / fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces internet en anglais / le marche des fournisseurs d'acces a internet / marche des fournisseurs d acces a internet
Création de site internet en Eure et loir, création de ...
PertinenceAGENCE MULTIMEDIA - Photographie Vidéo Internet Print
PHOTOGRAPHIES POUR OEUVRES D'ART
PHOTOGRAPHIE ET RETOUCHE PHOTOS
Qui sommes-nous ?
ART2com - auto-entrepreneur - agence de communication multimédia internet, photographie, montage vidéo à FAVEROLLES 28210 dans l'Eure et Loir à 45 min de Paris.
Agence conseil en communication en Eure et Loir, création et développement de sites internet et de cédérom intéractifs, graphisme, photographies, visites en 360°,...
Site : http://art2com.fr
Thèmes liés : agence creation site internet paris / agence creation site internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet / conseil creation site internet
Suspended Animation | les Abattoirs
PertinenceDepuis plusieurs années, le nombre croissant d'images générées par la technologie a profondément modifié nos vies, et l'usage que les artistes font aujourd'hui de l'animation numérique reflète ce bouleversement. Cette exposition présente des artistes qui explorent les nouvelles réalités de l'ère de l'information continue et de la virtualité sous un angle humaniste.
Quel est l'impact...
Date: 2017-12-21 19:46:24
Site : http://www.lesabattoirs.orgThèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'histoire d'internet en france / technologies de l internet / internet d aujourd hui / recherche a partir d'une image sur internet
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Pertinence1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-12-21 15:27:49
Site : http://www.wipo.intArtprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
PertinenceLe chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site : http://serveur.serveur.comCode de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)
PertinenceArtware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site : http://www.celog.frCode de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frL'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...
Pertinence06/08/2015 par Cédric FAVRE .
Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.
Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement...
Date: 2018-06-18 18:51:07
Site : http://www.aecom.orgRecherche d’images sur Internet et Droit d’auteur | Pearltrees
PertinenceOn peut se poser la question de la recherche de l'auteur d'une image en ligne pour l'utiliser. Emmanuel Vaslin, enseignant au collège Reverdy de Sablé-sur-Sarthe, raconte cette expérience et quels enseignements on peut tirer dans un document de 6 pages (en pdf) : Petit précis de recherche d'images afin d'engager une réflexion sur le droit d'auteur, et s'assurer de ne pas le bafouer. Droit...
Site : http://www.pearltrees.com
Les 10 jeux d’échecs les plus chers au monde - Catawiki
PertinenceFaites vos offres et remportez des lots
Recevez automatiquement un message lorsque l'objet sélectionné est mis en vente
Vendez vos objets d'exception aux enchères
Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde
Histoires Autres Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde
Depuis des siècles, les échecs sont sans aucun doute un des jeux de société et de stratégie les plus...
Site : https://www.catawiki.eu
Thèmes liés : jeu d'echec internet / jouer au jeux d'echec sur internet / jeux d'echecs sur internet / jeux d echecs sur internet / jeu d'argent internet
NetPublic » Les 50 meilleurs sites d’artistes, un dossier ...
Pertinence> Les 50 meilleurs sites d'artistes, un dossier de Beaux Arts magazine
Les 50 meilleurs sites d'artistes, un dossier de Beaux Arts magazine
Dans son édition de février 2011, le magazine papier Beaux Arts Magazine consacre un dossier de 11 pages sur l'Art et le Web « Les 50 meilleurs sites d'artistes » avec des repères pour découvrir des espaces Web où les oeuvres sont présentées avec...
Site : http://www.netpublic.fr
Thèmes liés : meilleur site internet d'actualite / date de l'arrivee d'internet / sites internet d'actualites / creation d un site sur internet / sites d'internet
Les inventeurs d'internet | lhistoire.fr
PertinenceGilles Bauche dans mensuel 205
daté décembre 1996 -
Produit de l'impérialisme américain, Internet étendrait inexorablement sa toile sur le monde... Au-delà du fantasme, voici le récit d'une invention*.
Internet, ce réseau informatique qui relie des ordinateurs dans le monde entier, est fondé sur le principe de l'échange d'information. Né de l'initiative de militaires...
Site : http://www.lhistoire.fr
Le musée virtuel « Be Virtual
PertinenceUne étudiante m'a adressé un questionnaire sur le musée virtuel. Je publie ici les réponses que je lui ai faites.
Pouvez-vous m'expliquer en quoi consiste votre travail ?
J'ai étudié l'archéologie, le grec ancien et le latin à l'Université de Neuchâtel en Suisse. J'ai ensuite étudié l'anthropologie religieuse à l'Université de Paris IV. Professionnellement, je suis responsable des...
Site : http://be-virtual.ch
10 sites d’artistes et d’illustrateurs qui nous inspirent ...
PertinenceWeb design \ 14 Decembre 2017
10 sites d'artistes et d'illustrateurs qui nous inspirent
Si vous pouviez être ce que vous voulez, que choisiriez-vous ? En ce qui me concerne, j'aurais voulu être un artiste. Pour pouvoir faire mon numéro... ? Oui, mais aussi parce qu'ils ont cette capacité unique de transformer leurs pensées les plus folles en superbes oeuvres d'art ! Quand je pense que j'ai...
Site : https://fr.wix.com
Thèmes liés : site internet page d accueil / les sites d'internet les plus visites / cours sur la creation d'un site internet / sites d'internet / sites d internet
La Tour Saint Jean Marthon
PertinenceLa Rochelle (17), Voeuil, Jauldes, Nontron (24), Montreuil (93)
Gourville, prix du public en 2016 (toile)
La Rochelle, médaille de bronze en 2013 (mélaminé)
ENNA, peintre autodidacte, née en 1961, est installée en Charente limousine depuis 1998.
Sa démarche artistique a démarré très tôt par le dessin. Elle travaille ensuite la couleur à travers la peinture à...
Date: 2017-12-13 14:14:10
Site : http://www.latoursaintjean.comThèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image
PertinenceDroit à l'image et droit de l'image
Droit à l'image et droit de l'image
par Philippe GAUVIN,
Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]
Mots clés : droit , image
L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.
Introduction
Site : reseau-canope.fr
KSOURI: Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ...
Pertinence" Je jure par Dieu tout puissant, de remplir les actes de la profession d'avocat en toute probité et en tout honneur, de garder le secret professionnel, de respecter les lois et de ne jamais manquer de respect et aux tribunaux et aux autorités publiques."
dimanche 15 juin 2008
Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ces technologies croisées ?
La téléphonie mobile et l'Internet...
Date: 2016-05-20 09:20:45
Site : http://ksouri-avocat.blogspot.comAppel d'offre de site internet de croisière - Compte Rendu ...
PertinenceAppel d'offre de site internet de croisière
Disponible uniquement sur Etudier
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
Aperçu du document
Pour la création du site Web officiel de la compagnie Neptunus
Armateur français de croisières de luxe
Émis le : 02 janvier 2012
Date limite de réception des dossiers de candidature : 23 janvier 2012
I. Objet de l'appel d'offre
Le présent...
Site : http://www.etudier.com
Protection de votre site internet en cas de contrefacon
PertinencePROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Un site internet, ou site web, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web. Un site internet est hébergé sur un serveur web accessible via le réseau mondial internet ou un intranet local.
L'ensemble des sites web constituent le World Wide Web. Voici une...
Site : murielle-cahen.com
Abbaye de Cluny
PertinenceCe week-end, c'est la Nuit européenne des musée !
Retrouvez le programme du musée d'Art et d'Archéologie sur notre site internet !
Rendez-vous samedi 19 mai, de...
# 4 juin 2018 - 11H42
Site : http://www.cluny-abbaye.fr
Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / sites d'internet / sites d internet
Comment faire un site d'artiste peintre
PertinenceCréer un site d'artiste peintre
Comment faire un site d'artiste peintre ?
Nombreux sont les artistes peintre qui désirent construire un site pour présenter leur peintures. Cela est normal puisque la presence sur Internet est très bien adapté à la promotion des arts graphiques.
La peinture a besoin d'une couverture mondiale pour exister vraiment et se vendre, ce qui est possible...
Quels droits pour l’image des biens ? | Paralipomènes
Pertinence« L'un des plus gros casses têtes juridiques actuels » ( bepub )
A vous de juger ...
La question posée « Dans les banques d'images, nous devons associer aux images de biens (meubles et immeubles) une « property release », autorisation du propriétaire pour utiliser et exploiter l'image de son bien. Ce document, réclamé par toutes les banques d'images dans le monde (Getty, Corbis et...
Site : http://www.paralipomenes.net
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit d auteur sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet
le compte-rendu de la réunion du ... - Assemblée nationale
PertinenceRéunion du mercredi 25 novembre 2015
1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art
Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'evolution d'internet en france / article de presse sur l'internet / article de journal sur l'internet
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
Pertinenceconsulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site : senat.frComment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...
PertinenceLa Maison des Artistes via une preuve ou un engagement de vente tel que facture ou note de droits d'auteur, et ce même si elle exerce une autre activité (salariée, indépendante, étudiant, retraité,...).
Pour cela, vous avez 2 démarches administratives obligatoire à accomplir :
une démarche fiscale pour obtenir votre numéro SIREN-SIRET (rubrique déclaration CFE, choix artiste,...
Site : http://www.lamaisondesartistes.fr
Thèmes liés : cours d'internet pour debutant pdf / cours d'internet pour debutant / http www internet / creation d'entreprise vente sur internet / conseil creation d un site internet
Association d'avocats Berenboom
PertinenceSandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site : http://www.berenboom.be
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
PertinenceLe DUT Information-Communication option Métiers du livre et du patrimoine forme un médiateur spécialisé dans la promotion et la diffusion du livre, des revues et autres types de documents - sonores, vidéos, électroniques -, ainsi que de fonds patrimoniaux. Il travaille à la constitution et à la gestion d'un fonds en bibliothèque, en librairie, à la diffusion et à la production...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / statistiques de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
Date: 2017-12-21 08:46:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
Date: 2017-12-21 08:46:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
PertinenceM. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Comment vendre ses tableaux sur internet ? Achat & Vente ...
PertinenceComment vendre ses tableaux sur internet ?
Vous êtes artiste peintre et cherchez des moyens de vendre vos tableaux sur internet ? Voici quelques conseils qui pourront vous aider à trouver le bon.
Vendre ses tableaux sur internet : oui, mais où et comment ?
La question que tous les artistes peintres se posent : où vais-je vendre mes tableaux qui envahissent petit à petit mon...
Site : http://www.theartofindiscipline.com
proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 6 novembre 2009
PROPOSITION DE LOI
visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique,
Par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER,
(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la...
Date: 2010-12-21 16:23:19
Site : senat.frNews - Portail - Bienvenue
PertinenceMi-mars, les voitures ont été testées à plusieurs reprises par les membres du jury. Les gagnants ont été déterminés sur la base de ces essais, des résultats de l'étude documentaire, où des facteurs tels que le coût total de possession (TCO), la sécurité, la qualité, les émissions et l'ATN jouent un rôle important, et des points accordés par les clients d'Alphabet.
L'Audi A5...
Site : http://www.garagepaisse.be
Thèmes liés : l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet des objets connectes / oeuvre d art sur internet / utilisation des services de l'internet / applications de l'internet des objets
La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...
Pertinence2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels
Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet.
Site : https://www.reynaud-avocat.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
index [consultant-legros.net]
PertinenceL'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL
Le Point d'information spatio-
temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.
L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...
Date: 2017-11-25 08:40:27
Site : http://consultant-legros.netThèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / l'arrivee d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet / developpement de l internet et du commerce electronique
