Les métiers du web : nos expertes répondent à vos ...
PertinencePrunelle Charvet, responsable éditoriale du Portail des métiers de l'Internet à la Délégation aux usages de l'Internet (DUI)
Marjorie Soutric, consultante web freelance, animatrice du Portail des Métiers de l'Internet .
Formations du web
Pathoo : Bonjour. Mon fils de 16 ans, actuellement en 2nde, est intéressé par le webmastering et les métiers d'Internet. Je voudrais savoir s'il...
Site : http://www.onisep.fr
Paul Mathias , Qu’est-ce que l’internet
PertinencePaul Mathias, philosophe et Inspecteur général de philosophie, est un des pionniers, en France, de la réflexion sur l'internet. Nous lui devons d'avoir oeuvré à la connaissance des livres du juriste Lawrence Lessig, mais surtout de situer des enjeux relatifs au web grâce à ses premières observations dégagées de tout a priori technophile ou technophobe. Dès 1997, les travaux du...
Site : https://questionsdecommunication.revues.org
Thèmes liés : les service de l'internet / service de l internet / technique de recherche de l'information sur internet / droit de l internet paris / quand l'internet a ete cree
Ministère de la Justice - CA Paris : La médiation, une ...
PertinenceLe Forum des droits sur l'internet, organisme de référence en matière de droit et de société dans le monde numérique, et la Cour d'appel de Paris ont signé un protocole d'accord. Celui-ci vise à améliorer le service rendu aux Français en matière de résolution des litiges liés à l'internet. Il encadre une expérimentation d'un an avec des juridictions pilotes pour favoriser...
Date: 2017-12-21 22:29:59
Site : http://www.ca-paris.justice.frThèmes liés : forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / droit de l internet paris / droit a l'acces internet / forum de l'internet
Olivier Iteanu — Wikipédia
PertinenceBiographie[ modifier | modifier le code ]
Avocat depuis 1988, il est l'un des pionniers du droit de l'Internet en France. Il a été successivement président puis président d'honneur de l' ISOC France de mai 2000 à février 2003. Il a organisé, à l'occasion de la première fête de l'Internet en 1998, le procès de l'Internet à la grande Cour d'assises de Paris. Il est en juillet 2012...
Date: 2018-06-08 11:41:41
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'evolution d'internet en france / droit de l internet paris / liberte d'expression sur l'internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet
Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet - A ...
PertinencePratique du droit de l'informatique et de l'Internet
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Pratique du droit de l'informatique et de l'Internet
N° de réf. 9782247066421
480 pages -
Parution : 09/2008
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S'équiper en informatique, c'est choisir un matériel - un logiciel, une application... - souvent coûteux car issu d'une technologie en constante...
Site : https://www.lgdj.fr
Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / droit informatique internet / developpement de l internet et du commerce electronique
Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...
PertinenceUne éthique et des compétences au service de mes clients
La résolution des conflits : un état d'esprit différent
INNOVATIONS
Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures
et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.
[font_full2 title="Avocat" link="#" button="" icon="university" color="light" size="large" background="" spin="off"]Je...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / article de presse sur l'internet
Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...
PertinenceUne éthique et des compétences au service de mes clients
La résolution des conflits : un état d'esprit différent
INNOVATIONS
Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures
et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.
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DU Droit et informatique : Présentation. Enseignement à ...
PertinenceAccueil > Formations > DU Droit et informatique > Présentation
DU Droit et informatique (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Attention, il ne s'agit pas d'une formation à distance - tous les cours ont lieu en présentiel
Objectifs et spécificités :
Ce Diplôme Universitaire couvre le champ des interactions existant entre le droit et l'informatique. Prenant en compte tant la demande des...
Date: 2018-06-18 18:12:26
Site : http://www.e-cavej.orgThèmes liés : droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / etudier l'informatique sur internet / informatique et l internet / evolution de l'utilisation d'internet en france
Droit à l'image | Arnaud DIMEGLIO - Avocat internet
PertinenceQu'est ce que le droit à l'image ?
Le droit à l'image est le droit qui permet de s'opposer à la publication, sans son consentement, de son image privée ou qui possède une valeur patrimoniale, commerciale.
Est ce que la publication d'une image sur un site internet permet sa reproduction sur un autre support
On ne saurait déduire de l'éventuelle présence de clichés sur internet, la...
Site : https://dimeglio-avocat.com
Thèmes liés : droit a l'image internet / droit a l image photo sur internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet / droit de l internet paris
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
PertinenceThemis U-III : http://www.themis.u-3mrs.fr
Mémoires de 3e cycle en droit privé par de jeunes chercheurs de la Faculté de droit d'Aix-Marseille : des documents nourris et de qualité, rédigés essentiellement des allocataires-moniteurs et des ATER (texte intégral au format Word ou RTF)
Université Paris II Panthéon-Assas : Thèses soutenues...
Date: 2010-11-17 20:55:07
Site : http://www.precisement.orgThèmes liés : droit de l internet paris / http www internet / web dans l internet / technologies de l internet / recherche dans l internet
Le droit à l'image et les réseaux sociaux - lesJuristes Paris
PertinenceA priori, ces publications ne gênent personne. Mais qu'en est-il du droit à l'image sur Internet et les réseaux sociaux ?
Nous allons voir que le respect de votre vie privée n'est pas à prendre à la légère. Tout n'est pas permis sur internet, et en particulier sur les réseaux sociaux. Ceux-ci doivent également respecter un certain nombre de limites qui touchent au droit à...
Site : https://lesjuristesparis.fr
Thèmes liés : droit a l image photo sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet
cnes | Le site du Centre national d'études spatiales
PertinenceDirecteur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président
Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
Content Management System : Drupal
Création graphique : Fabien Huet, Wax-o . Image de la Terre : CNES/123RF
Hébergeur : CNES - Direction du système d'information - 18, avenue Edouard Belin 31401 Toulouse cedex 9
Pour nous...
Date: 2017-12-21 14:33:14
Site : cnes.frcnes | Le site du Centre national d'études spatiales
PertinenceDirecteur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président
Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
Content Management System : Drupal
Création graphique : Fabien Huet, Wax-o . Image de la Terre : CNES/123RF
Hébergeur : CNES - Direction du système d'information - 18, avenue Edouard Belin 31401 Toulouse cedex 9
Pour nous...
Date: 2018-04-20 07:11:55
Site : https://cnes.frcnes | Le site du Centre national d'études spatiales
PertinenceDirecteur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président
Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris
Content Management System : Drupal
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Pour nous...
Date: 2018-02-01 01:22:07
Site : cnes.frAssociation d'avocats Berenboom
PertinenceSandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site : http://www.berenboom.be
KSOURI: Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ...
Pertinence" Je jure par Dieu tout puissant, de remplir les actes de la profession d'avocat en toute probité et en tout honneur, de garder le secret professionnel, de respecter les lois et de ne jamais manquer de respect et aux tribunaux et aux autorités publiques."
dimanche 15 juin 2008
Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ces technologies croisées ?
La téléphonie mobile et l'Internet...
Date: 2016-05-20 09:20:45
Site : http://ksouri-avocat.blogspot.comRecherche d’images sur Internet et Droit d’auteur | Pearltrees
PertinenceOn peut se poser la question de la recherche de l'auteur d'une image en ligne pour l'utiliser. Emmanuel Vaslin, enseignant au collège Reverdy de Sablé-sur-Sarthe, raconte cette expérience et quels enseignements on peut tirer dans un document de 6 pages (en pdf) : Petit précis de recherche d'images afin d'engager une réflexion sur le droit d'auteur, et s'assurer de ne pas le bafouer. Droit...
Site : http://www.pearltrees.com
Precisement.org - Documentation. Droit. Internet. Blog
PertinenceDocumentation.Droit.Internet.Blog
Le journal en ligne ("blog") d'un documentaliste juridique
. Un blog pour l'information juridique : ce blog aborde divers sujets de l'information, de la documentation et de l'édition juridiques, surtout - mais pas uniquement - numériques. Certains billets sont annoncés sur la liste de discussion Juriconnexion ou en développent des messages.
. Precisement.org...
Date: 2014-12-21 23:31:31
Site : http://www.precisement.orgGouvernance internationale d'internet - France Diplomatie
PertinenceLa France soutient le modèle multi-acteurs
La gouvernance d'Internet repose sur un modèle multi-acteurs "du bas vers le haut" ("bottom up"). Ce modèle intègre les gouvernements, le secteur privé et la société civile. Bâtie sur un processus empirique, la gouvernance de l'Internet s'est organisée de manière décentralisée entre différentes institutions.
Les acteurs internationaux de la...
Date: 2017-12-21 15:23:33
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : forum de gouvernance de l'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / forum de la gouvernance d'internet / utilisation d internet en france / internet gouvernement francais
Droit à l'image - Valérie Sédallian, Avocat à Paris
PertinenceAccueil / Droit de l'internet / Protection juridique du droit à l'image des personnes
La notion d'image vise au sens juridique tous les types de diffusion de l'image des personnes : photographies, vidéos, dessins, images virtuelles.
Le droit à l'image bénéficie à toute personne sur sa propre image. Ce droit permet avant tout à celui dont l'image est utilisée de refuser ou autoriser sa...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet / liberte d'expression sur l'internet
Avocat Lille : Droit internet, nouvelles technologies ...
PertinenceAvocats au barreau de Lille, Paris et Montréal
Spécialisé dans le droit de l'internet, des technologies, de la propriété intellectuelle et du sport, le cabinet d'avocats Jurisexpert, situé à Lille, intervient et conseille les entreprises, PME, starts-up, porteurs de projets, artistes... pour la...
Site : https://www.jurisexpert.net
Thèmes liés : droit de l internet paris / droit d'auteur image sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet
CESSOT - décoration accessoires de fenêtres tringles et ...
PertinenceInfoRMAtions légales CESSOT-DECORATION.FR
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et les conditions d'utilisation du site internet www.cessot-decoration.fr .
La SARL CESSOT DECORATION immatriculée au RCS de CHARTRES sous le n° 380 892 968 , ci-après dénommée l' « Exploitant », permet l'accès au site internet et...
Site : http://www.cessot-decoration.fr
Le droit à l’image des personnes physiques | E-juristes
PertinenceLe droit à l'image des personnes physiques
Peut-on publier l'image d'une personne physique sur un site Internet ?
Qu'en est-il des images représentant des mineurs ?
Quelles sont les conséquences sur les personnes souhaitant publier des images de personnes physiques ? Sur les personnes physiques dont l'image est diffusée ? Sur les hébergeurs de sites ?
Chacun a droit au...
Site : http://www.e-juristes.org
Thèmes liés : droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit a l image photo sur internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet
Loi numérique: "L'accès à Internet aussi indispensable que ...
PertinenceReconnu en 2012 par l'ONU comme un droit fondamental, l'accès à Internet peut s'avérer indispensable pour de nombreuses démarches administratives. Preuve en est avec Urfé, intermittent du spectacle rencontré par RMC. Récemment, il a dû interrompre son abonnement internet pour des raisons financières. Depuis, c'est un peu la débrouille: "Presque tous mes contacts passent par Internet...
Site : http://rmc.bfmtv.com
Thèmes liés : droit a l'acces internet / acces a l'internet / acces a l internet / droit a l'image sur internet loi / droit de l internet paris
LA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR ...
PertinenceLA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR REMISE EN QUESTION ?
Le fait de recopier un site internet selon le tribunal de grande instance de Paris du 28 mai 2009 n'est pas constitutif d'une contrefaçon dès lors que les éléments qui y sont repris ne sont pas originaux. Cependant, cela constitue un acte de parasitisme lorsque la copie crée un risque de confusion dans l'esprit de...
Site : murielle-cahen.com
Droit d'auteur et internet — Wikipédia
PertinenceImpact sur le droit d'auteur en général Modifier
Internet en tant que média accueille des oeuvres de l'esprit mais en tant qu'outil technologique il donne naissance à de nouveaux modes de diffusion des oeuvres. C'est pourquoi des sites internet peuvent être considérés comme des oeuvres de l'esprit au sens de l'article L 112-1 du Code de la propriété intellectuelle. Ce sont des créations...
Date: 2018-04-13 07:50:21
Site : https://fr.m.wikipedia.orgLiberté d'opinion et d'expression - France Diplomatie - MEAE
PertinenceLiberté de la presse - Rapport de Reporters sans frontières (19 décembre 2017)
Nous avons pris connaissance avec préoccupation des conclusions du dernier bilan annuel de "Reporters sans frontières", faisant notamment état de 65 journalistes tués dans le monde en 2017 dans le cadre de leur profession et de 326 journalistes détenus en raison de leur engagement professionnel.
Durement...
Date: 2017-12-21 21:41:41
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'evolution d'internet en france / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet limites / liberte d'expression internet france
Classement Master Droit du Numérique et des Communications ...
PertinenceChoisir un Master, un MS ou un MBA en Droit du Numérique et des Communications Électroniques - lumière sur la spécialité
Le secteur du droit du numérique et des communications électroniques
La révolution numérique est souvent comparée, par la portée de ses impacts, à la révolution industrielle connue par nos sociétés au XIXème siècle. L'essor très rapide des nouvelles...
Site : http://www.meilleurs-masters.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / politique d'innovation de l'entreprise / strategie d'innovation dans l'entreprise
Propriétés de prestige à Paris - Agence BARNES
PertinenceL'utilisation du site « www.barnes-paris.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site « barnes-paris.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...
Site : http://www.barnes-paris.com
Calenda - Usages et représentations de l'internet au Maroc
PertinenceUses and representations of the internet in Morocco
Publié le jeudi 14 janvier 2016 par João Fernandes
L'objectif principal de ce colloque est d'étudier les représentations que se font les Marocains d'internet, ainsi que les formes et modalités particulières d'appropriation et d'usage de cet...
Site : http://calenda.org
Droit et Internet - Avocat Paris Bruxelles
Pertinence8 avril 2013, par Anne PIGEON-BORMANS, Avocat au barreau de Paris
Selon la définition officielle, (journal officiel du 6 juin 2010, Vocabulaire de l'informatique et de l'internet) on désigne par...
Date: 2018-06-18 16:09:51
Site : http://pigeon-bormans.comThèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique et l internet / les service de l'internet / service de l internet / droit de l internet paris
Conditions d'utilisation - OCDE - oecd.org
PertinenceDernière mise à jour le 8 noviembre 2017
L'utilisation du site internet de l'OCDE ( www.ocde.org ), de tout site satellite ou connexe, ou de l'une quelconque des pages de ces sites (dénommés collectivement « Sites internet de l'OCDE »), ainsi que de tout contenu de l'OCDE, dans quelque format que ce soit (numérique, papier ou autre), est régie par les présentes conditions...
Date: 2017-12-01 17:23:15
Site : oecd.orgCode de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)
PertinenceArtware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site : http://www.celog.frOu trouver des thèses de droit disponibles sur Internet ...
PertinenceComme le montre le discours de la page Publier un mémoire sur MemoireOnline : « Le site web MemoireOnline a pour but de publier un maximum de mémoires d'étudiants en accès gratuit sur internet. Pour déposer votre mémoire, il suffit de remplir le formulaire ci-contre et de cliquer sur le bouton "J'accepte les conditions et je publie mon mémoire". Votre mémoire est mis en ligne peu de...
Date: 2018-04-20 07:06:06
Site : http://www.precisement.orgThèmes liés : droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / etudier l'informatique sur internet / droit a l'acces internet / page site internet gratuit
Comment gagner de l’argent sur Internet gratuitement avec ...
PertinenceChristopher Office
Comment gagner de l'argent sur Internet gratuitement avec les jeux ?
Aujourd'hui grâce à Internet, tout est possible. Non seulement le problème de la distance est résolu depuis fort longtemps, mais avec Internet, vous avez la possibilité de trouver du travail, de faire des prestations diverses et bien d'autres choses. Cependant, l'une des plus belles choses que vous serez...
Date: 2018-04-19 17:45:31
Site : http://bloginfluent.frDissertations gratuites sur Cas Pratique Droit Commercial ...
Pertinencecorrigé des cas pratiques de droit des affaires
1ère Ecole en ligne des professions comptables Les corrigés des examens DECF 2007 L'école en ligne qui en fait + pour votre réussite Ce corrigé est la propriété exclusive de Comptalia.com ; toute utilisation autre que personnelle devra faire l'objet d'une demande préalable sous peine de poursuites. es l b ta p m t... ...et...
Site : http://www.etudier.com
Bitcoin et Blockchain. Vers un nouveau ... - Revue Banque
PertinencePrix Turgot 2017 Meilleur ouvrage collectif
Ni monnaie fiduciaire, ni moyen de paiement scriptural, le bitcoin est une monnaie électronique inclassable dans l'arsenal des moyens de paiement.
Le bitcoin et son protocole associé la Blockchain sont fondés sur une technologie disruptive des échanges sur un réseau distribué et « indélébile » : ils permettent de vérifier, réaliser et...
Date: 2017-12-21 13:05:06
Site : http://www.revue-banque.frThèmes liés : droit de l internet paris / developpement de l internet et du commerce electronique / droit de l informatique et de l internet / developpement de l internet et du commerce / le commerce sur l'internet
Wifi Paris : Les bornes de wifi gratuit à Paris – Paris.fr
PertinenceParis Wi-Fi est un service mis en place par la Ville de Paris et la région Île de France. Il vous permet de vous connecter gratuitement, sans fil et en haut débit, à Internet. Il est ouvert à tous: Parisiens, Franciliens et visiteurs de Paris.
Appel public à manifestation d'intention
La Ville de Paris lance un appel public à manifestation d'intentions visant à identifier, conformément...
Date: 2017-12-21 12:00:08
Site : https://www.paris.frThèmes liés : pas d'acces internet wifi / pas d'acces internet mais connecte / pas d'acces internet / point d'acces internet / point d acces internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frProtection de votre site internet en cas de contrefacon
PertinencePROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Un site internet, ou site web, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web. Un site internet est hébergé sur un serveur web accessible via le réseau mondial internet ou un intranet local.
L'ensemble des sites web constituent le World Wide Web. Voici une...
Site : murielle-cahen.com
Formation création site internet - lca-performances.com
PertinenceFormation création site internet
Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...
Date: 2017-10-31 15:34:01
Site : http://www.lca-performances.comConditions de vente - L’Occitane France
PertinenceConditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-02-01 02:59:58
Site : https://fr.loccitane.comMathématiques et théorie de l’évolution - Les Ernest
PertinenceEt si le théorème de Pythagore n'était pas vrai ?
Étienne Ghys remet en question les axiomes, les fondements des mathématiques. Il raconte comment, en oubliant leurs a priori, et en changeant les lois, les mathématiciens ont créé de nouveaux mondes.
Pascal Blanchard
Pascal Blanchard est un historien français, président de l'ACHAC (Association pour la connaissance de...
Site : http://www.les-ernest.fr
Thèmes liés : l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'evolution d'internet en france / histoire de l internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Modèle de contrat de location saisonnière gratuit - Homeloc
PertinencePosted by Jacques on 2 August 2012 in Loi et aspects juridiques , Réussir sa location · 2 Comments
Chèr(e)s propriétaires,
Etablir un contrat de location saisonnière est indispensable pour louer dans les règles de l'art. Homeloc met à votre disposition un contrat de location saisonnière type. Nous vous conseillons de vous inspirer de ce modèle ou de le reprendre entièrement, car...
Site : http://mag.homeloc.com
Thèmes liés : droit de l internet paris
Méthodologie juridique « Faculté des Sciences Juridiques ...
PertinenceIl ne faut les adopter qu'en cas d'urgence
4°) Rédaction
Il s'agit de la dernière étape avant bien sûr la relecture. Il faut d'ailleurs que vous gardiez du temps pour cette relecture et tous les ennuis informatiques liés notamment au volume important de pages qui ne maqueront pas d'arriver.
Pas de remplissage avec des informations inutiles, pas non plus de phrases creuses qui ne veulent...
Site : http://fsjes.usmba.ac.ma
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ChrisRuelleFit
PertinenceSite réalisé par FHM Solutions
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...
Site : http://www.chrisruellefit.com
Histoire des déchets de Lutèce à Paris, le préfet Eugène ...
Pertinencede la bataille de la propreté !
Extraits de "L'écologuide de Paris, 2002" publié chez Robert Jauze (4e trimestre 2001). Planète écho a rédigé le chapitre sur les déchets et a participé aux autres chapitres. Le texte de 2001 est régulièrement augmenté et complété.
Pendant longtemps, les Parisiens ont jeté leurs déchets sur la voie publique ou...
Site : http://www.planete-echo.net
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Cabinet d'Avocats sur les Alpes-Maritimes | Maitre Filipetti
PertinenceTél : 04 22 13 27 56
Avocat au barreau de Grasse
Isabelle FILIPETTI est avocat au Barreau de Grasse (06). Titulaire d'une maîtrise en droit privé et d'un DESS de droit de Propriété Intellectuelle et du multimédia de l'université Panthéon-Assas (Paris II), elle a prêté serment à Paris en 2004 et a été une collaboratrice engagée au sein de cabinets parisiens et niçois renommés.
Site : http://www.filipetti-avocat.com
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / droit d'image sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
