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droit a l'image sur internet loi
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Association d'avocats CAHEN & RUIMY-CAHEN
PertinenceMentions Légales
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de...
Site : http://ruimy-cahen-avocats.com
un levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
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Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
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LCCJTI.ca | Loi concernant le cadre juridique des ...
PertinenceLoi concernant le cadre juridique des technologies de l'information
Chapitre V - Dispositions interprétatives modificatives et finales
Acte authentique
Table des Matières SECTION 1 - Des actes authentiques 1 - Acte notarié technologique A - Formalismes associés au document notarié i) Respect de l'intégrité ii) Respect de l'authentification iii) Respect de la confidentialité iv) ...
Site : http://www.lccjti.ca
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / definition de l'internet wikipedia / definition de l internet / article de l'internet
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Parfums Divine
PertinenceL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site : http://www.divine.fr
AccorHotels Business Solution – Accorhotels.com
PertinenceMOT DE PASSE OUBLIE
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Nous avons détecté plusieurs comptes liés à cet e-mail. Veuillez, s'il vous plaît indiquer un nom d'utilisateur.
Plus d'informations
*Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire rend impossible le...
Date: 2017-12-21 18:04:10
Site : https://www.accorhotels-business-solution.comENT - Espace Numérique de Travail
PertinenceUn portail unique de ressources et d'outils au service de la communication et de la formation d'une communauté éducative
Dernière mise à jour : 12 décembre 2017
1. Définition
Le site Éduscol définit ainsi l'ENT : "Un espace numérique de travail (ENT) désigne un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d'une...
Site : http://www.esen.education.fr
N° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...
PertinenceRadical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)
Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)
(a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.
N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.
Source : rapport du...
CGU et Jeux - La Belle Adresse
Pertinence1. Mentions légales
Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A.S, société anonyme au capital de 115 138 508 EUR,
dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590. Téléphone : 01.46.84.90.00 Télécopie : 01.46.84.90.90 - N° TVA intracommunautaire...
Date: 2018-06-18 18:08:19
Site : https://www.labelleadresse.comCourrier électronique — Wikipédia
PertinenceContraintes techniques d'utilisation[ modifier | modifier le code ]
Pour recevoir et consulter des courriels, il faut tout d'abord disposer d'une adresse électronique , tout comme il faut une adresse pour recevoir du courrier en papier. Mais dans le cas du courrier électronique, il faut également un programme d'accès, sous la forme d'un logiciel appelé client de messagerie , ou sous la forme...
Date: 2017-12-21 08:52:23
Site : https://fr.wikipedia.orgCourrier électronique — Wikipédia
PertinenceContraintes techniques d'utilisation[ modifier | modifier le code ]
Pour recevoir et consulter des courriels, il faut tout d'abord disposer d'une adresse électronique , tout comme il faut une adresse pour recevoir du courrier en papier. Mais dans le cas du courrier électronique, il faut également un programme d'accès, sous la forme d'un logiciel appelé client de messagerie , ou sous la forme...
Date: 2017-12-21 08:52:23
Site : https://fr.wikipedia.orgLa Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...
PertinenceIdentifiant ou mot de passe incorrect !
Vous devez accepter les conditions d'utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site ; elles doivent à cet égard être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au Site. Elles constituent les...
Site : http://www.lapataterie.fr
Mentions Légales • Oury Guye & Fils
PertinenceMentions Légales
1 - Responsabilité éditoriale 2 - Hébergement et Conception du Site 3 - Crédits graphiques et photographies 4 - Connaissances et respect 5 - Loi informatique et liberté 6 - Politique Cookies 7 - Outil d'analyse de mesure d'audience 8 - Propriété intellectuelle 9 - Litiges
ARTICLE 1 - Responsabilité éditoriale
Le Site Internet http://www.oury-guye.com est édité...
Site : http://www.oury-guye.com
Conditions générales d'utilisation de Fly-maroc
PertinenceL'utilisation de ce site est sous l'exclusive responsabilité de l'internaute, excluant ainsi toute action en justice à notre égard et par conséquent toute possibilité de dommage et intérêt ou autre dédommagement de toute nature.
L'utilisation de ce site faite par toute personne mineure est de la responsabilité de ses représentants légaux.
IV-2 :: Responsabilité de Fly-maroc
Fly-maroc...
Site : http://www.fly-maroc.com
Creemore Springs. Premium Lager.
PertinenceModalités d'utilisation
En accédant au site Web [www.molsoncanadian.ca] et en l'utilisant, vous êtes réputé avoir accepté les modalités apparaissant ci-dessous et être lié par lesdites modalités. Comme la société Molson Canada 2005 (« Molson ») peut revoir ces modalités en tout temps, nous vous invitons à consulter périodiquement les présentes modalités d'utilisation...
Site : http://www.creemoresprings.com
Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
PertinenceMentions Légales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE
(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...
Site : http://canal-avenue.com
Conditions générales d’utilisation et de vente des ...
PertinenceConditions générales d'utilisation et de vente des éditions digitales du groupe SIFIJA
Mis à jour le 13 juin à 05 h 25
Conditions générales d'abonnement aux services digitaux de Jeune Afrique Media Group
Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Jeune Afrique Media Group Société en commandite par actions au capital de 16 000 050...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Morphée - Retrouvez le sommeil avec Morphée, l'innovation ...
PertinencePrivacy Policy
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUDIOZEN 1.Validité des offres Les offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison dans les pays où Audiozen assure la livraison via un prestataire de transport. Les produits présentés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande...
Site : http://www.morphee.co
Handisco
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.handisco.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Handisco - SAS - La PAPinière, Bâtiment Prêt à Partir - Route de Nancy...
Site : https://handisco.com
Page d'accueil
PertinenceJe m'abonne à la newsletter
J'accepte de recevoir des offres de partenaires
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sahinler.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.sahinler.fr
CD Informatique, informatique, radiologie et services pour ...
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdinformatique.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CD Informatique - 47987500700037 - 5 bis Rue Modeste...
Site : http://www.cdinformatique.net
Aldébarande
Pertinencealdébarande • Copyright © 2017 •
Informations légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aldebarande.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de...
Site : http://www.aldebarande.fr
MOOC Freelance | Unow
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.moocfreelance.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Unow - SAS - 75 rue Turbigo
Responsable publication :...
Site : https://www.moocfreelance.com
Liberté d'expression sur le net
PertinenceLiberté d'expression sur le net
Tribune de réflexions ayant pour sujet la liberté d'expression sur Internet, motivée par ma récente mise en accusation pour propos diffamatoires. L'affaire fut conduite à un non-lieu. Convaincu que mon cas n'est pas isolé: je vous propose de réfléchir avec moi à l'avenir d'Internet en la matière.
10 juillet 2006
Plainte annulée
La plainte a été...
Date: 2017-07-17 03:35:11
Site : http://libresurlenet.blogspot.comVintage Café Bordeaux - Vins & bières
Pertinence© Vintage Café. Tous droits réservés. Mentions légales . Réalisé avec amour par Studio Silver Arrow .
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://vintage-cafe-bordeaux.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.vintage-cafe-bordeaux.fr
safexis.com - EXPERTISE GRANDE CUISINE
PertinenceVotre lettre de motivation*
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.safexis.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: SAFEXIS EUROPE SAS - SAS Siret n°437 854 508 00037 - 1 rue du...
Site : http://www.safexis.com
4 chalets neufs à Combloux | LW invest
PertinenceMentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chalet-combloux.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : LW Invest SAS - SIRET n° 80484156700014 - 4 allée de l'érable 74940...
Date: 2015-02-25 15:14:50
Site : http://www.chalet-combloux.comConditions générales de vente sur internet Intersport
PertinenceConditions générales de vente sur internet Intersport
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-21 12:03:09
Site : http://www.intersport.frAMEL - Constructeur de voiliers
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.amel.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Chantiers AMEL S.A - S.A 31378165000012 - SA CHANTIERS AMEL, RUE JOSEPH CUGNOT...
Site : http://www.amel.fr
Site Officiel du groupe NADAU
Pertinenceorganiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
Site : http://www.nadau.com
Site Officiel du groupe NADAU
Pertinenceorganiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
Site : http://nadau.com
BAYA HOTEL & SPA *** – Capbreton, Biarritz – Landes
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bayahotel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : BAYA HOTEL ET SPA - SASU 45132441200027 - 83 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY...
Site : http://www.bayahotel.com
Autorisation d'exploitation d'image sur Internet - ac-paris.fr
PertinenceAutorisation d'exploitation d'image sur Internet
mis à jour le 09/12/10
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image.
En vertu de ces dispositions, la...
Site : https://www.ac-paris.fr
Thèmes liés : droit d'image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit l image sur internet / video d internet
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
Pertinencevotre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
Nouvelle Maison Saint-Yves | Diocèse de Saint-Brieuc et ...
Pertinence®2015 Maison Saint-Yves. Mentions légales - Conception Cibles & Stratégies .
Mentions Légales
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.saintyvesensemble.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.saintyvesensemble.com
La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...
Pertinence2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels
Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet.
Site : https://www.reynaud-avocat.com
Définition de l'informatique
Pertinence3. Les logiciels informatiques - Internet
3.1. Séries bureautiques
On retrouve dans cette série de logiciels les programmes courant: traitement de texte, tableur, base de donnée, navigateur Internet, logiciels de mails, ... La majorités des logiciels sont commercialisés dans des suites de logiciels. En bureautique, Microsoft Office et Open Office (libre d'utilisation)...
Vous ne comprenez rien à la blockchain ? On vous explique ...
Pertinence19/10/2017 à 14h28
Getty Images
Bien rares sont ceux qui connaissent sa me canique. Pourtant, cette nouvelle technologie est en passe de bouleverser toute notre e conomie. Voici de quoi y voir un peu plus clair.
C'est un peu comme l'histoire du Viagra. Les laboratoires Pfizer voulaient fabriquer un me dicament contre l'angine de poitrine. Et ils se sont aperc us par hasard que leur reme de avait...
Site : https://www.capital.fr
Thèmes liés : qu es ce que l internet / l'histoire d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / droit a l'image sur internet loi / droit de l informatique et de l internet
Comment faire un site d'artiste peintre
PertinenceCréer un site d'artiste peintre
Comment faire un site d'artiste peintre ?
Nombreux sont les artistes peintre qui désirent construire un site pour présenter leur peintures. Cela est normal puisque la presence sur Internet est très bien adapté à la promotion des arts graphiques.
La peinture a besoin d'une couverture mondiale pour exister vraiment et se vendre, ce qui est possible...
mettre un audio sur facebook - condexatedenbay.com
PertinenceComment mettre un fichier audio sur Facebook
September 29
Murs de Facebook peuvent incorporer automatiquement certains types de liens lors de l'ajout d'une page. Par exemple, un lien direct vers n'importe quelle photo ou autre image fournira une petite miniature, tandis que les liens YouTube peuvent être lus sur la page Facebook sans avoir visité le site d'origine de la vidéo. Liens directs...
Conditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur
PertinenceDernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012
1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)
La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...
Site : http://www.guide-comparateur.com
Citroën.com, le site International de Citroën
PertinenceSuivant Précédent
AUTOMOBILES CITROËN a ouvert le site Internet www.citroen.com pour l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables". La connexion et l'accès au site www.citroen.com implique l'acceptation...
Site : http://www.90.citroen.com
Accueil | Ben Lévy Photographe
PertinenceOVH - 140, quai du Sartel -- 59100 Roubaix
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L'utilisation du site www.benlevy.photo implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ...
Site : https://benlevy.photo
Réseau IFAPME › Mentions légales
PertinenceMentions légales de l'IFAPME
Le présent site vise à informer le public sur l'ensemble des formations proposées par l'Institut wallon de Formation en Alternance et des indépendants et Petites et Moyennes Entreprises (IFAPME).
L'IFAPME donne gratuitement accès à ses sites Internet et aux informations qu'ils contiennent pour autant que le visiteur accepte, sans aucune réserve, les...
Site : http://www.ifapme.be
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceConditions générales d'utilisation du site Doctissimo
En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...
Site : http://www.doctissimo.fr
Conditions générales d'utilisation des services de ...
PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...
Site : https://www.universign.com
Parfum & projet
PertinenceMentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.villaelisa.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Claudine Roublot - Parfum & Projet
Créateur : L'Encre Noire - ...
Site : http://www.parfumprojet.com
Law Document French View | Ontario.ca
PertinencePénalités administratives pour les personnes morales
Dispositions générales
Objet et champ d'application
1. (1) Le présent règlement établit les normes d'accessibilité pour les cinq secteurs que sont l'information et les communications, l'emploi, le transport, la conception des espaces publics et les services à la clientèle. Règl. de l'Ont. 165/16, art. 1.
(2) Les exigences des...
Site : https://www.ontario.ca
Modèles de message d’information en français - Fil d ...
PertinenceTransfert de donnés en dehors de l'union européenne
Information sur un formulaire de collecte de données
Lorsque la collecte d'informations se fait par voie de questionnaire, la loi prévoit l'obligation de mentionner sur celui-ci certaines des prescriptions ci-dessous énoncées
[ indiquer ici l'identité du responsable du traitement ] Les informations portées sur ce formulaire sont...
Date: 2018-04-20 05:44:57
Site : http://www.cil.cnrs.fr
