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droit d auteur sur internet
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CHAABI NET - bpnet.gbp.ma
PertinenceVOTRE Accompagnateur AU QUOTIDIEN
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Site : https://bpnet.gbp.ma
Jeu Festi'Brebis - Du 28 août au 17 décembre 2017
PertinenceJeu à instants gagnants avec obligation d'achat
« 5000EUR de cadeaux à gagner
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ARTICLE 1 - Société organisatrice
Société des Caves - Société par Actions Simplifiée au capital social de 4 880 048 EUR dont le siège social est situé 2 avenue François Galtier - CS 70240 - 12250 Roquefort-sur-Soulzon, inscrite au registre du...
Site : http://www.festibrebis.fr
Catégorie:Lexique d'Internet — Wikipédia
PertinenceModifier les liens
La dernière modification de cette page a été faite le 16 août 2013 à 01:05.
Droit d'auteur : les textes sont disponibles sous licence Creative Commons...
Date: 2017-12-07 15:32:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d auteur sur internet / lexique d internet
LCCJTI.ca | Loi concernant le cadre juridique des ...
PertinenceLoi concernant le cadre juridique des technologies de l'information
Chapitre V - Dispositions interprétatives modificatives et finales
Acte authentique
Table des Matières SECTION 1 - Des actes authentiques 1 - Acte notarié technologique A - Formalismes associés au document notarié i) Respect de l'intégrité ii) Respect de l'authentification iii) Respect de la confidentialité iv) ...
Site : http://www.lccjti.ca
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / definition de l'internet wikipedia / definition de l internet / article de l'internet
Magasin de musique en ligne — Wikipédia
PertinenceUn magasin de musique en ligne, ou plate-forme de téléchargement, est un service en ligne de vente de musique , généralement par morceau, par album ou par abonnement mensuel. Le marché de ce type de service se développa lors de la popularisation de Napster , logiciel et service créé par Shawn Fanning pour permettre l'échange de musique et qui eut un impact majeur sur le monde de l'...
Date: 2017-12-14 07:13:41
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / musique en ligne sur internet / utilisation des services de l'internet / different service de l'internet
Internet des objets — Wikipédia
PertinenceL'Internet des objets, autrefois objet physique deviendrait alors, par le biais de son intelligence logicielle associée, un véritable acteur ou Agent économique [59] dans les chaines de valeur ou les processus dans lesquels il est engagé [60] , au même titre que le sont les humains, les organisations ou certains systèmes d'information. Cet Internet est par essence évènementiel [61] , il...
Date: 2017-12-21 10:24:22
Site : https://fr.wikipedia.orgÉcole supérieure du professorat et de l'éducation
PertinenceTél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site : http://www.trouver-mon-espe.frThèmes liés : trouver la date de creation d'un site internet / site internet page d accueil / l'internet est une source d'information / l internet source d information / site de recherche d'emploi sur internet
Faire publier son livre : des plateformes révolutionnaires
PertinenceComment faire publier son livre ? Sur internet, de nouvelles plateformes proposent de l'édition participative et de l'édition à compte de lecteurs. De quoi s'agit-il vraiment ?
"Plus de deux millions de personnes écrivent en France, mais la majorité n'est pas publiée". Pour Alexandre Billaud, co-fondateur du site d'édition participative Bookly, le constat était simple. Avec deux...
Site : https://www.enviedecrire.com
Thèmes liés : maison d edition sur internet / comment se faire de l argent avec internet / faire editer son livre sur internet / se faire de l argent sur internet / droit d auteur sur internet
Réseau IFAPME › Mentions légales
PertinenceMentions légales de l'IFAPME
Le présent site vise à informer le public sur l'ensemble des formations proposées par l'Institut wallon de Formation en Alternance et des indépendants et Petites et Moyennes Entreprises (IFAPME).
L'IFAPME donne gratuitement accès à ses sites Internet et aux informations qu'ils contiennent pour autant que le visiteur accepte, sans aucune réserve, les...
Site : http://www.ifapme.be
Tel-jeunes / Informe-toi / Internet / L'information sur ...
PertinencePas toujours vraie
Tu prépares une présentation sur les pyramides d'Égypte pour ton cours d'histoire? Tu veux adopter un chien et tu te demandes quelle race conviendrait le mieux à tes besoins? Tu t'intéresses aux voitures de luxe et tu voudrais en savoir davantage à leur sujet? Internet t'offre l'accès à de l'information sur une infinité de sujets. Un moteur de recherche, quelques clics de souris et voilà qu'on te présente plusieurs milliers de sites sur lesquels tu peux naviguer et t'informer.
L'INFORMATION : PAS TOUJOURS VRAIE
Peux-tu être certain que toute l'information qui t'est présentée est juste et fiable? Sûrement pas!...
Site : http://teljeunes.com
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / comment savoir la date de creation d'un site internet / trouver la date de creation d'un site internet / mise en valeur de l'offre sur les sites internet
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PertinenceLe site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site : http://www.pedestria.net
index [www.fcafleet-business.fr]
Pertinence6 rue Nicolas Copernic - Trappes - 78083 Yvelines Cedex 9,
RCS Versailles 305 493 173
N° d'identification TVA : FR 57 305 493 173
Société anonyme au Capital de 96.000.000 Euros.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
INTRODUCTION
Cette politique a pour objectif de décrire la manière dont FCA France ("FCA"), propriétaire de ce site, traite les données personnelles des utilisateurs...
Site : https://www.fcafleet-business.fr
Chartes - Etablissement primaire et secondaire Cossonay ...
PertinenceCette page présente les chartes en vigueur dans l'établissement.
Charte informatique
Charte d'utilisation de l'informatique et d'Internet par les élèves
Dans le cadre de l'utilisation, dans les écoles de Cossonay, de l'informatique partagée en réseau et d'Internet, il convient que chacun respecte un certain nombre de règles de conduite.
La direction demande à chaque utilisateur de...
Site : https://www.eps-cossonay-penthalaz.ch
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / formation utilisation d'internet / utilisation de l internet
Utiliser Internet : droits, devoirs et risques - Profs ...
Pertinencec) Informations qui peuvent être vraies et fausses
(informations vérifiées / rumeurs ....)
e) Non : respect des autres et respect de la loi
f ) Internautes
Wikipédia : encyclopédie collective, universelle, multilingue et fonctionnant sur le mode du wiki (modifiable par les visiteurs).
Objectif = un contenu libre, objectif et vérifiable.
Contributeurs = auteurs (5000)
Librement...
Date: 2018-04-20 06:36:12
Site : http://documentation.discip.ac-caen.frThèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit et devoir sur l internet / droit d auteur sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
Annonces d’achat et vente de matériel pour la reliure
PertinenceAvant de nous envoyer une annonce, lisez nos conditions de publication :
Si vous voulez publier une petite annonce sur cette page
Contactez-nous par mail, uniquement à l'adresse
en veillant à ce que le champ objet du mail contienne les mots Annonce sur reliure-mailfert.fr faute de quoi votre message sera filtré et effacé immédiatement dès sa réception.
Avant d'envoyer votre proposition...
Site : http://reliure-mailfert.com
commerce-connecte-bourgogne.fr - La Boutique de demain ...
PertinenceHome > Mentions légales
Mentions légales
Le texte qui suit présente les conditions générales d'utilisation du site http://www.commerce-connecte-bourgogne.fr . Tout visiteur du site http://www.commerce-connecte-bourgogne.fr admet en avoir pris connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien a une page ou un site...
Site : http://www.commerce-connecte-bourgogne.fr
Thèmes liés : adresse site internet sans www / l'internet est une source d'information / l internet source d information / http www internet / mise en ligne d un site internet
Gens de Mer La Rochelle - Hôtel sur un petit parc à deux ...
PertinenceLe client a l'obligation d'avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente régissent les étapes de la réservation entre les parties contractantes.
DEFINITIONS
Confirmation de séjour : document papier ou numérique récapitulant les services réservés par le...
Site : https://gdmlarochelle.popinns.com
Droit de l'environnement — Wikipédia
PertinenceLe droit de l'environnement est un droit transversal récent. [12] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [13] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [14] .
Date: 2017-12-21 09:41:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / date de l'internet en france / droit d auteur sur internet
SAMSUNG BD-H8500 (BDH8500), fiche technique, prix et avis ...
PertinencePar MIMI (Le 26/12/2016 à 11:18 - LE PIN) sur le SAMSUNG BD-H8500
J'ai lancé la recherche automatique des chaînes mais plusieurs chaînes n'ont pas été trouvées, dont la 1, la 5, la 6, la 7. Donc je ne peux pas enregistrer sur ces chaînes.
J'aimerais bien savoir pourquoi ? D'où vient cet énorme problème ? Pourriez-vous m'expliquer, merci ?
Et il est impossible de faire des copies du...
Site : http://www.homecine-compare.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit d auteur sur internet / wifi pas d internet / formation utilisation d'internet / technique de recherche d'information sur internet
Bibliothèque de Québec – Bibliothèque Saint-André
PertinenceInternet sans fil
Les usagers ont accès gratuitement au réseau Internet sans fil à partir de toutes les bibliothèques de Québec en partenariat avec ZAP Québec .
Il est formellement interdit d'utiliser le réseau Internet à des fins illicites ou commerciales (sites à caractère sexuel, violence, propagande, vente et publicité, propagation de virus, plagiat et non-respect des droits de...
Site : http://www.bibliothequesdequebec.qc.ca
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / carte d acces internet / offres d'acces internet / offres d acces a internet / formation utilisation d'internet
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
Date: 2017-12-21 08:46:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information
Réclamations auprès d'un fournisseur d'accès : Réclamation ...
PertinenceRéclamations auprès d'un fournisseur d'accès : Réclamation pour défaut de connexion ADSL (problèmes d'accès, ligne coupée)
Lettre gratuite Nouvelles technologies
Réclamations auprès d'un fournisseur d'accès : Réclamation pour défaut de connexion ADSL (problèmes d'accès, ligne coupée)
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Site : http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces d'internet / fournisseur d'acces internet / fournisseurs d acces d internet / fournisseur d acces a internet
Réclamations auprès d'un fournisseur d'accès : Réclamation ...
PertinenceRéclamations auprès d'un fournisseur d'accès : Réclamation pour défaut de connexion ADSL (problèmes d'accès, ligne coupée)
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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces d'internet / fournisseur d'acces internet / fournisseurs d acces d internet / fournisseur d acces a internet
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
Date: 2017-12-21 08:46:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information
hopitotheque.chuv.ch - Hôpitothèque du CHUV
PertinenceFermer la fenêtre
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Site : https://hopitotheque.chuv.ch
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / internet web site design / web site internet
Classement Master Droit du Numérique et des Communications ...
PertinenceChoisir un Master, un MS ou un MBA en Droit du Numérique et des Communications Électroniques - lumière sur la spécialité
Le secteur du droit du numérique et des communications électroniques
La révolution numérique est souvent comparée, par la portée de ses impacts, à la révolution industrielle connue par nos sociétés au XIXème siècle. L'essor très rapide des nouvelles...
Site : http://www.meilleurs-masters.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / politique d'innovation de l'entreprise / strategie d'innovation dans l'entreprise
auto-edition formalités gratuites être auteur éditeur ...
PertinenceLecture et commentez.
PUBLIBOOK « activité dédition à compte dauteur » réclame 360 000 euros de préjudice au webmaster indépendant de ce site indépendant
Je ne suis pas le premier à conseiller aux auteurs : NE SIGNEZ JAMAIS un contrat avec une société pratiquant le COMPTE DAUTEUR.
Pourtant EDITIONS PUBLIBOOK mattaque, exigea la suppression de toute critique du COMPTE...
Date: 2017-08-24 10:36:22
Site : http://www.auto-edition.comThèmes liés : liberte d'expression internet limites / droit d auteur sur internet / liberte d'expression internet france / liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet
Espace d’aventures ludiques et scientifiques au pied des ...
PertinenceImmersion, confrontation et émotions fortes vous sont garanties !
Xploria est un espace d'aventures ludiques et scientifiques, ouvert en 2013. Xploria a été conçu pour vous offrir une Xpérience unique :
apprendre la nature en s'amusant !
Entrez dans le Couloir du temps, passez les portes du temps et les passerelles en bois, découvrez nos reconstitutions grandeur...
Site : https://xploria.com
Thèmes liés : les sites d'internet les plus visites / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / internet d aujourd hui / droit d auteur sur internet / jeux d'aventure sur internet
La nature juridique du site internet en droit ...
PertinenceLa facile accessibilité du site Internet dans le monde entier a suscité l'interrogation de savoir s'il développe une présence permanente dans le pays où il est accessible auquel cas il sera considéré comme un établissement, ou s'il est plutôt une nouvelle forme de libre prestation de services. Le droit international à travers l'OCDE a tranché vers la première hypothèse.
lire la suite...
Site : https://www.legavox.fr
Syndicat de la librairie française – Le prix du livre - SLF
PertinenceLe prix du livre - présentation
Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.
En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...
Site : http://www.syndicat-librairie.fr
Internet dans la vie des jeunes - École branchée
PertinenceInternet occupe une place importante dans la vie des jeunes. Depuis 10 ans, la consommation d'Internet augmente régulièrement, au point que ce média est maintenant plus important que la télévision.
Selon les études, les jeunes naviguent jusqu'à 16 heures par semaine. Si l'on considère l'habitude de consommer plusieurs médias à la fois (écouter de la musique en naviguant sur le Web ou...
Site : https://ecolebranchee.com
Initiation à la recherche et à la rédaction scientifique ...
PertinenceInitiation à la recherche et à la rédaction scientifique
Cours dispensés à :
Haute Ecole de la Province de Namur
Catégorie Agronomique
Ce cours vise à initier les étudiants à la rédaction scientifique. Il donne les outils nécessaires à la rédaction de documents tels que le TFE, le rapport de stage. Un bon suivi du cours permettra à l'étudiant un gain de temps...
Site : http://www.hepn.be
Thèmes liés : recherche documentaire sur l internet / methodologie de recherche documentaire sur internet / exercice de recherche documentaire sur internet / recherche documentaire sur internet / lors d une recherche internet
Les statuts de la CGT - La cgt
PertinencePublié le mercredi 3 avril 2013
Les statuts de la CGT
Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.
Confédération Générale du Travail
Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...
Date: 2018-04-20 09:05:10
Site : http://www.cgt.frDiffamation sur Internet : attention c'est du penal ...
PertinenceDiffamation sur Internet : attention c'est du penal !
Par Alexandre RODRIGUES | Mis à jour le 06/08/2014
Formidable outil de communication, l'Internet peut s'avérer être un instrument à double tranchant où les expressions légitimes côtoient les déclarations abusives. Mais il existe des moyens pour se défendre.
Alors qu'auparavant seuls les journalistes avaient un accès au public...
Site : avocats-picovschi.com
Données personnelles - L'Obs
PertinenceDonnées personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site : http://www.nouvelobs.com
Spam — Wikipédia
PertinenceC'est l'une des formes les plus courantes de spam, consistant à l'envoi en masse d'un message publicitaire. Les auteurs de ce spam utilisent souvent frauduleusement les ressources informatiques d'autrui via des « machines zombies », car la génération automatique de millions d'adresses destinataires nécessite une large bande passante et une certaine puissance de calcul.
Le spam continue...
Date: 2017-12-21 12:05:31
Site : https://fr.wikipedia.orgWebquest : Logiciel de création de questionnaires ...
PertinenceLe site webquest.fr est hébergé en France par la société OVH
2 rue kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1
Webquest.fr a été créé par un développeur web passionné dans le but d'offrir une solution gratuite de réalisation de questionnaires sur internet.
Le site webquest.fr est édité par S. Hélan.
SIREN : 815 107 891
Cette autoentreprise a pour objet de proposer des...
Site : https://webquest.fr
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / utilisation des services de l'internet / utiliser nom societe site internet / logiciel gratuit pour creation d un site internet
Coloriages enfants, des coloriages originaux pour les ...
PertinenceQuelques coloriages en ligne à colorier directement sur l'écran
Les coloriages dynamiques
Vous pouvez dans cette rubrique du site www.stephyprod. com, colorier directement sur l'écran de l'ordinateur. Coloriages en ligne . Une série de coloriages pour les jeunes enfants. Ici, on ne risque pas de mettre de la peinture dans toute la maison, et c'est le moment de travailler les harmonies de...
Site : http://www.coloriages-pour-enfants.com
Thèmes liés : sites d'internet / sites d internet / droit d auteur sur internet / travail sur internet sans avoir site / faire un site internet professionnel gratuit
Editions JLD Gagner de l'argent et ... - Ebooks Club Positif
PertinenceMême Sans avoir de Site
... Et avant ce soir minuit !
Tous les secrets pour gagner de l'argent à domicile sur internet révélés dans un livre...
Du jamais vu dans
Déjà, des centaines d'entrepreneurs
et de particuliers utilisent ces techniques marketing révolutionnaires
Date: 2009-09-07 15:15:57
Site : http://www.au-club-positif.comLes masques de sous-réseau IP - FRAMEIP.COM
Pertinence1 - Introduction aux masques de sous-réseau IP
1.1 - Objet de ce cours
Dans le monde des réseaux, on utilise souvent des termes inintelligibles pour le commun des mortels n'ayant pas une formation informatique poussée. Les masques de sous-réseau en font partie, d'autant plus que leur compréhension et leur utilisation n'est pas toujours simple (au départ ) Le but de ce cours est de...
Site : http://www.frameip.com
Livre : prix de vente, droit de retour, label de référence ...
PertinenceLabels Librairie de référence
Prix de vente du livre
Un livre neuf doit être proposé à la vente à un prix unique quel que soit le réseau de distribution : librairie, grande surface, maison de la presse, point de vente dans les gares, vente par correspondance (VPC), vente sur internet notamment.
Tout replier
Tout déplier
Fixation du prix
Le régime du prix unique s'applique aux livres...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente de livres d'occasion par internet / l'internet des objets livre / vente de livre sur internet / site de vente d'occasion par internet / formation sur l'utilisation d'internet
Internet des Objets : de la nécessité d’un réseau fiable
PertinenceCet article fait partie de notre guide: Comment l'IoT bouleverse les modèles industriels
Internet des Objets : de la nécessité d'un réseau fiable
Si l'Internet des Objets est sur les lèvres de toutes les entreprises et éditeurs, sa capacité à proposer un réseau fiable pour acheminer les données et les faire transiter d'un objet à l'autre est une nécessité absolue. Au risque de ne pas...
Site : lemagit.fr
Créer un site internet professionnel - Formation gratuite
PertinenceCréer un site internet professionnel
gratuitement avec WordPress
Une formation gratuite de 8h à télécharger
ou à consulter en ligne
Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
This iframe contains the logic required to handle Ajax powered Gravity Forms.
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sur le marché francophone est gratuite
Nous pensons que chaque...
Conditions Générales de Ventes 2018 - Extel Market
PertinenceConditions Générales de Ventes 2018
Article 1. Intégralité :
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne implique l'adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de ventes. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces...
Site : http://www.extelmarket.com
Thèmes liés : l'utilisation d'internet dans le monde / fournisseur d'acces a l'internet / utilisation des services de l'internet / article de l'internet / article l internet
Bienvenue sur le site officiel de ville de Crolles
PertinenceDirecteur de publication : Philippe Lorimier, Maire de Crolles
Site officiel de la Ville de Crolles : www.ville-crolles.fr
Réalisation, gestion et mises à jour / Service communication de la ville de Crolles / Tel 04 76 08 04 54 /// Ce site utilise la librairie javascript jQuery /// Hébergement / Online.net, serveur dédié Dedibox /// Rédaction // Service communication ville de...
Site : http://ville-crolles.fr
Thèmes liés : sites d'internet / sites d internet / droit d'auteur image sur internet / animation pour site internet / droit d auteur sur internet
Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d’œuvres d’art ...
PertinenceLe site internet est ici directement impliqué dans l'opération de vente mais également dans la rédaction des annonces permettant de décrire les oeuvres d'art mises en vente sur sa plate-forme. En conséquence, il aura une obligation accrue de surveillance et de contrôle des contenus mis en ligne. Cette obligation est d'autant plus prégnante au regard de la problématique liée au trafic de...
Site : http://amsa-avocats.com
Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / oeuvre d art sur internet / meilleur vente d'objet sur internet / vente d'objets sur internet
Modèles de lettres gratuits : Administration, banque ...
PertinenceBesoin d'aide ?
Modèles de lettres gratuits
Ce site a été concu pour vous permettre de trouver rapidement une lettre efficace pour répondre à votre attente. Vous ne savez pas ce qu'il faut écrire dans votre courrier afin que celui-ci produise l'effet souhaité (Résiliation d'un de vos services ou montrer votre intérêt pour un poste). Il ne faut pas négliger l'importance de votre...
Site : https://www.modele2lettre.com
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / utiliser nom societe site internet / evolution du nombre d'utilisateur d'internet en france
CONCURRENCE DEFINITION - Dictionnaire juridique
PertinenceCONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / article de l'internet / l internet source d information
Charte informatique cycle 3 | Paul-Cézanne
PertinenceTélécharger la Charte TICE3
Des outils informatiques sont mis à ta disposition par l'école. Tu dois en connaître les règles d'utilisation. Lorsque l'ordinateur est connecté à Internet, tu dois aussi savoir quelles sont les règles de consultation de l'information et les règles de communication.
L'ensemble de ces règles constitue une charte élève que tu dois lire, comprendre et...
Site : http://ecolepaulcezanne.org
Thèmes liés : utilisation de l internet / droit de l informatique et de l internet / droit a l'acces internet / droit a l'image sur internet loi / configurer l acces internet
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceConditions générales d'utilisation du site Doctissimo
En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...
Site : http://www.doctissimo.fr