Articles pour le thème »
article de presse sur l'internet
192 articles
Voir également 8 Vidéos pour ce thème
Droit à l'image sur Internet - Dossier complet - Vous Êtes ...
PertinenceDroit à l'image sur Internet - Dossier complet
Mis en ligne par Chombeau Alexandre, le 4 mai 2016
E reputation
Droit à l'image sur Internet - Dossier complet
Réseaux sociaux, applications, sites web : nous sommes tous concernés par le droit à l'image à partir du moment où nous partageons des photos, où nous nous déplaçons dans un lieu public ou encore, lorsque nous laissons certaines...
Site : https://www.vous-etes-au-top.com
nastent | Dormez mieux avec nastent™
PertinenceDormez mieux avec nastent[TM]
Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.
nastent[TM] est un dispositif médical,
lire attentivement la notice.
La presse parle de nous
Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses
Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).
Le ronflement peut...
Site : https://www.nastent.fr
Articles de Presse - Guide Presse - press-directory.com
PertinenceAccueil > Articles de Presse
Articles de Presse
Comment trouver ou retrouver des articles de presse parus dans vos quotidiens ou magazines ? Voici une sélection de site très pratiques qui vous permettront d'accéder facilement à de l'information publiée dans la presse.
http://www.articles-presse.fr
Ce service vous permet de rechercher et d'acheter des articles de presse numérisés sur divers...
Site : https://www.press-directory.com
Thèmes liés : article de presse sur l'internet / outils de recherche d'information sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / recherche d information sur internet
OQLF - Capsule - Internet ou internet? Web ou web?
PertinenceInternet ou internet? Web ou web?
On voit de plus en plus les graphies internet et web, avec des minuscules initiales. Est-ce que cela signifie que ces graphies sont maintenant acceptées?
À l'origine, les graphies avec une majuscule initiale se sont imposées pour souligner le caractère unique d'Internet et du Web. On considère alors ces mots comme des noms propres, mais cette façon de voir ces deux réalités n'est pas la seule possible. On peut aussi considérer qu'Internet est un média parmi d'autres, comme la télévision, la radio ou la presse. Dans ce cas, la majuscule n'est pas nécessaire;...
Date: 2013-02-27 21:43:10
Site : oqlf.gouv.qc.caThèmes liés : web d internet / web dans l internet / internet et le web / article de presse sur l'internet / article de l'internet
BnF - Archives de l'internet
PertinenceServices aux lecteurs
Archives de l'internet
Les « archives de l'internet », photographies de l'internet français constituées par la BnF, peuvent être consultées en Bibliothèque de recherche.
Modes de consultation
Un cadre juridique établi en 2006
La Bibliothèque a pour mission de collecter, conserver et communiquer les sites de l'internet du « domaine français » au titre du dépôt...
Site : http://www.bnf.fr
Thèmes liés : date de l'internet en france / les service de l'internet / service de l internet / article de presse sur l'internet / l'internet des objets exemple
L’audience de l’internet mobile en France en avril 2013 ...
PertinenceHome / Articles / Communiqués Presse / L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013
L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013
L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013
L'usage du mobile pour consulter sites et applications s'intensifie encore
Grâce à une offre de plus en plus riche et diversifiée et à la compétitivité des forfaits mobiles avec...
Site : http://wearemobians.com
Communiqués de presse, articles et interviews de Metycea
PertinenceINTERVIEW : Journal des entreprises
01 novembre 2014
Article sur le 7ème anniversaire de Metycea et la nouvelle offre / com / approche de l'agence web business class
INTERVIEW : Meridien mag
01 juillet 2014
Article sur la notion de délégation e-commerce proposée par Metycea ainsi que le développement de l'agence depuis l'origine
INTERVIEW : Journal des entreprises
01 juin 2014
Article sur le...
Date: 2018-02-01 04:33:02
Site : https://www.metycea.comThèmes liés : article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / l'evolution d'internet en france
Le Nigéria accueille le 3ème Forum sur la gouvernance de l ...
PertinenceLe Nigéria accueille le 3ème Forum sur la gouvernance de l'internet en Afrique
communiqué de presse
Addis Abeba -- Le Troisième Forum sur la gouvernance de l'internet en Afrique (AfIGF) aura lieu à Abuja, au Nigéria, du 10 au 12 juillet 2014.
Selon le Secrétariat dudit Forum à la Commission économique des Nations Unies pour l'Afrique (CEA), ce Troisième Forum discutera des...
Date: 2018-06-18 17:00:00
Site : http://fr.allafrica.comThèmes liés : forum sur la gouvernance de l'internet afrique / forum de gouvernance de l'internet / forum africain sur la gouvernance de l'internet / forum des droits de l'internet / forum de l'internet
Journalisme en ligne — Wikipédia
PertinenceSituation en France[ modifier | modifier le code ]
Parallèlement à la crise profonde que subit le secteur de la presse écrite , la presse en ligne s'est développée de manière importante dans ce début du XXIe siècle , en utilisant les nouveaux modes de lecture et d'enquête faisant jouer le principe de protection des sources d'information des journalistes . La plupart des grands noms de...
Date: 2017-12-21 09:09:07
Site : https://fr.wikipedia.orgInternet — Wikipédia
Pertinence8.3 Liens externes
Terminologie
Le terme d'origine américaine « Internet » est dérivé du concept d'internetting (en français : « interconnecter des réseaux ») dont la première utilisation documentée remonte à octobre 1972 par Robert E. Kahn [1] au cours de la première ICCC (International Conference on Computer Communications) à Washington.
Les origines exactes du terme...
Date: 2017-12-21 10:02:07
Site : https://fr.wikipedia.orgValoriser ses retombées presse - agence-presstissimo.com
PertinenceIl est toujours bon de faire paraître sur votre site internet les articles de presse parlant de vous.
Proposez via votre site Internet (idéalement dans une rubrique dédiée) vos communiqués de presse en téléchargement libre et une sélection d'articlespertinents parus suite à la diffusion de votre communiqué de presse.
Vous pouvez proposer ces articles sous forme d'un lien pointant sur le...
Site : http://www.agence-presstissimo.com
Thèmes liés : revue de presse sur site internet / article de presse sur l'internet / presse sur site internet / faire un bon site internet / sites internet d'actualites
Recherche d'articles de presse - giga-presse.com
PertinencePRESS READER
Interroge 305 journaux et magazines français. Possibilité de rechercher des articles jusqu'au mois dernier. Les résultats sont affichés sous la forme d'un journal en texte intégral et peuvent être affinés. Et pour ceux qui souhaitent obtenir des informations sur un sujet spécifique, press reader vous permets de paramétrer vos préférences à condition d'avoir un...
Site : http://www.giga-presse.com
Thèmes liés : outils de recherche d'information sur internet / recherche d information sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / article de presse sur l'internet
Prescription pénale des infractions de presse en France ...
PertinenceUne proposition de loi tend aujourd'hui à porter à un an le délai de prescription des infractions de presse commises par l'intermédiaire de l'internet [32] .
La réédition ou réimpression d'une publication constitue un nouveau point de départ du délai de prescription, et ce, qu'il s'agisse d'une réédition à l'identique [33] ou de la refonte d'un ouvrage papier [34] .
Sur l'internet, la...
Date: 2018-01-18 04:33:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet / cours sur l internet / internet d aujourd hui
Journaux et revues : Exemples de référence dans une ...
PertinenceNous utilisons la méthode auteur-date sur ce site :
la date de publication est placée après le nom de l'auteur.
Article de journal imprimé, sur CD/DVD
publication quotidienne, hebdomadaire, mensuelle
NB : Le nom de la ville n'est pas nécessaire si toutes les sources des journaux sont locales.
ARTICLE dans
JOURNAL IMPRIMÉ
Auteur, Prénom (année, jour mois). « Titre de l'article ». Nom du...
Date: 2009-01-27 01:25:10
Site : http://www.ebsi.umontreal.caThèmes liés : article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet
Utilisation d’Internet : comparaison internationale et ...
PertinenceÀ propos de cet article
L'Enquête canadienne sur l'utilisation d'Internet (ECUI) de 2005 a été réalisée auprès de plus de 30 000 Canadiens de 18 ans et plus, auxquels on a demandé d'indiquer leur utilisation d'Internet à des fins personelles au cours d'une période de 12 mois. L' ECUI de 2007 a été réalisée auprès d'environ 26 500 Canadiens de 16 ans et plus concernant ...
Site : statcan.gc.ca
La liberté d'expression sur Internet est un délit au ...
Pertinence- La protection de la liberté d'expression par les textes internationaux (I)
- La protection de la liberté d'expression sur Internet au niveau international (II),
- Le harcèlement judiciaire dont sont victimes les blogueurs au Vietnam : 32 Blogueurs derrières les barreaux (III).
I - La protection de la liberté d'expression par les textes internationaux
La droit à la liberté d'expression...
Site : https://www.legavox.fr
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet limites / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet
CEDEF - Achats sur internet : quels droits pour les ...
PertinenceNos prestations
Achats sur internet : quels droits pour les consommateurs ?
La réglementation protège les consommateurs qui achètent sur internet des biens ou des prestations de service, comme un billet d'avion ou du dépannage informatique. Certains contrats, listés à l' article L221-2 du code de la consommation, ne sont cependant pas concernés. Un achat sur internet est considéré comme...
Site : https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : delai de retractation achat billet d'avion sur internet / article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet
Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...
PertinenceUne éthique et des compétences au service de mes clients
La résolution des conflits : un état d'esprit différent
INNOVATIONS
Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures
et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.
[font_full2 title="Avocat" link="#" button="" icon="university" color="light" size="large" background="" spin="off"]Je...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / article de presse sur l'internet
Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...
PertinenceUne éthique et des compétences au service de mes clients
La résolution des conflits : un état d'esprit différent
INNOVATIONS
Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures
et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.
[font_full2 title="Avocat" link="#" button="" icon="university" color="light" size="large" background="" spin="off"]Je...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / article de presse sur l'internet
Cours gratuit de marketing internet / Télécharger PDF
PertinenceIntroduction
Dévoilé au grand public depuis près de quatre ans, Internet est régulièrement présenté comme le réseau du futur qui nous touchera tous et modifiera nos modes de vie en profondeur. Si nous ne savons pas précisément quels modèles économiques et de communication nous attendent, il est clair qu'Internet modifie dès aujourd'hui les modèles actuels. Malheureusement, la...
Site : cours-gratuit.com
Histoire d'e l'Internet et de la Presse en ligne
PertinenceHistoire d'e l'Internet et de la Presse en ligne
1. Histoire de l'Internet et de la Presse en Ligne Réalisé et présenté par : Rahma Drissi SeguyManuelaMessomo Rahik Landolsi Cours: Histoire des Médias Année Universitaire: 2014 - 2015 Tableau virtuel de l'exposé: http://fr.padlet.com/Belaid_Nouha/421se9crvx8x
2. PLAN I - Histoire d'Internet 1 - Avant les années 2000 2 -...
Site : https://fr.slideshare.net
Un délit de presse devant la cour d’assises de Bruxelles ...
PertinenceEn cause, plusieurs lettres ouvertes publiées par un professeur de l'Université libre de Bruxelles et qui porteraient atteinte à la réputation de l'un de ses collègues. Au cours du mois de juin 2014, l'on avait déjà assisté à un renvoi d'un délit de presse devant la cour d'assises, mais cette dernière n'avait pas eu à connaître du fond de l'affaire, la prescription des faits étant...
Date: 2018-04-20 09:32:41
Site : http://www.justice-en-ligne.beThèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / article de presse sur l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne
France : Prescription des délits de presse sur l'Internet
PertinencePrescription des délits de presse sur l'Internet
Amélie Blocman
Par deux décisions consécutives, la chambre criminelle de la Cour de cassation est venue trancher fermement la question de l'application de la courte prescription de trois mois pour les délits de presse commis sur l'Internet, et plus spécialement celle du point de départ de cette prescription. On se souvient que la...
Site : http://merlin.obs.coe.int
Thèmes liés : article de presse sur l'internet / mise en ligne d un site internet / article de journal sur l'internet / cours sur l internet / site internet fond d'ecran
le compte-rendu de la réunion du ... - Assemblée nationale
PertinenceRéunion du mercredi 25 novembre 2015
1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art
Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'evolution d'internet en france / article de presse sur l'internet / article de journal sur l'internet
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)
PertinenceArtware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site : http://www.celog.frLa légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...
Pertinence2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels
Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet.
Site : https://www.reynaud-avocat.com
STRATÉGIES DE DIFFUSION SUR L'INTERNET - lexum.com
PertinenceCentre de recherche en droit public
Faculté de droit, Université de Montréal
Introduction
Le Centre de recherche en droit public (CRDP) fut une des premières organisations à entreprendre la diffusion de documents juridiques sur l'Internet [1] . Fort de notre longue expérience - bientôt deux années complètes, nous tenterons de livrer dans les prochains paragraphes certaines des leçons...
Site : https://lexum.com
INTERNET Qu’est-ce que c’est
PertinenceQu�?est-ce que c�?est ?
John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte...
Date: 2007-01-03 11:08:40
Site : http://www.intnet.neTexte adopté n° 818 - Projet de loi, adopté, par l ...
Pertinence(Suppression conforme)
DE LA TRANSPARENCE DES RAPPORTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS D'INTÉRÊTS ET LES POUVOIRS PUBLICS
I. - Après la section 3 du chapitre Ier de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, est insérée une section 3 bis ainsi rédigée :
« Section 3 bis
« De la transparence des rapports
entre les...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / article de presse sur l'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / article l internet
Provocs Hellfest, ça suffit
PertinenceHellfest : nouvelle plainte !
Photo article "Les inrocks" du 7 juillet
Le 16 juillet, nous évoquions le sujet . C'est désormais confirmé : une seconde plainte a été adressée par l'association des "Amis du Collectif pour un Festival Hellfest Respectueux de Tous" au Tribunal de Grande Instance de NANTES, cette fois pour injure et diffamation, avec constitution de partie civile.
Date: 2017-12-21 12:25:19
Site : http://provocshellfestcasuffit.blogspot.frThèmes liés : article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceDroit de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgInitiation à l'Internet. Ressources didactiques. C. Vera.
PertinenceGlossaires des termes relatifs à l nformatique et à Internet.
Sélection de sites proposés par franc-parler.org
Guide Internet.
Le guide internet de GEOTROUVETOUT pour débutants.
Informatique Pour Tous.
Plus de 900 pages pédagogiques de formation et d'information en ligne. Pour les débutants désireux de comprendre et maîtriser l'informatique et les connaisseurs friands d'informations...
Date: 2005-09-15 23:08:28
Site : http://platea.pntic.mec.esCode de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frListe des fournisseurs d'accès internet et des opérateurs ...
PertinenceRappel gratuit
Les opérateurs de réseau mobile
Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free constituent en France ce que l'on appelle les opérateurs de réseau mobile. Eux seuls bénéficient de l'autorisation délivrée par l'ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes) permettant d'utiliser des fréquences hertziennes afin de diffuser des offres mobile. Ainsi,...
Site : https://selectra.info
Pourquoi avoir un espace presse sur votre site
PertinenceSarah Vatel le 13 Juin 2014
Souvent dévalué ou passé à la trappe pendant la création ou la refonte d'un site internet, l'espace presse est rarement considéré comme un atout majeur de la stratégie de l'entreprise. Quand elle est présente, elle est souvent peu développée, et sert avant tout de rubrique fourre-tout. Pourtant, l'espace presse peut être un fidèle allié de communication...
Site : http://workshop.maecia.com
Thèmes liés : espace presse sur site internet / article de presse sur l'internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet / presse sur site internet
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceOn peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgJestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image
PertinenceDroit à l'image et droit de l'image
Droit à l'image et droit de l'image
par Philippe GAUVIN,
Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]
Mots clés : droit , image
L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.
Introduction
Site : reseau-canope.fr
BRIOCAR : Achetez votre voiture d'occasion livrée chez vous
PertinenceLivraison à domicile ou en agence
15 jours pour l'essayer
Chaque véhicule est certifié
Expertisés et Certifiés
Tous nos véhicules sont exempts d'accidents, et passent une expertise de 101 points de contrôle avant d'être certifiés aptes à la revente . Retrouvez tous les détails, imperfection et l'historique de chaque voiture.
Faites un choix éclairé
Historique, Photos, Vidéo, vue...
Site : https://www.gobriocar.com
Thèmes liés : article de presse sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet / acheter livre d'occasion sur internet
Site Bayard - Le Groupe > Conditions générales d'utilisation
PertinenceSiège social : 18 rue Barbès, 92128 Montrouge Cedex
Tel : +33 (0)1 74 31 60 60
Fax : +33 (0)1 74 31 61 61
Société Anonyme au capital de 16 500 000 EUR
N° Siren : B 542 042 486
RCS : Nanterre
Président du directoire : Georges Sanerot
Directeur de la publication : Georges Sanerot
Hébergeur : SMILE
48 rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret
Tél : 01 41 40 11 00
Contacts commerciaux :
Date: 2018-02-01 03:46:24
Site : http://www.groupebayard.comN° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...
PertinenceRadical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)
Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)
(a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.
N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.
Source : rapport du...
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Loi sur les armes - version coordonnée | Union Armes Online
PertinenceLoi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes
Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes, M.B.., 9 juin 2006, 3ième édition, comme modifié par la loi programme du 20 juillet 2006, M.B., 28 juillet 2006, loi programme (I) du 27 décembre 2006, M.B., 28 décembre 2006, 3ième édition, voir également le...
Date: 2017-12-21 21:41:06
Site : http://unionarmes.beThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / vente d'armes a feu sur internet / trouver l'adresse internet d'une personne / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet
Journaux et revues du Web : Exemples de références
PertinenceArticle de journal sur le Web
quotidien, hebdomadaire, mensuel
Indiquer le nom de la ville où le nom du journal est publié (si cette information est disponible sur le site).
Le lieu de publication d'un journal n'est pas nécessaire si toutes les sources sont locales.
Titre du journal et du site identiques (ou quasi identiques) : la mention sur le site
est répétée par souci d'uniformité (ex....
Date: 2009-10-30 04:14:22
Site : http://www.ebsi.umontreal.caThèmes liés : article de journal sur l'internet / adresse site internet sans www / adresse site internet disponible / adresse site internet libre / adresse site internet
Liberté d'opinion et d'expression - France Diplomatie - MEAE
PertinenceLiberté de la presse - Rapport de Reporters sans frontières (19 décembre 2017)
Nous avons pris connaissance avec préoccupation des conclusions du dernier bilan annuel de "Reporters sans frontières", faisant notamment état de 65 journalistes tués dans le monde en 2017 dans le cadre de leur profession et de 326 journalistes détenus en raison de leur engagement professionnel.
Durement...
Date: 2017-12-21 21:41:41
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'evolution d'internet en france / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet limites / liberte d'expression internet france
Lexique des enchères | interencheres.com
PertinenceFourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.
Etude de commissaire-priseur judiciaire :
Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...
Site : http://www.interencheres.com
Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet
Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...
Pertinence1. Vente au numéro :
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
Les systèmes...
Site : http://www.journaux.fr
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Droit à l’image, ce qui dit la loi- Legadroit
PertinenceVous souhaitez en savoir plus sur le droit à l'image? Contactez Me Hawrylyszyn
01 45 05 95 95
Contactez-nous
Le droit à l'image est un attribut du droit de la personnalité. Le principe du droit à l'image est énoncé par les tribunaux dans les termes suivants : « toute personne a, sur son image et sur l'utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans...
Site : http://www.legadroit.com
