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droit d auteur sur internet
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Mon Espace - ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)
PertinenceM. Jérôme LETIER - Directeur de l'ANTS
Responsable Communication : Mme SIMONNET
Opérateur webmestre : Mme TALLEC
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 772), la...
Site : https://ants.gouv.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / mise en ligne d un site internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet
Test Psychologique Gratuit | Test de Personnalité (Nº1 en ...
PertinenceRecevez tous les mois les bons d'accès
gratuits aux tests en ligne. 100% gratuit
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Test de personnalité gratuit et psychotechnique. Plus de...
Site : http://testpersonnalite.org
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / bons plans d internet / test d'internet / test d internet / sites d'internet
Les limites de la liberté d’expression | La Maison des ...
PertinenceLes limites de la liberté d'expression
La liberté d'expression est consacrée dans la plupart des environnements juridiques. En France, elle est consacrée par l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. En revanche, la liberté d'expression n'est pas un absolu et elle se trouve affectée de nombreuses limites que les internautes ne doivent pas ignorer.
Site : http://www.maisondesjournalistes.org
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet limites / trouver l'adresse internet d'une personne / liberte d'expression internet loi / fournisseur d'acces a l'internet
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
PertinenceLe chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site : http://serveur.serveur.comConditions générales d'utilisation | La Provence
Pertinence6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.comAvocat Lille : Droit internet, nouvelles technologies ...
PertinenceAvocats au barreau de Lille, Paris et Montréal
Spécialisé dans le droit de l'internet, des technologies, de la propriété intellectuelle et du sport, le cabinet d'avocats Jurisexpert, situé à Lille, intervient et conseille les entreprises, PME, starts-up, porteurs de projets, artistes... pour la...
Site : https://www.jurisexpert.net
Thèmes liés : droit de l internet paris / droit d'auteur image sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet
Droits et devoirs sur Internet - #EducMediasInfos
PertinenceDroits et devoirs sur Internet
Droits et devoirs sur Internet
Archive 2009
Site Legamédia
Comment utiliser une oeuvre protégée par le droit d'auteur ? quelles sont les responsabilités de l'enseignant ?
Beaucoup de questions de ce type sont abordées sur le site Legamédia , site de ressources juridiques concernant les TICE, l'Education et internet, la protection des mineurs sur internet.
Le sujet, très vaste, est abordé de façon rigoureuse et claire. Le site propose des guides, des jeux interactifs, des FAQ .
Vinz et Lou
Comment intéresser les enfants d'aujourd'hui aux enjeux de société sans être donneur de leçons ?...
Date: 2018-04-20 06:35:24
Site : http://www.education-aux-medias.ac-versailles.frThèmes liés : droit et devoir sur l internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / forum des droit sur internet / droit d auteur sur internet
un levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
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Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Comptabilisation des coûts d'un site internet | Dossiers ECAI
PertinenceUn texte en phase avec l'évolution de la doctrine française sur la comptabilisation d'un site internet
Les dispositions de l'avis s'inscrivent dans la continuité de la nouvelle doctrine française concernant les actifs :
projet d'avis relatif à la définition des actifs qui définit les règles de reconnaissance d'un élément d'actif (voir RF
Comptable 290, décembre 2002, pp. 12 à 14)...
Site : https://www.cabinetecai.com
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
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51000 fond d'ecran internet explorer gratuit fond ecran ...
PertinenceAccueil > informatique > internet_explorer
fond d'écran internet explorer - fond ecran internet explorer - wallpaper internet explorer - wallpapers internet explorer
fond ecran internet explorer 1
[76 Ko] [1024 x 768]
fond ecran...
Site : http://fond-ecran.com
Thèmes liés : fond d'ecran internet explorer / site internet fond d'ecran / internet fond d'ecran / internet fond d ecran / informatique d internet
Auto évaluation maturité digitale
PertinenceÀ qui s'adresse ce test ?
Ce test a été réalisé par des chefs d'entreprise pour qui la transformation digitale de l'activité économique est un enjeu majeur, à l'attention de chefs d'entreprise qui souhaitent faire un point sur leur propre situation. En effet, la transformation numérique de l'économie ayant déjà une incidence sur toutes les organisations et toutes les...
Site : http://www.diag-numerique.fr
Actu Mac, Apple, iPod, iPhone, iPad - MacPlus
Pertinence10 bis impasse des Fosses Rouges
92240 MALAKOFF
À propos...
Fondé en 1997 par deux mordus de la pomme, il compte aujourd'hui 12 rédacteurs. MacPlus propose de l'actualité 24h sur 24, des tests produits, des articles de décryptage, et des actualités entièrement spécialisées iPhone et iPod par le biais du site iTrafik.net, acquis il y a peu.
Le site propose aussi de nombreux services...
Date: 2017-12-21 18:39:13
Site : http://www.macplus.netThèmes liés : les sites d'internet les plus visites / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / sites internet d'actualites / sites d'internet
Solutions de Gestion d'Entreprise et ... - Soged
PertinenceCréation graphique Univers'elles - Développement Soged - Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Le site Internet 'SOGED' (ci-après le 'Site') est la propriété exclusive de la SARL SOLUTIONS DE GESTION D'ENTREPRISE ET DEVELOPPEMENT. Les informations contenues dans ce Site sont protégées par le copyright et sont non contractuelles. SOGED se réserve le droit de supprimer, modifier, ou...
Site : http://www.soged.fr
Thèmes liés : creation d un site sur internet / utiliser nom societe site internet / societe creation site internet / droit d auteur sur internet / sites d'internet
Logiciel aspirateur de liste de mails ciblés - Contact ...
PertinenceLogiciel aspirateur de mails ciblés et plateforme emailing:
Contact-Express rend l'email marketing simple et efficace !
Acheter Contact-Express
ASPIRATEUR DE MAILS CIBLÉS
Capturez des milliers d'emails sur Internet autant que sur une liste de sites ciblés. Importez ou exporter vos listes d'emails en format texte ou CSV.
NEWSLETTER ET EMAILING
Plus de 120 modèles particulièrement...
Site : http://www.contact-express.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceCHAPITRE 2. - Montants de la rémunération
Art. 2 . § 1er. La rémunération pour copie privée applicable aux appareils permettant la reproduction d'oeuvres est fixée par unité comme suit :
1° pour les appareils sans support intégré suivants, qui ne sont pas susceptibles d'être intégrés dans un ordinateur et qui fonctionnent de manière autonome : une chaîne Hi-Fi avec...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / article de l'internet / article l internet / droit d auteur sur internet
Tarif d'une création graphique | Agence de graphisme Cassiopée
PertinenceQuel est le tarif d'une création graphique ?
Bien souvent la question des tarifs pratiqués par les agences de Com' reste un grand mystère. Vous avez une idée en tête, un projet à réaliser mais vous souhaitez d'abord avoir un ordre de prix afin de savoir si celui-ci est réalisable et si votre budget va vous le permettre !
Pas de problème, nous avons décortiqué un peu le sujet !
Date: 2018-04-03 09:27:42
Site : http://www.cassiopee-graphisme.frThèmes liés : droit d auteur sur internet / tarif d internet / idee creation d'entreprise sur internet / diffusion d'internet dans le monde / diffusion d internet dans le monde
Charte informatique et Internet – Collège Jean Jaurès
PertinenceLa charte Informatique et Internet
Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège.
Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s'engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des ordinateurs.
Elle est extraite de la...
Site : http://jaures-villepinte.webcollege.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'image sur internet loi / utilisation des services de l'internet / droit a l'image internet
Test de QE | Intelligence Emotionnelle | +100 tests gratuits
PertinenceTest de QE pour mesurer le quotient émotionnel QE. Test d'intelligence émotionnelle pour évaluer la personnalité et émotions. Test de QE et recrutement. Test emploi et préparer les entretiens d'embauche. Questionnaire de QE et personnalité. Test de QE pour mieux vous connaître. Test psychotechnique online.
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Site : http://testpersonnalite.org
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / test d'internet / test d internet / site internet d'emploi / sites internet d emploi
1535 Summerhill Avenue - Montréal (Centre-Ville ...
PertinenceS'il-vous-plaît cocher l'annonce (s) qui vous intéresse:
1535 Summerhill Avenue
L296973 - 2 C.A.C, 1 SDB - Loyer : $1695
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Le marché locatif Canadien
Tous les ans, la Société Canadienne d'Hypothèques et de Logement (SCHL) libère un rapport largement relayé sur les perspectives de logement au Canada. Leur version plus...
Site : https://www.trouveunappart.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / audit web site internet / vente site web sur internet / web site internet / utilisation des services de l'internet
Carte Espagne : carte et plan d' Espagne - Carte France
PertinenceCarte Espagne
L'Espagne est un pays d'Europe du Sud et de l'Ouest qui occupe la plus grande partie de la péninsule Ibérique. L'Espagne est entourée par la mer Méditerranée au sud et à l'est, à l'exception du territoire anglais de Gibraltar et le détroit du même nom qui sépare le continent européen de l'Afrique. Au nord, les Pyrénées constituent une frontière naturelle avec...
Site : http://www.carte-france.info
Thèmes liés : carte des utilisateurs d'internet dans le monde / carte du monde d'internet / carte d internet / l'utilisation d'internet dans le monde / droit d auteur sur internet
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
PertinenceLa nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref résumé de la nouvelle loi sur la...
Date: 2018-04-20 05:45:48
Site : http://www.quimmo.beThèmes liés : c'est quoi l'internet en general / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / article l internet / droit d auteur sur internet
Little Italy - Del Arte - Grand Jeu 100% Gagnant
PertinenceMentions légales
Propriétaire du site
SAS SNDA, au capital de 38 112.25 EUR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 886 653 et ayant son siège social 52 Avenue du Canada, 35200 Rennes. Téléphone : 02.99.22.23.24 Numéro SIRET : 424 886 653 000 15
Concepteur du site
22-24 rue St Georges 75009 Paris
Développement du site
Le Site a été développé...
Site : https://www.little-italy.delarte.fr
Je stationne à Roubaix
PertinenceSite Web : www.ld-web.eu
Conditions d'utilisation :
Ce site ( jestationnearoubaix.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
SEM-Ville renouvelée met en...
Site : https://jestationnearoubaix.com
Conditions générales d'utilisation - Jeux.com
PertinenceConditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site : http://www.jeux.com
SMM Oxycoupage - Vente et découpe d'acier
Pertinence- Nous établissons un devis en moins d'une heure.
- Livraison de vos pièces sous 24/48h dans toute la France pour toute quantité.
- Service téléphonique 24h/24h et 7/7j au 03 26 02 42 85.
- Stock d'acier de 2500 Tonnes.
Vente et découpe d'acier
- SMM OXYCOUPAGE réalise pour vous tous les travaux de découpe d'aciers par oxycoupage et plasma pour vos besoins en pièces oxycoupées.
Site : http://smm-oxycoupage.com
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet
Nethys
Pertinenceun autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site : http://www.nethys.be
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.frTest des couleurs : test couleur | Test de personnalité ...
PertinenceEvaluez votre personnalité
avec un test des couleurs
Grand test des couleurs identifie vos couleurs privilégiées pour connaître votre personnalité. Test des couleurs utilisé en recrutement. Test des couleurs en ligne. Test de personnalité. Test pour évaluer votre personnalité. Test psychotechnique qui analyse votre état émotionnel à partir d'une analyse des couleurs. Questionnaire de personnalité. Test couleur pour mieux vous connaître. Test psychologique en ligne.
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Site : http://www.testpersonnalite.org
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / test ligne pour internet / test d'internet / test d internet / sites d'internet
Impossible d'aller sur internet - bringdownie6.com
PertinenceImpossible d'aller sur internet [Résolu]
Impossible d'aller sur internet Internet explorer » Télécharger - Navigateur Connexion facebook gratuit » Forum - Facebook Comment avoir...
Site : http://www.bringdownie6.com
Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...
PertinenceLAND ROVER MONTPELLIER LAND ROVER BEZIERS LAND ROVER NIMES BMW MONTPELLIER MINI MONTPELLIER
Conditions générales
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Aenean ac eleifend nisi. Morbi sollicitudin fermentum lacus, at tristique augue. Curabitur vitae varius odio. Sed turpis augue, pulvinar vitae aliquam vel, cursus id eros. Ut mollis augue laoreet cursus tincidunt. Sed rutrum...
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Apple GiveBack
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, Brightstar est une marque déposée de Brightstar 20:20 UK Limited. Tous droits réservés.
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Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
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Site : https://be-fr-applegiveback.brightstar.com
Académie de Rouen - Publier des photos d'élèves sur l'internet
PertinencePublier des photos d'élèves sur l'internet
Numérique éducatif,
Publier des photographies d'élèves mineurs sur l'internet doit toujours se faire avec l'accord des parents. Ce document fait le point sur le sujet et fournit un modèle de demande d'autorisation parentale.
Les sites web scolaires ont choisi des stratégies très différentes quant à la diffusion de photographies...
Site : http://www.ac-rouen.fr
Thèmes liés : diffusion de l internet / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / droit a l image photo sur internet / droit a l'image internet
Apple GiveBack
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Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
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Apple Renew - Recherche des modèles
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
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Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
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L’auto-édition numérique, nouvel eldorado des écrivains ...
PertinenceTexte par Sinatou SAKA
Dernière modification : 19/10/2016
Depuis 2007, 25 000 auteurs français ont choisi l'auto-édition, soit la voie numérique pour publier leur oeuvre. Internet a permis aux plate-formes telles qu'Edilivre, Bookelis ou lulu.com de se multiplier pour les accompagner.
L'auto-édition sur Internet est en plein essor. En effet, des écrivains en herbe, qui se voient refuser...
Site : http://www.france24.com
Espace numérique de travail — Wikipédia
PertinenceInfrastructure informatique[ modifier | modifier le code ]
L' hébergement d'un ENT peut se faire par infogérance ( fournisseur de services d'applications ou ASP en anglais) auprès d'une société de services en ingénierie informatique (SSII) ou auprès d'un service informatique sous tutelle de l'état (universités, conseil général, conseil régional) ou encore en local (école,...
Date: 2018-01-31 06:22:29
Site : https://fr.wikipedia.orgDoctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceCapital social : 110 745 650 euros
RCS de Nanterre
Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex
Numéro de téléphone : 0141349900
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...
Site : http://www.doctissimo.fr
Conditions d'utilisation - OCDE - oecd.org
PertinenceDernière mise à jour le 8 noviembre 2017
L'utilisation du site internet de l'OCDE ( www.ocde.org ), de tout site satellite ou connexe, ou de l'une quelconque des pages de ces sites (dénommés collectivement « Sites internet de l'OCDE »), ainsi que de tout contenu de l'OCDE, dans quelque format que ce soit (numérique, papier ou autre), est régie par les présentes conditions...
Date: 2017-12-01 17:23:15
Site : oecd.orgASACS - La santé solidaire
PertinenceMentions légales et
conditions générales d'utilisation
En accédant à ce site, l'internaute reconnaît avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et les accepter.
Publication du site
Site édité par : Association Solidaire d'Aide à la Complémentaire Santé (ASACS), association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social est situé au 38 rue François Peissel à...
Site : http://www.asacs.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / fournisseur d'acces a l'internet / adresse ip site internet / mise en ligne d un site internet
ChrisRuelleFit
PertinenceSite réalisé par FHM Solutions
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...
Site : http://www.chrisruellefit.com
Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM
PertinenceTous les champs sont obligatoires
MENTIONS LÉGALES
I. IDENTIFICATION
Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...
Site : http://www.momparis.fr
Citroën.com, le site International de Citroën
PertinenceSuivant Précédent
AUTOMOBILES CITROËN a ouvert le site Internet www.citroen.com pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables". La connexion et l'accès au site www.citroen.com implique l'acceptation...
Site : http://www.90.citroen.com
Gagner de l’argent : 25 business aux revenus automatiques
PertinenceEnregistrer
Gagner de l'argent sans trop passer de temps à travailler, c'est possible. Et dans cet article je vais tenter de faire le tour de tous les business qui génèrent des revenus en automatiques.
Si vous vous lancer dans un business de la liste que je vais vous donner, vous gagnerez tous les mois suffisamment d'argent pour vivre et faire tout ce que vous voulez sans forcement passez 7...
Site : https://www.tranquilotranquilo.com
Thèmes liés : gagner de l'argent sur internet en travaillant / travailler et gagner de l argent sur internet / comment gagner de l'argent sur internet sans investir / comment gagner de l'argent sur internet 2016 / comment gagner de l'argent sur internet
Membres sélectionnés pour le groupe de travail d'experts ...
PertinenceMembres sélectionnés pour le groupe de travail d'experts sur les services d'annuaire des gTLD.
Cette page est disponible en:
Le 13 décembre 2012, Fadi Chehadé, président et PDG de l'ICANN, a annoncé la création d'un groupe d'experts sur les services d'annuaire des gTLD (Expert working group - EWG) et a invité des volontaires intéressés à présenter leurs candidatures. L'EWG...
Site : icann.org
La NAT - Translation d'adresse IP - FRAMEIP.COM
Pertinence1 - Introduction à la NAT
1.1 - Objet de ce cours
Avec le développement croissant du monde de l'internet, et notamment des liaisons à connexions permanentes comme le câble ou l'ADSL, de plus en plus de particuliers utilisent de la NAT pour partager leur accès Internet, parfois même sans le savoir Il m'a donc semblé opportun de faire un petit cours rassemblant les idées principales qui...
Site : http://www.frameip.com
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
PertinenceConditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site : http://www.1-2-3.com
MobileZone - Accueil
PertinenceARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site : http://www.mobilezone.ma
Thèmes liés : service internet mobile maroc telecom / telephone service internet maroc telecom / service internet maroc telecom numero / service internet maroc telecom / utilisation des services de l'internet
MobileZone - Accueil
PertinenceARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site : http://mobilezone.iam.ma
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