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MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
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MENTIONS LEGALES
Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...
Site : https://eboutique.lpgsystems.net
Littérature et numérique : quand l'écrit invente son ...
PertinenceLittérature et numérique : quand l'écrit invente son avenir
Christine Ferniot et Marine Landrot
Publié le 08/06/2012.
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De plus en plus d'auteurs et d'éditeurs s'adaptent à cette nouvelle technologie qui a jeté l'encre et le papier. Enquête dans les coulisses de la littérature de demain.
Site : http://www.telerama.fr
Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté
Pertinence10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...
Site : http://www.mynexity.fr
Liberté d'expression sur le net
PertinenceLiberté d'expression sur le net
Tribune de réflexions ayant pour sujet la liberté d'expression sur Internet, motivée par ma récente mise en accusation pour propos diffamatoires. L'affaire fut conduite à un non-lieu. Convaincu que mon cas n'est pas isolé: je vous propose de réfléchir avec moi à l'avenir d'Internet en la matière.
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Date: 2017-07-17 03:35:11
Site : http://libresurlenet.blogspot.comConditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur
PertinenceDernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012
1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)
La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...
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L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...
Pertinence06/08/2015 par Cédric FAVRE .
Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.
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Date: 2018-06-18 18:51:07
Site : http://www.aecom.orgDroit d'asile en France — Wikipédia
PertinenceGénéralités[ modifier | modifier le code ]
La demande de séjourner en France au titre de l'asile est faite auprès du représentant de l'État dans le département (c'est-à-dire habituellement le préfet ) ou du préfet de police à Paris. Elle peut aussi être faite auprès d'un consulat français à l'étranger. Dans le cas où la demande est déposée sur le territoire, il ne peut être...
Date: 2017-12-21 10:45:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'arrivee d'internet en france / l'internet est une source d'information / trouver l'adresse internet d'une personne / l internet source d information / demande de carte d'identite par internet
Dissertations gratuites sur Cas Pratique Droit Commercial ...
Pertinencecorrigé des cas pratiques de droit des affaires
1ère Ecole en ligne des professions comptables Les corrigés des examens DECF 2007 L'école en ligne qui en fait + pour votre réussite Ce corrigé est la propriété exclusive de Comptalia.com ; toute utilisation autre que personnelle devra faire l'objet d'une demande préalable sous peine de poursuites. es l b ta p m t... ...et...
Site : http://www.etudier.com
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
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Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceOn peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgLes dangers d'internet et des réseaux sociaux | CM1-CM2 ...
PertinenceLes dangers d'internet et des réseaux sociaux
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1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
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Site : http://www.wipo.intDroit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceDroit de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
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Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgContrat de services Microsoft - Microsoft Office
Pertinenceconserver votre mot de passe secret, et
nous avertir rapidement si vous constatez un problème de sécurité lié au service de.
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PertinenceDéveloppement : Lapin Blanc
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Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
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Les Pirates Agence web Paris
Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...
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Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
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C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
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Site : http://www.celog.frConditions générales de vente - Droit-Afrique
PertinenceAutres textes
Publications 2018
Codes des impôts : Algérie, Bénin, Burundi, Congo, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, RDC, Sénégal, Togo (à paraître : Burkina Faso, Guinée Equatoriale, Rwanda)
Codes algériens : collection des 24 Codes numériques mis à jour au 1er janvier 2018.
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon...
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Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / droit d'image sur internet / droit de l internet paris / qu'impose le droit a l'image sur internet
LIVRE : Le monde québécois du livre, guide pratique et ...
PertinenceSerge-André Guay, président éditeur
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Fondation littéraire Fleur de Lys,
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PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
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Droits d'auteur
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Thèmes liés : site internet offre d'emploi / sites d'internet / site internet d'emploi / sites d internet / sites internet d emploi
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
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Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
Charte informatique et internet - Académie de Corse
PertinenceAccueil > Vie scolaire > Charte informatique
Charte informatique et internet
La charte définit les droits et obligations à respecter pour une utilisation des services et ressources informatiques mises à disposition par l'établissement : postes informatiques, périphériques, logiciels, accès à Internet, Espace Numérique de Travail (ENT).
1. Rappel de la loi
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Tel : +33 (0)1 74 31 60 60
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Société Anonyme au capital de 16 500 000 EUR
N° Siren : B 542 042 486
RCS : Nanterre
Président du directoire : Georges Sanerot
Directeur de la publication : Georges Sanerot
Hébergeur : SMILE
48 rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret
Tél : 01 41 40 11 00
Contacts commerciaux :
Date: 2018-02-01 03:46:24
Site : http://www.groupebayard.comDonnées personnelles - FIDAL
PertinenceNotices légales - Politique de protection des données personnelles
INFORMATIONS LEGALES
Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...
Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Déclaration de protection des données - coop.ch
PertinenceProtection des données
Déclaration de protection des données
La présente Déclaration de protection des données a pour objet de vous informer sur l'utilisation qui est faite des données collectées ("données personnelles") lorsque vous vous rendez sur notre site Internet.
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Précisium - Accueil
Pertinence> Tech'in. Notre MDD
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N° RCS : EVRY 508 963 816
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Comment vendre un site internet au meilleur prix - Codeur.com
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Avocat NTIC sur Marseille – SSG Avocat Maître Sioen-Gallina
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Etudes Economiques – BNP Paribas
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