Relation client - retrouvez tout l'univers E. Leclerc
PertinenceTéléviseurs supérieurs à 32 pouces ou produits de plus de 30 kgs
Quel que soit le prix de vente TTC
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles).
E.LECLERC se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits et/ou services seront facturés...
Site : http://multimedia.e-leclerc.com
Données personnelles - FIDAL
PertinenceNotices légales - Politique de protection des données personnelles
INFORMATIONS LEGALES
Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...
Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Le nouvel espace rural français - senat.fr
PertinenceLe nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site : senat.frInnovaphot - Photographe scolaire et Photographe de crèche ...
PertinenceLe responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Hervé KOURGOUSSOFF contact@innovaphot.com
Hébergeur : Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
Crédits : Tourte & Petitin, INNOVAPHOT, Hervé KOURGOUSSOFF
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L'utilisation du site http://www.innovaphot.com implique...
Date: 2018-01-18 11:55:12
Site : http://www.innovaphot.comInstitut national de la statistique et des études ...
PertinenceInstitut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2018-01-22 21:57:50
Site : https://fr.wikipedia.orgCrédit Agricole Finistère - Crédit Agricole
PertinenceConsultez le rapport en ligne
7. Convention AERAS
Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter Avec un Risque Aggravé de Santé) qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
Pour en savoir plus, consultez le site national de la Convention AERAS : www.aeras-infos.fr
8-1 Charte de...
Site : ca-finistere.fr
Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / l'evolution d'internet en france / adresse site internet sans www / debut d internet en france / recherche d information sur internet
Avocat Droit de l'Informatique Paris - internet-juridique.com
PertinenceLogiciels Libres
Linux, le système d'exploitation concurrent de Windows, a permis de populariser les logiciels libres.
Ils sont devenus un phénomène incontournable et éveillent un intérêt croissant des entreprises et des administrations.
Les logiciels libres suscitent toutefois de nombreuses interrogations juridiques.
En savoir plus sur les logiciels libres .
Prestations informatiques,...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique d internet / informatique et l internet / droit de l internet paris / logiciel de gestion d'acces internet
Citroën.com, le site International de Citroën
PertinenceSuivant Précédent
AUTOMOBILES CITROËN a ouvert le site Internet www.citroen.com pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables". La connexion et l'accès au site www.citroen.com implique l'acceptation...
Site : http://www.90.citroen.com
Banque Hottinguer - Accueil
PertinencePour plus d'informations sur les options d'investissement : http://www.vitislife.com/fr-be/pki
Wealins https://www.wealins.com/
Wealins Capi France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Capi%20France/Generic%20KID/Wealins%20Capi%20France_fr.pdf
Wealins Life France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Life%20France/Generic%20KID/Wealins%20Life%20France_fr.pdf
Pour plus...
Date: 2018-06-01 10:07:34
Site : http://banque-hottinguer.comElectro System - Sécurité, Domotique, Informatique ...
PertinenceHébergeur : Oxyd - 35 / 37 rue des Petits Champs 75001 Paris
2. Conditions generales d'utilisation du site et des services proposes.
L'utilisation du site www.electrosystem53.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs...
Site : http://electrosystem53.com
CONCURRENCE DEFINITION - Dictionnaire juridique
PertinenceCONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / article de l'internet / l internet source d information
Mentions légales - ENGIE
PertinenceBienvenue sur le Site web « www.engie.com » (ci-après «le Site»).
Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation (ci-après les «Conditions»), ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, régissant votre utilisation du Site «www.engie.com».
Ces Conditions portent sur vos droits et...
Site : https://www.engie.com
Hadopi | Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la ...
Pertinence20 décembre 2017
L'Essentiel n°6 sur la diffusion de la bande dessinée numérique est disponible
Cette étude vise à dresse un état des lieux de la diffusion légale des bandes dessinées et mangas...
Site : http://www.hadopi.fr
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / droit de l internet paris
Rechercher un site autorisé pour la vente en ligne de ...
PertinenceComment rechercher un site autorisé pour la vente en ligne de médicaments ?
accès à toute la liste : cliquer sur « Voir toute la liste » pour accéder à la liste complète des sites autorisés pour la vente en ligne de médicaments
recherche simple : indiquer le nom du site (sans les « www. ») ou du pharmacien ou de la région
recherche avancée : indiquer dans le champ...
Date: 2017-12-21 17:16:58
Site : http://www.ordre.pharmacien.frThèmes liés : creation site internet vente en ligne / vente site internet ligne / mise en ligne d un site internet / creation site vente sur internet / creation site internet en ligne
CLÔTURER UN COMPTE BANCAIRE - fbls.net
PertinenceLe fait pour une banque d'inventer des frais à la fermeture d'un compte, est un abus de confiance.
Cour de Cassation Chambre criminelle, arrêt du 20 juillet 2011 pourvoi N° 10-81726 REJET
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que M. Y..., directeur général de l'établissement de crédit Compagnie de banques internationales de Paris (CBIP) et Mme X..., responsable commerciale de cet ...
Date: 2018-04-17 18:00:01
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : l'arrivee d'internet en france / date de l'arrivee d'internet / formation sur l'utilisation d'internet / arrivee de l'internet en france / date d'arrivee d'internet en france
Formulaire destiné aux personnes ayant reçu une lettre de ...
PertinenceFormulaire destiné aux personnes ayant reçu une lettre de notification
La commission de protection des droits a constaté, dans le cadre d'une procédure de réponse graduée, que des faits de contrefaçon ont été commis à partir de l'abonnement dont vous êtes titulaire. Ce questionnaire vous permet de faire valoir vos observations dans le cadre de cette procédure.Pour que ces dernières...
Site : https://questionnaire.hadopi.fr
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces d'internet / fournisseur d'acces internet / fournisseurs d acces d internet / fournisseur d acces a internet
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
PertinenceConditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site : https://ailyan.fr
Référendum sur la loi sur les jeux d`argent
PertinenceLa Suisse est-t-elle en train de dériver vers des méthodes dignes d'un Etat autoritaire ? Avec la nouvelle loi, certaines pages internet étrangères seront à l'avenir interdites d'accès. La censure qui commence d'abord sur le poker peut facilement se propager à d'autres domaines tels que la musique, les films ou encore les sites d'information en ligne. La liberté sur Internet est cependant...
Site : http://www.loisurlesjeuxdargent.ch
Thèmes liés : jeux d'argent sur internet pour ou contre / addiction aux jeux d'argent sur internet / jeux d'argent sur internet en france / jeux d'argent sur internet / jeux d argent sur internet
Le blog de Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (et ...
PertinenceLe délit de consultation habituelle de sites internet terroristes est non conforme à la Constitution
Le Conseil constitutionnel vient de déclarer (à nouveau) le délit de consultation habituelle de sites internet terroristes non conforme à la Constitution dans sa décision 2017-682 QPC du 15 décembre 2017
Il avait été saisi le 9 octobre 2017 par le Conseil d'État d'une question...
Site : http://www.thierryvallatavocat.com
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet loi / service public site internet / liberte d'expression internet
Gouvernement rapatriés - jeunepiednoir.pagesperso-orange.fr
Pertinence************************************** LETTRE OUVERTE N°2 A M. JEAN-MARC TODESCHINI *********************************
JEUNE PIED-NOIR ...
Date: 2016-04-28 15:35:25
Site : http://jeunepiednoir.pagesperso-orange.frThèmes liés : l'evolution d'internet en france / l'arrivee d'internet en france / l'histoire d'internet en france / trouver l'adresse internet d'une personne / histoire de l internet en france
Page d'accueil
PertinenceCollecte pour les femmes sans-abris : soutenez l'ambassade
50% des sans-abris dans la région parisienne sont des femmes, la cause étant dans la majorité des cas, la violence domestique. Afin de promouvoir la Journée internationale contre la violence faite aux femmes le 25 novembre et dans le prolongement de la Journée internationale des droits de l'Homme le 10 décembre, l'ambassade d'Australie soutient l'association Règles Elémentaires pour récolter des produits hygiéniques pour les femmes sans domicile.
Pourquoi des produits d'hygiène ? Parce ce qu'il sont chers ( EUR8000 est la somme...
Site : http://france.embassy.gov.au
Thèmes liés : site internet page d accueil / sites internet d'actualites / sites d'internet / sites d internet / internet page d'accueil
Cours de Méthodologie de la Recherche
PertinenceCours de Méthodologie de la Recherche
Index de l'article
Un guide complet est à votre disposition, intitulé " Initiation à la méthodologie de recherche en sciences humaines et sociales "
au lien suivant : (halshs-01102083)
A lire le Guide complet
L'ENVIRONNEMENT DE VOTRE TRAVAIL DE RECHERCHE
Vous êtes inscrit dans une université (ou école), il est important de comprendre votre...
Date: 2017-12-21 22:45:31
Site : http://cpu.cpu-lyon.comThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / l'evolution d'internet en france
Philippe Manoury" Blog Archive " En quoi le projet de la ...
Pertinence1.1.5 Suite (Aria) »
En quoi le projet de la Philharmonie de Paris est-il visionnaire ?
Cet article a été publié dans Le Monde du Dimanche 9 et du Lundi 10 novembre 2014, dans la rubrique Débats. Ce journal l'a présenté sous une forme remaniée et raccourcie sans jamais m'avoir consulté. En voici la version originale :
Les débats au sujet de l'ouverture de la Philharmonie de Paris,...
Site : http://www.philippemanoury.com
Thèmes liés : musique d'internet / musique d internet / controler l'acces a internet / controler l acces internet / mise en valeur de l offre sur internet
Théâtre de Paris – Site Officiel
PertinenceSuivez-nous
Mentions légales
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DERENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS, société anonyme, dont le siège est sis 15, rue Blanche, 75009 Paris, au capital social de 152 450,00 EUR.
Numéro de téléphone 01 48 74 10 75 - Email : informations@theatredeparis.com (Administration)
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) 380 702 357
Numéro de TVA intracommunautaire FR 80 380 702 357
Site : http://www.theatredeparis.com
Thèmes liés : hebergement internet site web / droit de l internet paris / hebergement site internet informatique
Installation classée pour la protection de l'environnement ...
PertinenceInstallation classée pour la protection de l'environnement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
En France , une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale , publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des nuisances pour...
Date: 2018-06-09 13:45:05
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : comment installer l internet / installation de l internet / installation d un reseau internet / installation d internet / different service de l'internet
LES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ...
PertinenceLES LOGICIELS ANTI-PLAGIAT : détection ? formation ? prévention ? dissuasion ?
Posté par Jean-Noël Darde
Le plagiat de la recherche scientifique
Colloque international (CERSA-CNRS)
Les promoteurs des logiciels dits « anti-plagiat » prônent leur usage, non seulement dans la phase de détection des plagiats mais aussi dans celles de la formation, de la prévention et de la...
Site : http://archeologie-copier-coller.com
Aide : stocker en toute sécurité - costockage.fr
PertinenceFranchise par Sinistre biens non professionnels
Franchise par Sinistre biens professionnels
* Sauf catastrophe naturelle (franchise fixée par arrêté ministériel)
En cas de dommages causés à la fois aux biens professionnels et aux biens non professionnels au cours d'un seul et même sinistre le plafond de la garantie dommage aux biens professionnels sera...
Site : https://www.costockage.fr
Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1
PertinenceLe directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.
Conditions générales d'utilisation du site
Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...
Site : http://www.europe1.fr
Certaines libertés ont aussi disparu le 11 Septembre 2001
PertinenceCertaines libertés ont aussi disparu le 11 Septembre 2001
Petit récapitulatif des libertés qui ont disparu en France depuis le 11 septembre, au nom de la lutte antiterroriste.
o Mis à jour le
06.04.2013 à 21h13
| Par Soren Seelow
Souvenez- vous . Il fut un temps où aucun militaire ne patrouillait, Famas en bandoulière, sur le parvis de Notre-Dame de Paris , un temps où vos...
Date: 2017-12-05 07:42:55
Site : lemonde.frprotéger le nom de marque, d'une société ou nom de domaine
Pertinencele nom que vous envisagez de donner à votre entreprise, a votre produit, a votre site internet est-il disponible ? avez-vous le droit de l'utiliser ? Ou bien, votre nom n'est pas orthographié de la même manière, mais a une consonnance identique. Exemple : nesse lait. Vous ne pourriez pas utiliser ce nom, il pourrait être confondu avec le célèbre lait Nestlé ! Comment s'y retrouver...
Site : http://www.montermonentreprise.com
Thèmes liés : l'utilisation d'internet dans le monde / nombre d utilisateur internet en france / utilisation d internet en france / utiliser nom societe site internet / combien d'utilisateurs d'internet dans le monde
© Byblos Group
PertinenceThank you for contact us. As early as possible we will contact you
C'est parti !
Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites www.byblos-securite.com / www.byblos-group-holding.com / www.byblos-human-security.com / www.byblos-events-security.com...
Site : http://www.byblos-group-holding.com
Journée annuelle de formation au droit de l'internet, TIC ...
PertinenceProgramme 2017 Inscription Compte-rendu 2017
Propriété intellectuelle et Numérique, Paris. 15ème édition le 28 novembre 2017...
Pour la 15ème année, Legi Team organisait le 28 novembre 2017 la Journée de formation Propriété intellectuelle et Numérique. L'occasion pour avocats et juristes...
Date: 2018-02-01 03:26:54
Site : http://journee-pi.comThèmes liés : formation de l'internet / formation a l internet / droit de l internet paris
Issey Miyake Parfums : Site Officiel
PertinenceMerci de vérifier les champs sélectionnés. Cet Email est déjà enregistré.
Merci, votre inscription a bien été prise en compte.
Mentions légales
*Couches supérieures de l'épiderme **basé sur un test in vitro *** test sous contrôle dermatologique avec auto-évaluation auprès de 21 consommateurs pendant 3 semaines d'utilisation
INFORMATIONS SUR LE SITE...
Site : http://www.isseymiyakeparfums.com
Thèmes liés : les sites d'internet les plus visites / utiliser nom societe site internet / hebergement site internet web 3 / mesure d audience site internet / hebergement site web internet 5
le site internet - Citylocker
PertinenceChamp d'application des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s`appliquent, sans restriction ni réserve à l`ensemble des ventes conclues par City Locker (« le Prestataire ») auprès d'un acheteur (« le Client »), sur le site www.city-locker.com désirant acquérir les services proposés à la vente par le Prestataire (« les Services »). Elles...
Site : http://www.citylocker.fr
APB 2017 : les dates et le calendrier d’Admission Post Bac
PertinenceAPB 2017 : les dates et le calendrier d'Admission Post Bac
Article modifié le 08/06/2017 à 16:36 par Wally Bordas dans apb
Admission Post Bac (APB) : découvrez toutes les dates et les différentes étapes de la procédure APB 2017. Calendrier, inscription, voeux, candidatures : toutes les informations sur le portail.
Admission Post Bac (APB) conviendra-t-il a tout le monde en 2017 ?
Site : https://diplomeo.com
Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Pertinencepar téléphone : 05 57 96 42 53 du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30.
Hébergeur du site :
GANDI, SAS au capital de 300 000 EUR RCS Paris 423 093 459 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 63-65 Boulevard Massena, 75 013 Paris - France.
Tél : 33(0) 1.70.37.76.61
Directeur de publication : David SIARRI
1. Objet des CGV et acceptation
Les présentes CGV sont...
Date: 2017-12-21 00:07:39
Site : http://www.phytalliance.comLes 3 Chouettes, des pickles plein de pep's dans votre ...
PertinenceMENTIONS LEGALES Editeur : Les 3 Chouettes, société par actions simplifiées au capital social de 100 000EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°819733833, dont le siège social est sis 54, rue Lamarck - 75018 PARIS. Téléphone : 06 48 67 10 36 E-mail : contact@les3chouettes.fr Directeur de la publication : Elodie GERMAIN Responsable de la...
Site : http://www.les3chouettes.fr
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit d auteur sur internet / formation sur l'utilisation d'internet / adresse site internet sans www / vente d'objets sur internet
Conseils de classe » Présentation
Pertinencele 18 Mar 2012 à 12:34
Réponse à Mar
"En attente de modération" cela veut dire que votre mel n'avait pas encore été lu par moi... pour la bonne et simple raison que je n'ai pas ouvert ce blog entre le 15 et ce matin. Voila qui est fait et je répond donc volontiers à votre commentaire.
Parmi les métiers dits "de l'accueil", dans le secteur tourisme/hôtellerie/restauration, celui de...
Site : http://conseilsdeclasse.letudiant.fr
Thèmes liés : internet et l'hotellerie / gestion d acces internet / http www internet / pas d'acces internet / probleme d'acces internet
Jeux Instant Gagnant et Grattage, Jouez et Gagnez en 30 ...
PertinenceAccueil Règlement Mentions Légales News Contact
(c) LLA - RCS : 428 078 315 00028 - Code Ape : 6201Z - Déclaration CNIL : 1224141
Partenaires : - Gagner des cadeaux - Meilleurs jeux - Mylinea - Myblox - MaxiBottin - Refannuaires - Annuaires 123ici - Rapid Annonce - Gains Argent - Gagner Argent - Les Jeux Concours - Instant Gagnant -...
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Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...
PertinenceConstructions et troubles de voisinage
LES NOUVELLES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS
- TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE
- ETAT DES RISQUES ET RESPONSABILITES
Je vous propose à travers cette rapide étude de faire la synthèse de l'évolution de l'état du droit et de la jurisprudence qui régissent les rapports entre voisins lors d'une opération de construction.
En effet, le...
Site : http://www.juritel.com
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'evolution d'internet en france / date de l'apparition d'internet / jeu d action sur internet / idee creation d'entreprise sur internet
Acheter un Nom de Domaine | Comparaison des prix d ...
PertinenceL'achat d'un domaine est simple avec 1&1
Acheter un domaine:
Le nom de domaine parfait
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Le nom de...
Site : https://www.1and1.fr
jeux pour gagner de l argent
PertinenceTop 50 meilleurs sites pour gagner de l'argent' sur internet Topito.
On vous donne des missions achat en magasin, trajet en avion, etc et on vous paie pour que vous donniez votre avis sur votre expérience. Nos sites préférés: Multi-Value, Job Enqueteur, Qualivox, et Reflet Client. Jeux en ligne, Paris sportifs. Jouer à des petits jeux gratuits en ligne. Gagner pas grand chose en samusant,...
Site : http://guide-huber.fr
Travail collaboratif — Wikipédia
PertinenceDéfinitions[ modifier | modifier le code ]
Il ne faut pas confondre « travail collaboratif » et « travail coopératif » :
le travail coopératif est une coopération entre plusieurs personnes qui interagissent dans un but commun mais se partagent les tâches,
le travail collaboratif se fait en collaboration du début à la fin sans division fixe des tâches. Il associe trois...
Date: 2017-12-21 09:13:55
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / politique d'innovation de l'entreprise / strategie d'innovation dans l'entreprise / strategies d innovation dans l entreprise / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication
Accueil - AFC
PertinenceLien vers le groupe de discussion sur LinkedIn
L'AFC, créée le 17 mai 1979, sous la dénomination d'Association française de comptabilité, regroupe des enseignants et des chercheurs dans les disciplines de la comptabilité, du contrôle de gestion et de l'audit. En 2002, l'AFC est devenue l'Association francophone de comptabilité.
L'AFC est domiciliée auprès du Conseil supérieur de...
Site : http://www.afc-cca.com
Thèmes liés : se connecter a internet / prix de l internet / droit de l internet paris / article de l'internet / article l internet
Conditions Générales de Vente Smartbox
Pertinencesupplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site : http://www.smartbox.com
Augmentation de capital d'une société : les enjeux et les ...
PertinenceAugmentation de capital d'une société : les enjeux et les risques
Par Vania ALBANO-FOURNAJOUX | Mis à jour le 27/08/2014 | Publié le 12/08/2013
La banque britannique Barclays a procédé durant l'année 2013 à une augmentation de capital de près de six milliards de livres pour renforcer son bilan et ses fonds propres. Cette levée de fonds doit permettre à Barclays de combler un trou...
Site : avocats-picovschi.com
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / cout de mise en ligne d'un site internet / droit de l internet paris / part de marche des fournisseurs d'acces internet / le marche des fournisseurs d'acces a internet
Le droit de retractation apres une reservation par ...
PertinenceLE DROIT DE RETRACTATION APRES UNE RESERVATION PAR INTERNET : 1ère CIV, 25 NOVEMBRE 2010
Article juridique publié le 02/12/2010 à 19:17, vu 39891 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Maître HADDAD Sabine
Tous les jours des milliers de clients réservent leur voyage, leur avion ou leur hôtel sur internet... or un petit clic, peut valoir un grand choc.
Si par principe en cas de vente à...
Site : https://www.legavox.fr
Thèmes liés : vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / article de journal sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet
Etapes d'un projet photovoltaïque couplé, raccordé, au ...
PertinenceConstituer le contrat de raccordement au réseau.
Etapes du raccordement
Faire une demande de raccordement au réseau public auprès du gestionnaire de réseau de distribution.
Puissance inférieure à 36 kVA
Pour toutes les demandes de raccordement d'installations photovoltaïques de puissance < 36 kVA en métropole continentale,
dans le cas où EDF est le distributeur, s'adresser à : EDF...
Site : http://photovolt34.free.fr
Thèmes liés : installation d un reseau internet / sites d'achat internet / sites d achat sur internet / installation de l internet / installation d internet
Pédagogie info-documentaire - Doc pour docs
PertinenceLes 6 étapes d'un projet de recherche d'information ont été entièrement révisées sur le site canadien de l'EBSI
Page mise à jour le 18 août 2011
Ajouté le : 4 septembre 2011 - Mis à jour le 3 octobre 2017
L'université Européenne de Bretagne héberge un site web d'autoformation à la recherche documentaire « FORMation A distance en information DOCumentation pour les...
Date: 2017-12-21 17:33:16
Site : http://www.docpourdocs.fr
