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liberte d'expression internet loi
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Relation client - retrouvez tout l'univers E. Leclerc
PertinenceTéléviseurs supérieurs à 32 pouces ou produits de plus de 30 kgs
Quel que soit le prix de vente TTC
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles).
E.LECLERC se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits et/ou services seront facturés...
Site : http://multimedia.e-leclerc.com
Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
Pertinence14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site : http://www.ibis.com
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Pertinence1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-12-21 15:27:49
Site : http://www.wipo.intRèglement du jeu | Crêpes en fête
PertinenceREGLEMENT DE JEU CREPES EN FETE / AUCHAN 2018
Du 24 janvier 2018 au 30 janvier 2018
Article 1 : Sociétés Organisatrices
Les sociétés (ci-après « les Sociétés Organisatrices ») : Grands Moulins de Paris RCS de CRETEIL immatriculée sous le numéro 351 466 495, au capital de 37 232 832 euros, dont le siège se situe 99 rue Mirabeau 94200 IVRY SUR SEINE, LACTEL Société en nom collectif...
Site : https://www.crepesenfete.com
logiciel de facturation et gestion commerciale pour les ...
PertinenceLe logiciel BeDesk-Express 18 satisfait aux exigences légales de l'administration pour 2018.
Obtenez votre attestation sur la page d'administration de votre compte.
Pourquoi choisir le logiciel de facturation BeDesk Express ?...
Parce que BeDesk Express est fait pour vous...
BeDesk Express est un logiciel de facturation et de gestion commerciale spécialement conçu pour répondre aux besoins...
Site : http://www.bedesk-express.com
Thèmes liés : logiciel de gestion d'acces a internet gratuit / logiciel de gestion d'acces internet / logiciel de gestion d'un site internet / logiciel de gestion d'internet / logiciel de gestion d internet
Klikx - Ma caisse mobile - Caisse tactile certifiée
PertinenceMENTIONS LEGALES
Article 1 - Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site
Le site www.klikx.lol est édité par CLEA NETWORK, dont le siège social est sis au 18 Chemin de Mimet, 13015 Marseille.
Entreprise au capital de 30 000 EUR, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 798 021 226
N° de TVA intracommunautaire : FR 94 798 021 226.
Directeur de la publication : Olivier...
Date: 2017-04-07 15:55:50
Site : http://www.klikx.lolvente-privee.com
PertinenceCe tableau ne comprend pas les Données transmises et/ou collectées par voie de Cookies.
Sur ce sujet, nous vous invitons à vous reporter au tableau accessible en cliquant ici
III - Vos droits
Vente-privee.com est soucieuse du respect de vos droits et s'est dotée d'un délégué à la protection des données, enregistré comme tel auprès de la CNIL et joignable à...
Site : secure.fr.vente-privee.com
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
PertinenceConditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site : http://www.1-2-3.com
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frFaites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://www.tourdefrance-immobilier.fr
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://tourdefrance-immobilier.fr
Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1
PertinenceLe directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.
Conditions générales d'utilisation du site
Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...
Site : http://www.europe1.fr
Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...
Pertinence1. Vente au numéro :
Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.
Article 2 : Commandes
Vous pouvez passer vos commandes :
- sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)
- par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny
Les systèmes...
Site : http://www.journaux.fr
Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
Le gouvernement du Canada et Santé Canada s'engagent à offrir des sites Web qui respectent la...
Site : http://hc-sc.gc.ca
Association EQUI-LIBRE - Le cheval comme médiateur ...
PertinenceNom et adresse de l'hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle :
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteurs, dessins et modèle, marque, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.
Qui sommes-nous ? reste propriétaire de l'ensemble de ses...
Date: 2014-02-03 13:55:25
Site : http://www.equilibre-asso.frOASv2
PertinenceL'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.
1. Mise à disposition du service et responsabilité d'EDF
Site : https://solaire.edf-oa.fr
Thèmes liés : sites d'achat internet / sites d achat sur internet / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / achat d informatique sur internet
0% de frais. meilleur contrat pour les SCPI en Assurance ...
Pertinence131 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
Tél. 09 52 57 30 37
Tous droits réservés - ©SCPI Assurance Vie 2014 - Mentions légales - Site réalisé par kiwilab.fr
MENTIONS LEGALES
Le site www.scpiassurancevie.com/ (le Site) est édité par Euodia Finance, SARL au capital de 40.500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 519 412 571, Code APE 6619B, Numéro individuel...
Site : http://www.scpiassurancevie.com
Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / sites d'internet / sites d internet
CEPRIMA, courtier en prêt immobilier
PertinenceMentions légales
Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
www.credit-ceprima.com
Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...
Site : http://www.credit-ceprima.com
Contrôle de l’utilisation d’internet et de la messagerie ...
PertinenceLe traitement de données à caractère personnel est uniquement autorisé dans des cas bien déterminés :
la personne concernée a donné son consentement sans ambiguïté ;
le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ;
le traitement est nécessaire à la réalisation de l'intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement ;
Date: 2018-04-20 05:38:53
Site : http://www.cgslb.beClauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-12-21 10:38:23
Site : https://fr.wikipedia.orgDiététicienne nutritionniste à Mantes-la-Jolie dans les ...
PertinenceContact : 01 30 63 04 86
Données techniques
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - Siret 49212254400025
Serveur hébergé physiquement par la société :
AMEN - 12 rpt des Champs Elysées - 75008 Paris
Siret : 42152779700011
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - www.yeman.fr
Ce site est susceptible...
Date: 2018-01-26 10:21:37
Site : http://www.dieteticienne-mantes.frThèmes liés : utiliser nom societe site internet / utilisation des services de l'internet / sites d'internet / sites d internet / adresse ip site internet
Yeman c'est la création de sites internet et de votre ...
PertinenceContact : 06 122 707 42
Données techniques
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - Siret 49212254400025
Serveur hébergé physiquement par la société :
AMEN - 12 rpt des Champs Elysées - 75008 Paris
Siret : 42152779700011
Yeman EURL - 8 bis ruelle Victor Chemin - 78440 Guitrancourt
Tél : 06 122 707 42 - www.yeman.fr
Ce site est susceptible...
Date: 2017-08-31 20:38:25
Site : http://yeman.frThèmes liés : utiliser nom societe site internet / creation d un site sur internet / sites d'internet / sites d internet / utilisation des services de l'internet
Le droit à l’image des personnes physiques | E-juristes
PertinenceLe droit à l'image des personnes physiques
Peut-on publier l'image d'une personne physique sur un site Internet ?
Qu'en est-il des images représentant des mineurs ?
Quelles sont les conséquences sur les personnes souhaitant publier des images de personnes physiques ? Sur les personnes physiques dont l'image est diffusée ? Sur les hébergeurs de sites ?
Chacun a droit au...
Site : http://www.e-juristes.org
Thèmes liés : droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit a l image photo sur internet / droit l image sur internet / droit d'image sur internet
Presse écrite — Wikipédia
PertinenceMaison de la presse en Charente
Les éditeurs disposent de deux moyens de commercialisation pour toucher leurs lecteurs: la vente au numéro qui est assurée par un réseau de plus de 28 000 points de vente de proximité et l' abonnement , ce dernier pouvant être acheminé par postage ou par portage .
Le système de la vente de la presse au numéro est organisé par la loi du 16 avril 1947 dite...
Date: 2017-12-21 09:04:29
Site : https://fr.wikipedia.orgMentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Recouvrement de créances en France — Wikipédia
PertinenceLe recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d'un débiteur le paiement de la créance due au créancier .
Créance commerciale[ modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Date: 2017-12-21 10:20:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet / fournisseur d'acces a l'internet / l'internet est une source d'information
Recouvrement de créances en France — Wikipédia
PertinenceRecouvrement de créances en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le fond de cet article juridique est à vérifier .
(septembre 2008)
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa...
Date: 2017-12-21 10:20:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information
Barrie – Site officiel
PertinenceLes présentes mentions légales sont applicables au site Internet de Barrie (le "Site") destiné à un public français et/ou situés en France.
1. Coordonnées
Le site, www.barrie.com, est un site exploité par Barrie Knitwear Limited («Nous»). Enregistré en Angleterre et Pays de Galles sous le numéro 02997679 et dont le siège social est la Maison Bourjois, Queensway,...
Site : http://www.barrie.com
Données Personnelles - DECATHLON
PertinenceI - COLLECTE DE DONNÉES PAR DECATHLON.FR
A quoi servent vos données ?
Vos données font l'objet de traitements informatiques permettant la gestion de votre compte utilisateur. Elles peuvent également être utilisées par les sociétés du Groupe DECATHLON à des fins d'études statistiques, de suivi qualité de notre service et, sous réserve de votre accord préalable, de prospection...
Site : https://www.decathlon.fr
Boussole – WAKE UP
PertinenceCharte de confidentialité
En quelques mots :
Comme nous prenons rarement le temps de lire les chartes de confidentialité, on a résumé pour vous l'essentiel.
Si vous souhaitez répondre à notre questionnaire, voici comment seront utilisées vos réponses :
pour vous accompagner dans votre orientation professionnelle
pour réaliser des statistiques afin d'améliorer Boussole
et si vous avez...
Site : https://www.wake-up.io
Conditions générales d'utilisation - Jeux.com
PertinenceConditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site : http://www.jeux.com
Communiquer avec une personne ayant un handicap auditif ...
PertinenceCommuniquer avec une personne ayant un handicap auditif
Communiquer avec une personne ayant un handicap auditif
La surdité est un handicap de la communication qui ne se voit pas, ce qui entraîne souvent gêne et agacement chez les entendants.
La loi du 11 février 2005 reconnaît la Langue des Signes Française (LSF) comme une langue à part entière qui est le mode de communication...
Site : http://www.mdph33.fr
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / different service de l'internet / liberte d'expression internet france / liberte d'expression internet loi
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceCapital social : 110 745 650 euros
RCS de Nanterre
Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex
Numéro de téléphone : 0141349900
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...
Site : http://www.doctissimo.fr
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
PertinenceCorporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2017-12-21 11:55:30
Site : garmin.comElie Bleu official boutique online
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTES
Vous êtes actuellement connecté sur le site www.boutiqueeliebleu.com ou www.ebleu.com (ci-après « le Site ») ou avez été redirigé sur ledit Site dédié à la vente en ligne d'articles et de produits griffés ELIE BLEU et/ou distribués par la société ELIE BLEU ou l'une de ses filiales ou sociétés partenaires.
Ce site est édité par la société...
Site : http://www.boutiqueeliebleu.com
Etudes Economiques – BNP Paribas
PertinenceMentions légales
Mentions Légales du Site Internet www.economic-research.bnpparibas.com
Vous venez de vous connecter sur le site www.economic-research.bnpparibas.com (ci-après le « Site ») qui est édité par BNP Paribas S.A.
Dénomination sociale : BNP Paribas
Société Anonyme au capital de : 2.415.491.972 EUR
RCS : Paris n° 662 042 449
Siège social : 16, bd des Italiens - 75009 Paris...
Site : http://economic-research.bnpparibas.com
Mentions légales | Magasin Vert - Point Vert
PertinenceCe site est édité par :
APEX, SAS au capital de 305 000EUR, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 333 565 075, dont le siège social est sis 36 rue du Leinster, 44241 La Chapelle sur Erdre, France.
Directeur de la publication : Mélanie Barillé
Responsable du site : Mélanie Barillé
Ce site est hébergé par :
ATE, SAS au capital de 60 000EUR, inscrite au RCS de Lille sous...
Site : magasin-point-vert.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / liberte d'expression sur l'internet / les sites d'internet les plus visites / sites d'internet / sites d internet
Editions | Victoires SA
PertinenceConvergence numérique, convergence juridique ? (épuisé)
La mise en oeuvre de la Loi Dadvsi par les médias (épuisé)
La régulation des données personnelles (épuisé)
Les amateurs - création et partage de contenus sur Internet : nouveaux...
Site : http://www.victoires-sa.fr
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / technologies de l internet
Conditions générales d'utilisation | La Provence
Pertinence6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.comFournisseur en systèmes de sécurité à Carry-le-Rouet | Di ...
PertinenceMentions légales du site www.diaccess-carry-le-rouet.fr
Ce site est édité par :
La société DIACCESS FERMETURES, dit «l'éditeur», domicilié au 31 Avenue Draio de la Mar 13620 Carry-le-Rouet .
SIREN : 453 119 927
Téléphone : 04 82 29 12 92
Email : contact[@]diaccess.fr
Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
Site : http://www.diaccess-carry-le-rouet.fr
un levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
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Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
PertinenceArticle 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Parfums Divine
PertinenceL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site : http://www.divine.fr
Ma Carte - Inscription
PertinenceComment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Site : http://macartelevis.com
Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques
PertinenceLe moteur de recherche des médicaments génériques
Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine
Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique
Précisez votre recherche en saisissant le nom du médicament, son dosage et sa forme pharmaceutique.
La fiche descriptive du médicament recherché apparaît avec le détail du...
Site : http://www.kelmed.fr
Kalixo, Agence web marketing à Rennes - Agence de ...
PertinenceTél. : +33 (0)2 56 01 11 10
Fax : +33 (0)2 56 01 10 07
Informatique et Libertés:
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Kalixo.
Collecte de données personnelles et Cookies:
Site : http://www.kalixo.fr
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / fournisseur d'acces a l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet
Les 3 Chouettes, des pickles plein de pep's dans votre ...
PertinenceMENTIONS LEGALES Editeur : Les 3 Chouettes, société par actions simplifiées au capital social de 100 000EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°819733833, dont le siège social est sis 54, rue Lamarck - 75018 PARIS. Téléphone : 06 48 67 10 36 E-mail : contact@les3chouettes.fr Directeur de la publication : Elodie GERMAIN Responsable de la...
Site : http://www.les3chouettes.fr
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Champagne Eugène III
PertinenceTalky Walky
Responsabilité
COOPÉRATIVE VINICOLE DE LA RÉGION DE BAROVILLE met tous ses moyens en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. COOPÉRATIVE VINICOLE DE LA RÉGION DE BAROVILLE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Les renseignements contenus dans ce document sont donnés à titre indicatif...
Date: 2017-09-08 13:23:45
Site : http://champagne-eugene3.comThèmes liés : sites d'internet / sites d internet / liberte d'expression sur l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information
Quels droits pour l’image des biens ? | Paralipomènes
Pertinence« L'un des plus gros casses têtes juridiques actuels » ( bepub )
A vous de juger ...
La question posée « Dans les banques d'images, nous devons associer aux images de biens (meubles et immeubles) une « property release », autorisation du propriétaire pour utiliser et exploiter l'image de son bien. Ce document, réclamé par toutes les banques d'images dans le monde (Getty, Corbis et...
Site : http://www.paralipomenes.net
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit d auteur sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet
