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liberte d'expression sur l'internet
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LPG Systems - Extranet
Pertinence© Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés - Conditions générales d'utilisation et mentions légales
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS
MENTIONS LEGALES
Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...
Site : https://eboutique.lpgsystems.net
Les censures d'internet dans le monde - fr.slideshare.net
PertinenceLes censures d'internet dans le monde
1. Les censures d'internet dans le monde Les censures d'internet dans le monde
2. Les censures d'internet dans le monde Plan I) Etat des lieux 1) Les censures reconnues 2) Censure cachée, les débuts d'une surveillance du web II) Moyens mis en oeuvre et processus de censure 1) Les moyens techniques 2) Les moyens législatifs III) La résistance à la...
Site : https://fr.slideshare.net
Mozilla Foundation — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : États-Unis
Mozilla Foundation
Géolocalisation sur la carte : Californie
Mozilla Foundation
La Mozilla Foundation (en français, « Fondation Mozilla ») est un organisme à but non lucratif établi en juillet 2003 . Elle gère la communauté Mozilla qui développe et publie les produits Mozilla tous libres d'accès et respectant le Manifeste...
Date: 2018-04-18 08:33:35
Site : https://fr.wikipedia.orgLiberté d'expression sur le net
PertinenceLiberté d'expression sur le net
Tribune de réflexions ayant pour sujet la liberté d'expression sur Internet, motivée par ma récente mise en accusation pour propos diffamatoires. L'affaire fut conduite à un non-lieu. Convaincu que mon cas n'est pas isolé: je vous propose de réfléchir avec moi à l'avenir d'Internet en la matière.
10 juillet 2006
Plainte annulée
La plainte a été...
Date: 2017-07-17 03:35:11
Site : http://libresurlenet.blogspot.comHôtel Métropol Paris Gare Du Nord *** - Site Officiel
PertinenceConditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :
Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :
Par la société SARL Metropol
Ci-après dénommée " l'Hôtel Metropol " et d'autre part :
Par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à une réservation de chambre(s) ou de service(s) via le...
Site : http://fr.hotel-metropol-paris.com
Mentions légales - ENGIE
PertinenceBienvenue sur le Site web « www.engie.com » (ci-après «le Site»).
Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation (ci-après les «Conditions»), ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, régissant votre utilisation du Site «www.engie.com».
Ces Conditions portent sur vos droits et...
Site : https://www.engie.com
Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus
PertinenceArticle 1 - Champs d'application - Opposabilité
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Le créateur - OL Couture | Olivier Lapidus
PertinenceArticle 1 - Champs d'application - Opposabilité
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Internet : Identifiez les risques - Conseils sur la ...
PertinenceLes conseils » Ayez les bons réflexes » Internet : Indentifier les risques
Internet: identifiez les risques
Réseau informatique mondial, c'est un outil formidable de communication, d'expression et de liberté. C'est aussi un espace où prospèrent de nouvelles menaces.
Les menaces présentes sur internet concernent essentiellement les jeunes, la génération internet est connectée à plus de...
Site : http://sitesurete.maires59.fr
Mobile, fixe, accès à Internet : votre contrat | Institut ...
PertinenceModes de règlement amiable des différends
(possibilité de recourir à un médiateur)
Procédures d'orientation du trafic mis en place par l'opérateur
Restrictions d'accès éventuelles à certains services
Tableau récapitulatif des informations que votre opérateur doit vous fournir avant et après la conclusion de votre contrat.
Si avez souscrit à une offre d'accès à...
Date: 2017-12-21 14:42:42
Site : https://www.conso.netEspace Recherche de l'Ina
PertinenceTélécharger une version pdf
En vous connectant au site internet « Espace Recherche » accessible à l'adresse http://recherche.ina.fr et aux sites internet présentant les Prototypes (ci-après dénommés « les Sites»), édités et mis en ligne par l'Institut national de l'audiovisuel (« l'Ina »), vous acceptez de vous soumettre aux présentes Conditions Générales d'Utilisation...
Date: 2018-04-20 06:59:28
Site : http://recherche.ina.frMobile, fixe, accès à Internet : votre contrat | Institut ...
PertinenceModes de règlement amiable des différends
(possibilité de recourir à un médiateur)
Procédures d'orientation du trafic mis en place par l'opérateur
Restrictions d'accès éventuelles à certains services
Tableau récapitulatif des informations que votre opérateur doit vous fournir avant et après la conclusion de votre contrat.
Si avez souscrit à une offre d'accès à...
Date: 2018-01-31 23:25:00
Site : https://www.inc-conso.frQuels droits pour l’image des biens ? | Paralipomènes
Pertinence« L'un des plus gros casses têtes juridiques actuels » ( bepub )
A vous de juger ...
La question posée « Dans les banques d'images, nous devons associer aux images de biens (meubles et immeubles) une « property release », autorisation du propriétaire pour utiliser et exploiter l'image de son bien. Ce document, réclamé par toutes les banques d'images dans le monde (Getty, Corbis et...
Site : http://www.paralipomenes.net
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit d auteur sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet
Alexandre Immobilier Villeneuve la Guyard, Monterau Fault ...
PertinenceSiège social : Agence Alexandre - 2 Grande Rue - 89340 VILLENEUVE LA GUYARD
Siret : 52232278300013
RCS : Sens - B 522 322 783
APE : 6831Z
Carte Transaction / Gestion : non précisée
Garantie financière non précisée
Propriétaire du site Internet : Agence Alexandre
Conception et Réalisation du site Internet : Immo One
Notre agence ne détient aucun fonds pour le compte de ses clients
Site : http://www.agence-alexandre.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / liberte d'expression sur l'internet / utilisation de l internet / sites internet d'actualites / droit a l'acces internet
Charte informatique et règlement Intérieur – Respect des ...
PertinenceElsa GALAUP
Un projet de charte informatique et de règlement intérieur est soumis pour avis au comité d'entreprise. Certaines dispositions de ces projets (identification des fichiers et mails personnels, contrôle d'alcoolémie, etc.) pourraient constituer une atteinte aux droits et libertés fondamentales des salariés. Ces dispositions sont-elles licites ? A quelles conditions ?
Site : http://www.jdsavocats.com
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / liberte d'expression sur l'internet / controler l'acces internet en entreprise / controle d'acces internet entreprise / article de l'internet
Pour un concept de l' "e-citoyenneté" - Sens Public
PertinencePour un concept de l' "e-citoyenneté"
25 février 2005
À la fois interactif et communautaire, l'espace de l'Internet inspire assez naturellement une réflexion sur le concept de la citoyenneté, dans les domaines des études sociologiques aussi bien que de la théorie politique proprement dite et du droit. (Texte d'une conférence prononcée le 27 mai 2004 dans le cadre du séminaire...
Date: 2018-04-20 06:24:44
Site : http://sens-public.orgDonnées Personnelles - DECATHLON
PertinenceI - COLLECTE DE DONNÉES PAR DECATHLON.FR
A quoi servent vos données ?
Vos données font l'objet de traitements informatiques permettant la gestion de votre compte utilisateur. Elles peuvent également être utilisées par les sociétés du Groupe DECATHLON à des fins d'études statistiques, de suivi qualité de notre service et, sous réserve de votre accord préalable, de prospection...
Site : https://www.decathlon.fr
Conditions générales d'utilisation des services de ...
PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...
Site : https://www.universign.com
Klikx - Ma caisse mobile - Caisse tactile certifiée
PertinenceMENTIONS LEGALES
Article 1 - Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site
Le site www.klikx.lol est édité par CLEA NETWORK, dont le siège social est sis au 18 Chemin de Mimet, 13015 Marseille.
Entreprise au capital de 30 000 EUR, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 798 021 226
N° de TVA intracommunautaire : FR 94 798 021 226.
Directeur de la publication : Olivier...
Date: 2017-04-07 15:55:50
Site : http://www.klikx.lolROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
PertinenceConfirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Site : http://www.royatonic.com
Thèmes liés : date de l'arrivee d'internet / l'arrivee d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PertinenceLe site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site : http://www.pedestria.net
Education aux médias - Cm1 - Cm2 - Fiche de préparation ...
Pertinence1 affiche vierge pour noter les réponses des élèves après visionnage de la vidéo.
1 feuille questions par groupe.
une affiche pour créer l'affiche collective.
Déroulement :
Recueil des représentations
Savez-vous ce que sont les médias ? Toute forme de communication qui porte un message est un média.
Essayer d'identifier les médias présents dans une journée ordinaire. Dresser...
Date: 2017-12-12 06:40:57
Site : http://www.pass-education.frThèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / comment faire une recherche d'image sur internet / faire une recherche d'image sur internet
Life Capsule Nutrition
PertinenceConditions générales de ventes
Le site internet est la propriété de Life Capsule Nutrition (« Life Capsule » ou « nous »). Vous acceptez les conditions d'utilisation du site internet suivantes en intégralité, lorsque vous : (1) accédez au site ou l'utilisez ; et/ou (2) achetez les produits ou les services proposés sur notre site internet (« Produits en ligne »). La politique de...
Site : https://golifecapsule.com
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
AGENT IMMOBILIER - TECHNIQUES DE VENTE ET DE PROSPECTION ...
PertinenceSa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste...
La MISSION d'un agent Immobilier :
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime...
Date: 2017-12-20 10:57:41
Site : http://www.frederic-chartier.comun levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...
Pertinence06/08/2015 par Cédric FAVRE .
Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.
Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement...
Date: 2018-06-18 18:51:07
Site : http://www.aecom.orgDroit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceDroit de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgDroit de l'environnement — Wikipédia
PertinenceLe droit de l'environnement est un droit transversal récent. [12] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [13] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [14] .
Date: 2017-12-21 09:41:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / date de l'internet en france / droit d auteur sur internet
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceOn peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgMédia — Wikipédia
PertinenceMédias et culture[ modifier | modifier le code ]
Promoteurs et porteurs de la culture de masse, les médias, écrits d'abord puis audiovisuels (radios, télévisions), ont été et restent encore des acteurs incontournables dans la diffusion de la culture et dans la structuration des marchés culturels, en particulier des produits culturels. Pour ces derniers, aucune offre de quelque importance...
Date: 2018-06-08 11:35:15
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / l'evolution d'internet en france / l'histoire d'internet en france
L'Allemagne durcit la censure sur les réseaux sociaux ...
PertinenceLe 1er octobre 2017, une nouvelle loi est entrée en vigueur en Allemagne, qui donne à l'État un pouvoir de censure sur les réseaux sociaux. Par ce texte, l'État allemand délègue à Facebook, Twitter et YouTube un droit de censure sur la parole de leurs utilisateurs. Les réseaux sociaux sont désormais tenus de supprimer ou bloquer toute « infraction pénale » en ligne qui relève de...
Date: 2018-02-01 03:55:02
Site : https://www.egaliteetreconciliation.frThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / reseaux sociaux ou medias sociaux
Présentation de la Chine - diplomatie.gouv.fr
PertinenceSolde budgétaire (2016) : -3,7 % du PIB (FMI)
Balance commerciale (2016) : 594,5 milliards de dollars
Principaux clients : Etats-Unis, Union Européenne, Hong Kong, Japon.
Principaux fournisseurs : Union européenne, Corée du Sud, Taiwan, Japon.
Part des secteurs d'activités dans le PIB (2016) : agriculture : 9 % ; industrie : 40 % ; services : 51 % (BM)
Exportations de la France...
Date: 2017-12-21 21:42:02
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet chine / liberte d'expression internet france / liberte d'expression internet / liberte d expression internet
EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés
Pertinence+33 (0) 473 155 701
©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales
Les Pirates Agence web Paris
Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...
Site : https://www.exotic-systems.com
Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
PertinenceMentions Légales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE
(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...
Site : http://canal-avenue.com
InovShop - Merchandising digital et sécurisé
PertinenceLe Groupe Store Instore vous souhaite la bienvenue sur son site.
Définitions :
Site : « Site » signifie le site Internet au format Web de Store Instore, accessible à titre principal à l'adresse http://www.store-instore.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.
Utilisateur/Vous: «utilisateur...
Site : http://www.inovshop.com
Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1
PertinenceLe directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.
Conditions générales d'utilisation du site
Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...
Site : http://www.europe1.fr
Association EQUI-LIBRE - Le cheval comme médiateur ...
PertinenceNom et adresse de l'hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle :
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteurs, dessins et modèle, marque, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.
Qui sommes-nous ? reste propriétaire de l'ensemble de ses...
Date: 2014-02-03 13:55:25
Site : http://www.equilibre-asso.frLes intérêts de faire du latin et du grec à l'école (Page ...
PertinenceCe qui me frappe, c'est que l'on s'interroge toujours sur l'intéêt d'apprendre les langues anciennes, et jamais sur celui d'apprendre les maths ou la physique.
Les uns et les autres sont tout autant inutiles dans la vie pratique : il vaut mieux savoir déboucher son carburateur !
Il faut se former l'esprit, et toutes matières valent pour cela.
Cependant, comme le signale gb, le confort est...
Date: 2017-12-21 16:18:32
Site : http://www.languefrancaise.netThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'histoire d'internet en france / les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde
Mentions légales | Magasin Vert - Point Vert
PertinenceCe site est édité par :
APEX, SAS au capital de 305 000EUR, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 333 565 075, dont le siège social est sis 36 rue du Leinster, 44241 La Chapelle sur Erdre, France.
Directeur de la publication : Mélanie Barillé
Responsable du site : Mélanie Barillé
Ce site est hébergé par :
ATE, SAS au capital de 60 000EUR, inscrite au RCS de Lille sous...
Site : magasin-point-vert.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / liberte d'expression sur l'internet / les sites d'internet les plus visites / sites d'internet / sites d internet
CadoFoot
PertinenceVeuillez accepter le règlement.
ARTICLE 1 - PROPRIETAIRE
Le site www.cadofoot.com, administré par Micro-Proj Entertainment dont l'établissement est situé au Mans 8 bd Louis Leprince Ringuet propose un site Internet accessible à l'URL http://www.cadofoot.com, une plate forme de jeux gratuits sans obligation d'achat pour une durée indéterminée. Le site et tous les droits qui...
Site : http://www.cadofoot.com
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
Pertinencevotre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
Compteur Linky - Le vrai du faux - Action UFC-Que Choisir ...
PertinenceImprimer l'article
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Le déploiement du compteur Linky suscite de plus en plus de questions, voire des inquiétudes. Entre les messages contradictoires des professionnels et des anti-Linky, il est bien difficile de s'y retrouver. L'UFC-Que Choisir fait le point avec un « vrai-faux » réactualisé qui répond aux préoccupations d'aujourd'hui.
Aucune réglementation...
Site : https://www.quechoisir.org
Tipass-barre
PertinenceCertains jeux proposés sur le site font intervenir le hasard. En la matière, Legend Edition déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français (qui s'apparente aux législations en vigueur dans les différents pays de la communauté européenne et la plupart des pays en général).
Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au site à partir d'un état dont...
Site : http://www.tipassbarre.com
proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 6 novembre 2009
PROPOSITION DE LOI
visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique,
Par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER,
(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la...
Date: 2010-12-21 16:23:19
Site : senat.frSondage d'opinion — Wikipédia
Pertinence(mars 2012)
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Les corrections des résultats bruts des enquêtes[ modifier | modifier le code ]
Les statisticiens, notamment en matière de sondages politiques opèrent un grand nombre de corrections des données obtenues. Par...
Date: 2018-06-15 12:45:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne / l'internet est une source d'information / trouver l'adresse internet d'une personne / l internet source d information
Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...
Pertinence1. Vente au numéro :
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
Les systèmes...
Site : http://www.journaux.fr
Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image
PertinenceDroit à l'image et droit de l'image
Droit à l'image et droit de l'image
par Philippe GAUVIN,
Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]
Mots clés : droit , image
L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.
Introduction
Site : reseau-canope.fr
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://www.tourdefrance-immobilier.fr
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-12-21 10:38:23
Site : https://fr.wikipedia.org
