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liberte d'expression internet
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Relation client - retrouvez tout l'univers E. Leclerc
PertinenceTéléviseurs supérieurs à 32 pouces ou produits de plus de 30 kgs
Quel que soit le prix de vente TTC
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles).
E.LECLERC se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits et/ou services seront facturés...
Site : http://multimedia.e-leclerc.com
Données personnelles - L'Obs
PertinenceDonnées personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site : http://www.nouvelobs.com
Presse écrite — Wikipédia
PertinenceMaison de la presse en Charente
Les éditeurs disposent de deux moyens de commercialisation pour toucher leurs lecteurs: la vente au numéro qui est assurée par un réseau de plus de 28 000 points de vente de proximité et l' abonnement , ce dernier pouvant être acheminé par postage ou par portage .
Le système de la vente de la presse au numéro est organisé par la loi du 16 avril 1947 dite...
Date: 2017-12-21 09:04:29
Site : https://fr.wikipedia.orgLiberté d’expression - Justice en ligne
PertinenceMédias et respect du principe de la présomption d'innocence : un mariage impossible ?
par Edouard Cruysmans , le 19 janvier 2015
Médias et justice ne font pas bon ménage. Ce constat n'est évidemment pas nouveau. Depuis plusieurs années, et de façon quasiment récurrente, la justice se plaint de l'attitude des médias, notamment dans le cadre d'affaires judiciaires. A la recherche du scoop et de sensationnalisme, une partie de la presse semble parfois prête à tout pour diffuser une «...
Date: 2018-06-18 18:44:37
Site : http://www.justice-en-ligne.beThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / article de presse sur l'internet
VPN Gratuit | Le TOP 10 des VPN Gratuits en 2017
PertinenceDe nos jours, de plus en plus d'internautes décident d'utiliser un VPN à chaque fois qu'ils se connectent à internet. Les VPN ne sont plus seulement utilisés pour accéder des réseaux et des documents à distance, mais plutôt pour accéder à un internet non censuré et surtout sécurisé, qui accorde de l'importance à la protection de la vie privée. C'est pourquoi de nombreuses personnes...
Site : https://www.vpnmag.fr
Champagne Eugène III
PertinenceTalky Walky
Responsabilité
COOPÉRATIVE VINICOLE DE LA RÉGION DE BAROVILLE met tous ses moyens en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. COOPÉRATIVE VINICOLE DE LA RÉGION DE BAROVILLE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Les renseignements contenus dans ce document sont donnés à titre indicatif...
Date: 2017-09-08 13:23:45
Site : http://champagne-eugene3.comThèmes liés : sites d'internet / sites d internet / liberte d'expression sur l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information
Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques
PertinenceLe moteur de recherche des médicaments génériques
Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine
Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique
Précisez votre recherche en saisissant le nom du médicament, son dosage et sa forme pharmaceutique.
La fiche descriptive du médicament recherché apparaît avec le détail du...
Site : http://www.kelmed.fr
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PertinenceLe site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site : http://www.pedestria.net
Internet sans fil N4 mobile au Québec, téléphonie ip ...
PertinenceDonnées illimitées
Naviguez à L'INFINI sans frais de surconsommation! Écoutez vos films favoris. Téléchargez votre musique. Jouez à des jeux en ligne. Profitez enfin des joies de l'Internet quand bon vous semble.
Vitesse stable
Grâce au réseau sans fil ultra puissant de N4 mobile, votre vitesse de téléchargement est toujours optimale en tout temps.
Téléphonie IP
À partir de...
Site : http://n4mobile.com
ChrisRuelleFit
PertinenceSite réalisé par FHM Solutions
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...
Site : http://www.chrisruellefit.com
Association EQUI-LIBRE - Le cheval comme médiateur ...
PertinenceNom et adresse de l'hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle :
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteurs, dessins et modèle, marque, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.
Qui sommes-nous ? reste propriétaire de l'ensemble de ses...
Date: 2014-02-03 13:55:25
Site : http://www.equilibre-asso.frYeman c'est la création de sites internet et de votre ...
PertinenceContact : 06 122 707 42
Données techniques
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - Siret 49212254400025
Serveur hébergé physiquement par la société :
AMEN - 12 rpt des Champs Elysées - 75008 Paris
Siret : 42152779700011
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - www.yeman.fr
Ce site est susceptible...
Date: 2017-08-31 20:38:25
Site : http://yeman.frThèmes liés : utiliser nom societe site internet / creation d un site sur internet / sites d'internet / sites d internet / utilisation des services de l'internet
Diététicienne nutritionniste à Mantes-la-Jolie dans les ...
PertinenceContact : 01 30 63 04 86
Données techniques
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - Siret 49212254400025
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AMEN - 12 rpt des Champs Elysées - 75008 Paris
Siret : 42152779700011
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Tél : 06 122 707 42 - www.yeman.fr
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Date: 2018-01-26 10:21:37
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Spécialiste de l'abonnement magazine à durée libre et sans ...
PertinenceSignature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date : [..........................................]
(*) Rayer la mention inutile
Remboursement :
En cas d'exercice de votre rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements éventuellement perçus de vous, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés...
Site : http://www.plusdemags.com
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Autour de « Ni juge, ni soumise » : le consentement à ...
PertinenceLire les réactions | Réagir
par Bernard Mouffe , le 8 mars 2018
Le film « Ni juge, ni soumise », actuellement sur les écrans belges, qui expose la vie professionnelle d'une juge d'instruction, a donné lieu, dès sa sortie en salle, d'une action judiciaire intentée par une personne interrogée par ce magistrat.
Elle a introduit une action en référé, c'est-à-dire dans l'urgence, devant...
Date: 2018-04-20 09:22:18
Site : http://www.justice-en-ligne.beThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit a l image photo sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
OASv2
PertinenceL'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.
1. Mise à disposition du service et responsabilité d'EDF
Site : https://solaire.edf-oa.fr
Thèmes liés : sites d'achat internet / sites d achat sur internet / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / achat d informatique sur internet
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Pertinence131 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
Tél. 09 52 57 30 37
Tous droits réservés - ©SCPI Assurance Vie 2014 - Mentions légales - Site réalisé par kiwilab.fr
MENTIONS LEGALES
Le site www.scpiassurancevie.com/ (le Site) est édité par Euodia Finance, SARL au capital de 40.500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 519 412 571, Code APE 6619B, Numéro individuel...
Site : http://www.scpiassurancevie.com
Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / sites d'internet / sites d internet
Les données personnelles : Quelle protection sur internet?
PertinenceLes dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.
L'avant projet de loi qui transposera la...
Date: 2018-02-01 04:50:19
Site : http://www.ls-avocats.comAvec sa loi sur les "fausses nouvelles", Macron signe la ...
PertinenceAvec sa loi sur les "fausses nouvelles", Macron signe la mort de sa popularité
Publié le : vendredi 5 janvier
Nombre de vues : 30 424
Source : E&R
'L'éducation est faite pour cacher le savoir. Le système se santé est fait pour créer des maladies. Les infos sont faites pour nous cacher la réalité. Le système financier est fait pour voler les richesses. l'intégration est...
Site : https://www.egaliteetreconciliation.fr
Thèmes liés : l'evolution d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / se faire de l argent sur internet / liberte d'expression internet france / debut d internet en france
USA PATRIOT Act — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Patriot .
USA PATRIOT Act
Le président George W. Bush lors de la signature du USA PATRIOT Act à la Maison-Blanche ( East Room ), le
. Le président a accompagné ce geste du commentaire suivant : « Avec ma signature, cela donnera de nouveaux instruments aux services de renseignements et à la police pour combattre les dangers...
Date: 2017-12-21 08:42:24
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / bloquer l'acces a internet d'un logiciel / l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet
Boussole – WAKE UP
PertinenceCharte de confidentialité
En quelques mots :
Comme nous prenons rarement le temps de lire les chartes de confidentialité, on a résumé pour vous l'essentiel.
Si vous souhaitez répondre à notre questionnaire, voici comment seront utilisées vos réponses :
pour vous accompagner dans votre orientation professionnelle
pour réaliser des statistiques afin d'améliorer Boussole
et si vous avez...
Site : https://www.wake-up.io
Conditions générales d'utilisation | La Provence
Pertinence6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.comLes 3 Chouettes, des pickles plein de pep's dans votre ...
PertinenceMENTIONS LEGALES Editeur : Les 3 Chouettes, société par actions simplifiées au capital social de 100 000EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°819733833, dont le siège social est sis 54, rue Lamarck - 75018 PARIS. Téléphone : 06 48 67 10 36 E-mail : contact@les3chouettes.fr Directeur de la publication : Elodie GERMAIN Responsable de la...
Site : http://www.les3chouettes.fr
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit d auteur sur internet / formation sur l'utilisation d'internet / adresse site internet sans www / vente d'objets sur internet
Huit morts et une centaine d'arrestations en marge des ...
PertinenceHuit morts et une centaine d'arrestations en marge des manifestations anti-Kabila en RDC
Voir les commentaires
Huit personnes sont mortes dimanche en République Démocratique du Congo, et une centaine d'autres ont été arrêtées, en marge de manifestations de catholiques contre le maintien au pouvoir du président Joseph Kabila.
M. Kabila a assuré que la publication de...
Site : https://www.voaafrique.com
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / securite sur l'internet / centre de securite d internet
Bienvenue sur le site officiel de ville de Crolles
PertinenceDirecteur de publication : Philippe Lorimier, Maire de Crolles
Site officiel de la Ville de Crolles : www.ville-crolles.fr
Réalisation, gestion et mises à jour / Service communication de la ville de Crolles / Tel 04 76 08 04 54 /// Ce site utilise la librairie javascript jQuery /// Hébergement / Online.net, serveur dédié Dedibox /// Rédaction // Service communication ville de...
Site : http://ville-crolles.fr
Thèmes liés : sites d'internet / sites d internet / droit d'auteur image sur internet / animation pour site internet / droit d auteur sur internet
La campagne de l'Otan contre la liberté d'expression, par ...
PertinenceCeci est une longue histoire qui s'étend sur quinze ans. L'Otan a d'abord tenté de réduire au silence les citoyens qui cherchaient à connaître la vérité sur les attentats du 11-Septembre. Puis, elle s'en est prise à ceux qui contestaient la version officielle des « printemps arabes » et de la guerre contre la Syrie. De fil en aiguille, elle a attaqué ceux qui dénonçaient le coup...
Date: 2017-12-21 15:05:05
Site : http://www.voltairenet.orgThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'histoire d'internet en france / se faire de l argent sur internet / forum de gouvernance de l'internet / forum faire de l'argent sur internet
Ma Carte - Inscription
PertinenceComment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Site : http://macartelevis.com
Residence Universitaire Lanteri | Résidence Universitaire ...
PertinenceLa Chapelle Sainte Rita
Bienvenue sur Residence Universitaire Lanteri
Résidence Universitaire Lanteri - R.U.L.-: Foyer d'étudiants et Hôtellerie proposant des chambres avec forfaits pour étudiants ou hôtes près de Paris
La résidence à decouvrir au niveau qualité-prix: un forfait tout compris...
-chambre, repas, salles communes, internet, etc-.
Garçons: disponibilités en Janv....
Date: 2018-01-31 23:33:10
Site : http://www.residence-universitaire-lanteri.comThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / qualite de service dans l'internet / qualite de service dans l internet / pas d'acces internet wifi / liberte d'expression internet loi
Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1
PertinenceLe directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.
Conditions générales d'utilisation du site
Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...
Site : http://www.europe1.fr
InovShop - Merchandising digital et sécurisé
PertinenceLe Groupe Store Instore vous souhaite la bienvenue sur son site.
Définitions :
Site : « Site » signifie le site Internet au format Web de Store Instore, accessible à titre principal à l'adresse http://www.store-instore.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.
Utilisateur/Vous: «utilisateur...
Site : http://www.inovshop.com
Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM
PertinenceTous les champs sont obligatoires
MENTIONS LÉGALES
I. IDENTIFICATION
Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...
Site : http://www.momparis.fr
Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...
Pertinence1. Vente au numéro :
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
Les systèmes...
Site : http://www.journaux.fr
