Jeu Festi'Brebis - Du 28 août au 17 décembre 2017

Jeu à instants gagnants avec obligation d'achat

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ARTICLE 1 - Société organisatrice

Société des Caves - Société par Actions Simplifiée au capital social de 4 880 048 EUR dont le siège social est situé 2 avenue François Galtier - CS 70240 - 12250 Roquefort-sur-Soulzon, inscrite au registre du...

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Site : http://www.festibrebis.fr

Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia

Clauses du contrat de travail en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .

Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...

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Date: 2017-12-21 10:38:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Conditions générales d'utilisation | La Provence

6.4. Lois Applicables et Compétence.

Il a été préalablement exposé ce qui suit

Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...

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Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.com

0% de frais. meilleur contrat pour les SCPI en Assurance ...

131 Avenue Charles de Gaulle

92200 Neuilly-sur-Seine

Tél. 09 52 57 30 37

Tous droits réservés - ©SCPI Assurance Vie 2014 - Mentions légales - Site réalisé par kiwilab.fr

MENTIONS LEGALES

Le site www.scpiassurancevie.com/ (le Site) est édité par Euodia Finance, SARL au capital de 40.500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 519 412 571, Code APE 6619B, Numéro individuel...

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Site : http://www.scpiassurancevie.com

Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / sites d'internet / sites d internet

Elie Bleu official boutique online

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Vous êtes actuellement connecté sur le site www.boutiqueeliebleu.com ou   www.ebleu.com (ci-après « le Site ») ou avez été redirigé sur ledit Site dédié à la vente en ligne d'articles et de produits griffés ELIE BLEU et/ou distribués par la société ELIE BLEU ou l'une de ses filiales ou sociétés partenaires.

Ce site est édité par la société...

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Site : http://www.boutiqueeliebleu.com

Charte informatique et règlement Intérieur – Respect des ...

Elsa GALAUP

Un projet de charte informatique et de règlement intérieur est soumis pour avis au comité d'entreprise. Certaines dispositions de ces projets (identification des fichiers et mails personnels, contrôle d'alcoolémie, etc.) pourraient constituer une atteinte aux droits et libertés fondamentales des salariés. Ces dispositions sont-elles licites ? A quelles conditions ?

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Site : http://www.jdsavocats.com

Thèmes liés : article sur l'internet au travail / liberte d'expression sur l'internet / controler l'acces internet en entreprise / controle d'acces internet entreprise / article de l'internet

Klikx - Ma caisse mobile - Caisse tactile certifiée

MENTIONS LEGALES

Article 1 - Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site

Le site www.klikx.lol est édité par CLEA NETWORK, dont le siège social est sis au 18 Chemin de Mimet, 13015 Marseille.

Entreprise au capital de 30 000 EUR,  immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 798 021 226

N° de TVA intracommunautaire : FR 94 798 021 226.

Directeur de la publication : Olivier...

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Date: 2017-04-07 15:55:50
Site : http://www.klikx.lol

Un nouvel algorithme de Google limite l’accès aux sites ...

Au cours des trois mois écoulés depuis que le monopole des moteurs de recherches sur Internet, Google, a annoncé qu'il fallait empêcher les utilisateurs d'accéder à de « fausses nouvelles » (fake news), le classement mondial du trafic d'une large gamme d'organisations de gauche, progressistes, anti-guerre et démocratiques a considérablement diminué. 

Le 25 avril 2017, Google a...

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Site : wsws.org

Thèmes liés : rechercher sur internet recherche google / methode de recherche d'information sur internet / outils de recherche d'information sur internet / moteur recherche site internet / annoncer la mise en ligne d'un site internet

Données personnelles - L'Obs

Données personnelles

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com

En utilisant le site, vous consentez à...

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Site : http://www.nouvelobs.com

Etudes Economiques – BNP Paribas

Mentions légales

Mentions Légales du Site Internet www.economic-research.bnpparibas.com

Vous venez de vous connecter sur le site www.economic-research.bnpparibas.com (ci-après le « Site ») qui est édité par BNP Paribas S.A.

Dénomination sociale : BNP Paribas

Société Anonyme au capital de : 2.415.491.972 EUR

RCS : Paris n° 662 042 449

Siège social : 16, bd des Italiens - 75009 Paris...

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Site : http://economic-research.bnpparibas.com

Données Personnelles - DECATHLON

I - COLLECTE DE DONNÉES PAR DECATHLON.FR

A quoi servent vos données ?

Vos données font l'objet de traitements informatiques permettant la gestion de votre compte utilisateur. Elles peuvent également être utilisées par les sociétés du Groupe DECATHLON à des fins d'études statistiques, de suivi qualité de notre service et, sous réserve de votre accord préalable, de prospection...

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Site : https://www.decathlon.fr

ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne

Confirmez le mot de passe*

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.

Ci-après dénommée « la Société »,

 Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com

Ci-après dénommée " l'Acheteur ".

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Site : http://www.royatonic.com

Thèmes liés : date de l'arrivee d'internet / l'arrivee d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet

Belgique - Police fédérale, Site Internet - Tout

La criminalité enregistrée au premier semestre 2013 au plus bas depuis 2000 - La Libre

Le nombre de délits enregistrés par les services de police lors des six premiers mois de l'année 2013 a diminué de 6,8% par rapport au premier semestre 2012, selon les statistiques de la police fédérale présentées mercredi par la ministre de l'Intérieur Joëlle Milquet et la commissaire générale...

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Site : http://actualite-generale.lalibre.be

Thèmes liés : enregistrer une video a partir d'un site internet / sites d'internet / sites d internet / police d'internet belgique / police d'internet france

Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM

Tous les champs sont obligatoires

MENTIONS LÉGALES

I. IDENTIFICATION

Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...

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Site : http://www.momparis.fr

Presse écrite — Wikipédia

Maison de la presse en Charente

Les éditeurs disposent de deux moyens de commercialisation pour toucher leurs lecteurs: la vente au numéro qui est assurée par un réseau de plus de 28 000 points de vente de proximité et l' abonnement , ce dernier pouvant être acheminé par postage ou par portage .

Le système de la vente de la presse au numéro est organisé par la loi du 16 avril 1947 dite...

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Date: 2017-12-21 09:04:29
Site : https://fr.wikipedia.org

Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques

Le moteur de recherche des médicaments génériques

Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine

Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique

Précisez votre recherche en saisissant le nom du médicament, son dosage et sa forme pharmaceutique.

La fiche descriptive du médicament recherché apparaît avec le détail du...

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Site : http://www.kelmed.fr

Liberté d’expression - Justice en ligne

Médias et respect du principe de la présomption d'innocence : un mariage impossible ?

par Edouard Cruysmans , le 19 janvier 2015

Médias et justice ne font pas bon ménage. Ce constat n'est évidemment pas nouveau. Depuis plusieurs années, et de façon quasiment récurrente, la justice se plaint de l'attitude des médias, notamment dans le cadre d'affaires judiciaires. A la recherche du scoop et de sensationnalisme, une partie de la presse semble parfois prête à tout pour diffuser une «...

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Date: 2018-06-18 18:44:37
Site : http://www.justice-en-ligne.be

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / article de presse sur l'internet

Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE

Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex

Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

Editeur du Site : Marie - 24...

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Site : http://www.marie.fr

Tipass-barre

Certains jeux proposés sur le site font intervenir le hasard. En la matière, Legend Edition déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français (qui s'apparente aux législations en vigueur dans les différents pays de la communauté européenne et la plupart des pays en général).

Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au site à partir d'un état dont...

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Site : http://www.tipassbarre.com

Documentaliste : un nouveau métier, de nouveaux noms - Un ...

Opératrice chargée de numérisation

Chargé d'études

Chargé de veille.

Le lien précité contient la liste exhaustive des appellations métier rangées par Pôle Emploi sous le code K1601 [ 7 ] (cliquez sur le + devant "Appellations métier").

On constate déjà que ce code contient des métiers que la profession considère souvent comme ceux de documentaliste, quand bien même les...

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Date: 2018-04-20 08:56:29
Site : http://www.precisement.org

Spécialiste de l'abonnement magazine à durée libre et sans ...

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date : [..........................................]

(*) Rayer la mention inutile

Remboursement :

En cas d'exercice de votre rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements éventuellement perçus de vous, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés...

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Site : http://www.plusdemags.com

Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...

Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...

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Site : http://www.pedestria.net

Association EQUI-LIBRE - Le cheval comme médiateur ...

Nom et adresse de l'hébergeur :

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

57201 Sarreguemines Cedex

Propriété intellectuelle :

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteurs, dessins et modèle, marque, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.

Qui sommes-nous ? reste propriétaire de l'ensemble de ses...

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Date: 2014-02-03 13:55:25
Site : http://www.equilibre-asso.fr

Le droit à l’image des personnes physiques | E-juristes

Le droit à l'image des personnes physiques

Peut-on publier l'image d'une personne physique sur un site Internet ?

Qu'en est-il des images représentant des mineurs ?

Quelles sont les conséquences sur les personnes souhaitant publier des images de personnes physiques ? Sur les personnes physiques dont l'image est diffusée ? Sur les hébergeurs de sites ?

Chacun a droit au...

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Site : http://www.e-juristes.org

Thèmes liés : droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit a l image photo sur internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet

OASv2

L'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.

1. Mise à disposition du service et responsabilité d'EDF

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Site : https://solaire.edf-oa.fr

Thèmes liés : sites d'achat internet / sites d achat sur internet / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / achat d informatique sur internet

AGENT IMMOBILIER - TECHNIQUES DE VENTE ET DE PROSPECTION ...

Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste...

La MISSION d'un agent Immobilier :

Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime...

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Date: 2017-12-20 10:57:41
Site : http://www.frederic-chartier.com

Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1

Le directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.

Conditions générales d'utilisation du site

Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...

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Site : http://www.europe1.fr

Données personnelles - FIDAL

    Notices légales  -  Politique de protection des données personnelles

INFORMATIONS LEGALES

Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...

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Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com

Les 3 Chouettes, des pickles plein de pep's dans votre ...

MENTIONS LEGALES Editeur : Les 3 Chouettes, société par actions simplifiées au capital social de 100 000EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°819733833, dont le siège social est sis 54, rue Lamarck - 75018 PARIS. Téléphone : 06 48 67 10 36 E-mail : contact@les3chouettes.fr Directeur de la publication : Elodie GERMAIN Responsable de la...

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Site : http://www.les3chouettes.fr

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit d auteur sur internet / formation sur l'utilisation d'internet / adresse site internet sans www / vente d'objets sur internet

Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue

CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE

La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...

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Site : lorangebleue.fr

Abonnement • L'Orange Bleue

À partir de 19EUR90 / mois

UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !

(Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)

1 CLUB & FORMULE

  CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE   PREAMBULE   La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...

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Site : lorangebleue.fr

Ma Carte - Inscription

Comment faire pour modifier mes coordonnées ?

Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).

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Site : http://macartelevis.com

USA PATRIOT Act — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Patriot .

USA PATRIOT Act

Le président George W. Bush lors de la signature du USA PATRIOT Act à la Maison-Blanche ( East Room ), le

. Le président a accompagné ce geste du commentaire suivant : « Avec ma signature, cela donnera de nouveaux instruments aux services de renseignements et à la police pour combattre les dangers...

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Date: 2017-12-21 08:42:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / bloquer l'acces a internet d'un logiciel / l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet

Boussole – WAKE UP

Charte de confidentialité

En quelques mots :

Comme nous prenons rarement le temps de lire les chartes de confidentialité, on a résumé pour vous l'essentiel.

Si vous souhaitez répondre à notre questionnaire, voici comment seront utilisées vos réponses :

pour vous accompagner dans votre orientation professionnelle

pour réaliser des statistiques afin d'améliorer Boussole

et si vous avez...

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Site : https://www.wake-up.io

Le Monde Abonnements

13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés

1. PRÉAMBULE

La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...

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Site : https://checkout.lemonde.fr

Bienvenue sur le site officiel de ville de Crolles

Directeur de publication : Philippe Lorimier, Maire de Crolles

Site officiel de la Ville de Crolles : www.ville-crolles.fr

Réalisation, gestion et mises à jour / Service communication de la ville de Crolles / Tel 04 76 08 04 54 /// Ce site utilise la librairie javascript jQuery /// Hébergement / Online.net, serveur dédié Dedibox /// Rédaction // Service communication ville de...

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Site : http://ville-crolles.fr

Thèmes liés : sites d'internet / sites d internet / droit d'auteur image sur internet / animation pour site internet / droit d auteur sur internet

La campagne de l'Otan contre la liberté d'expression, par ...

Ceci est une longue histoire qui s'étend sur quinze ans. L'Otan a d'abord tenté de réduire au silence les citoyens qui cherchaient à connaître la vérité sur les attentats du 11-Septembre. Puis, elle s'en est prise à ceux qui contestaient la version officielle des « printemps arabes » et de la guerre contre la Syrie. De fil en aiguille, elle a attaqué ceux qui dénonçaient le coup...

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Date: 2017-12-21 15:05:05
Site : http://www.voltairenet.org

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'histoire d'internet en france / se faire de l argent sur internet / forum de gouvernance de l'internet / forum faire de l'argent sur internet

Doctissimo - Charte d'utilisation du site

Capital social : 110 745 650 euros

RCS de Nanterre

Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex

Numéro de téléphone : 0141349900

ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION 

L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...

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Site : http://www.doctissimo.fr

inventionsalarie.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=104851&cbo=1

Exemple 1 : Convention d'unité entre trois établissements dont les inventeurs relèvent de l'article R. 611-14-1 du code de la propriété intellectuelle (nommés ci-après EPSCP X, Y et EPST)

Les résultats sont dits en copropriété entre les établissements sans répartition...

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Site : http://www.inventionsalarie.com

Droit à l'image - Valérie Sédallian, Avocat à Paris

Accueil / Droit de l'internet / Protection juridique du droit à l'image des personnes

La notion d'image vise au sens juridique tous les types de diffusion de l'image des personnes : photographies, vidéos, dessins, images virtuelles.

Le droit à l'image bénéficie à toute personne sur sa propre image. Ce droit permet avant tout à celui dont l'image est utilisée de refuser ou autoriser sa...

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Site : internet-juridique.com

Thèmes liés : droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet / liberte d'expression sur l'internet

Kalixo, Agence web marketing à Rennes - Agence de ...

Tél. : +33 (0)2 56 01 11 10

Fax : +33 (0)2 56 01 10 07

Informatique et Libertés:

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à Kalixo.

Collecte de données personnelles et Cookies:

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Site : http://www.kalixo.fr

Thèmes liés : droit d auteur sur internet / fournisseur d'acces a l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet

CEPRIMA, courtier en prêt immobilier

Mentions légales

Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.

Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

www.credit-ceprima.com

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...

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Site : http://www.credit-ceprima.com