Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté

10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.

La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...

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Site : http://www.mynexity.fr

Relation client - retrouvez tout l'univers E. Leclerc

Téléviseurs supérieurs à 32 pouces ou produits de plus de 30 kgs

Quel que soit le prix de vente TTC

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles).

E.LECLERC se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits et/ou services seront facturés...

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Site : http://multimedia.e-leclerc.com

Les statuts de la CGT - La cgt

Publié le mercredi 3 avril 2013

Les statuts de la CGT

Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

Confédération Générale du Travail

Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

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Date: 2018-04-20 09:05:10
Site : http://www.cgt.fr

Choisir son logiciel anti-spam

Euro Cauce -  http://www.euro.cauce.org/fr/

Pétition du collectif "European Coalition Against Unsolicited Commercial Email" contre le courrier non sollicité et pour la modification des dispositions de l'UE le régissant.

anti-spam anti-malware spammeur courrier electronique comparaison antispam spamming anti-phishing filtre anti-spam messagerie Blacklist mails smtp logiciel antispam...

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Site : http://www.logiciel-antispam.com

cnes | Le site du Centre national d'études spatiales

Directeur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président

Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris

Content Management System : Drupal

Création graphique : Fabien Huet, Wax-o . Image de la Terre : CNES/123RF

Hébergeur : CNES - Direction du système d'information - 18, avenue Edouard Belin  31401 Toulouse cedex 9

Pour nous...

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Date: 2018-02-01 01:22:07
Site : cnes.fr

cnes | Le site du Centre national d'études spatiales

Directeur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président

Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris

Content Management System : Drupal

Création graphique : Fabien Huet, Wax-o . Image de la Terre : CNES/123RF

Hébergeur : CNES - Direction du système d'information - 18, avenue Edouard Belin  31401 Toulouse cedex 9

Pour nous...

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Date: 2017-12-21 14:33:14
Site : cnes.fr

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Directeur de publication : Jean-Yves Le Gall, Président

Responsable éditorial : CNES - Direction de la communication Externe - 2 place Maurice Quentin 75001 Paris

Content Management System : Drupal

Création graphique : Fabien Huet, Wax-o . Image de la Terre : CNES/123RF

Hébergeur : CNES - Direction du système d'information - 18, avenue Edouard Belin  31401 Toulouse cedex 9

Pour nous...

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Date: 2018-04-20 07:11:55
Site : https://cnes.fr

Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr

Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».

Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.

Article 1. Société éditrice du service « ePresse »

Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.

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Site : https://www.epresse.fr

Lettre de résiliation abonnement Internet - Lettre ...

(les 3 champs sont modifiables)

Madame, Monsieur

Conformément aux conditions générales, je vous remercie de mettre fin au contrat qui nous lie, sur la ligne dont le numéro est le [[tel_fixe]].

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Etape suivante

Les champs suivis d'un * sont obligatoires

Conformément à la loi "informatiques et libertés", vous...

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Site : https://www.lettre-resiliation.com

Thèmes liés : liberte d'expression internet loi / creation d'une adresse internet orange / liberte d'expression sur l'internet / code d'acces internet gratuit / pas d'acces internet

EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés

+33 (0) 473 155 701

©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales

Les Pirates Agence web Paris

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...

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Site : https://www.exotic-systems.com

Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

63 rue Pierre Charron 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2017

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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Site : http://jestimo.me

Apréva - Mutuelle santé leader de la Protection Sociale

Téléphone : 3111 (Service et appel gratuits)

Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00

Adresse électronique :  contact@apreva.fr

Ce site a été élaboré en conformité avec les lois et règlements en vigueur en France. Les produits et services proposés par le site d'Apréva mutuelle sont destinés à être proposés et utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur....

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Site : http://www.apreva.fr

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / sites d'internet / sites d internet / droit d'image sur internet / pas d'acces internet

Karsenty

Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif

A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...

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Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.com

Thèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet

Life Capsule Nutrition

Conditions générales de ventes

Le site internet est la propriété de Life Capsule Nutrition (« Life Capsule » ou « nous »). Vous acceptez les conditions d'utilisation du site internet suivantes en intégralité, lorsque vous : (1) accédez au site ou l'utilisez ; et/ou (2) achetez les produits ou les services proposés sur notre site internet (« Produits en ligne »). La politique de...

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Site : https://golifecapsule.com

Propriétés de prestige en Suisse - BARNES Suisse

L'utilisation du site « www.barnes-suisse.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :

Article 1. Propriété

Les éléments contenus dans le site « barnes-suisse.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...

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Site : http://www.barnes-suisse.com

Propriétés de prestige à Paris - Agence BARNES

L'utilisation du site « www.barnes-paris.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :

Article 1. Propriété

Les éléments contenus dans le site « barnes-paris.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...

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Site : http://www.barnes-paris.com

Association d'avocats Berenboom

Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.

Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.

Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.

Elle publie et intervient régulièrement...

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Site : http://www.berenboom.be

Présentation de la Chine - diplomatie.gouv.fr

Solde budgétaire (2016) : -3,7 % du PIB (FMI)

Balance commerciale (2016) : 594,5 milliards de dollars

Principaux clients : Etats-Unis, Union Européenne, Hong Kong, Japon.

Principaux fournisseurs : Union européenne, Corée du Sud, Taiwan, Japon.

Part des secteurs d'activités dans le PIB (2016) : agriculture : 9 % ; industrie : 40 % ; services : 51 % (BM)

Exportations de la France...

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Date: 2017-12-21 21:42:02
Site : https://www.diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet chine / liberte d'expression internet france / liberte d'expression internet / liberte d expression internet

TimePulse - Inscription en ligne et chronométrage sportif

mèl : mickael@timepulse.run

Nos solutions s'adpatent au chronométrage de course à pied, triathlon, roller, VTT, canoë, cyclisme, enduro moto,

course nature, raid, cyclotourisme, ski, sport motorisé, course équestre, natation, ...

Conditions d'utilisation - Mentions légales - Déclaration CNIL n°2035724

En application des art.39 et suivants de la loi "informatique et libertés" du 6...

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Site : https://www.timepulse.run

Conditions générales d'utilisation des services de ...

Conditions Générales d'Utilisation des Services Universign

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.

L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...

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Site : https://www.universign.com

Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...

Mentions Légales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE

(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...

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Site : http://canal-avenue.com

index [www.fcafleet-business.fr]

6 rue Nicolas Copernic - Trappes - 78083 Yvelines Cedex 9,

RCS Versailles 305 493 173

N° d'identification TVA : FR 57 305 493 173

Société anonyme au Capital de 96.000.000 Euros.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

INTRODUCTION

Cette politique a pour objectif de décrire la manière dont FCA France ("FCA"), propriétaire de ce site, traite les données personnelles des utilisateurs...

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Site : https://www.fcafleet-business.fr

vente-privee.com

Ce tableau ne comprend pas les Données transmises et/ou collectées par voie de Cookies.

Sur ce sujet, nous vous invitons à vous reporter au tableau accessible en cliquant ici

III - Vos droits

Vente-privee.com est soucieuse du respect de vos droits et s'est dotée d'un délégué à la protection des données, enregistré comme tel auprès de la CNIL et joignable à...

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Site : secure.fr.vente-privee.com

En Marche, le parti startup, mise sur la tech pour ...

22/11/2017, 6:52

 |  1587  mots

Réfléchir, expérimenter de nouvelles formes de démocratie ouverte pour réinventer le lien entre le parti et sa base, c'est justement la mission d'un petit groupe de geeks, qui travaille en toute discrétion au siège d'En Marche, à Paris. (Crédits : Regis Duvignau)

Alors que le parti peine à maintenir sa dynamique des élections et se voit reprocher son...

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Date: 2017-11-22 10:12:22
Site : https://www.latribune.fr

Thèmes liés : comment trouver l'adresse internet d'une personne / liberte d'expression sur l'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / l'internet est une source d'information / l internet source d information

Sondage d'opinion — Wikipédia

 (mars 2012)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

Les corrections des résultats bruts des enquêtes[ modifier | modifier le code ]

Les statisticiens, notamment en matière de sondages politiques opèrent un grand nombre de corrections des données obtenues. Par...

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Date: 2018-06-15 12:45:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne / l'internet est une source d'information / trouver l'adresse internet d'une personne / l internet source d information

Mentions légales - ENGIE

Bienvenue sur le Site web « www.engie.com » (ci-après «le Site»).

Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation (ci-après les «Conditions»), ainsi que toute condition spécifique figurant sur les pages du Site, régissant votre utilisation du Site «www.engie.com».

Ces Conditions portent sur vos droits et...

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Site : https://www.engie.com

Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image

  Droit à l'image et droit de l'image  

Droit à l'image et droit de l'image

par Philippe GAUVIN,

Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]

Mots clés : droit , image

L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.

Introduction

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Site : reseau-canope.fr

Avec sa loi sur les "fausses nouvelles", Macron signe la ...

Avec sa loi sur les "fausses nouvelles", Macron signe la mort de sa popularité

Publié le : vendredi 5 janvier

Nombre de vues : 30 424

Source : E&R

'L'éducation est faite pour cacher le savoir. Le système se santé est fait pour créer des maladies. Les infos sont faites pour nous cacher la réalité. Le système financier est fait pour voler les richesses. l'intégration est...

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Site : https://www.egaliteetreconciliation.fr

Thèmes liés : l'evolution d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / se faire de l argent sur internet / liberte d'expression internet france / debut d internet en france

Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats

Conditions générales de vente

1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...

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Site : http://www.1-2-3.com

Concours de nouvelles & Evènements litteraires

Appel à communications "Signatures du monstre"

Penser le monstre, pensées du monstre. Approches sémiotiques.

Pétri de questionnements, d'hypothèses, de descriptions paradoxales, de zones d'ombres et d'énigmes, le discours porté sur le monstre intéresse le domaine de la science autant que celui de la littérature, de l'image, ou de la création artistique au sens large. À la croisée des...

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Date: 2015-06-13 12:01:14
Site : http://www.mhb7.info

Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / achat livre d'occasion sur internet / liberte d'expression sur l'internet / sites d'achat internet

Règlement du jeu | Crêpes en fête

REGLEMENT DE JEU CREPES EN FETE / AUCHAN 2018

Du 24 janvier 2018 au 30 janvier 2018

Article 1 : Sociétés Organisatrices

Les sociétés (ci-après « les Sociétés Organisatrices ») : Grands Moulins de Paris RCS de CRETEIL immatriculée sous le numéro 351 466 495, au capital de 37 232 832 euros, dont le siège se situe 99 rue Mirabeau 94200 IVRY SUR SEINE, LACTEL Société en nom collectif...

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Site : https://www.crepesenfete.com

auto-edition formalités gratuites être auteur éditeur ...

Lecture et commentez.

PUBLIBOOK « activité d’édition à compte d’auteur » réclame 360 000 euros de préjudice au webmaster indépendant de ce site indépendant

Je ne suis pas le premier à conseiller aux auteurs : NE SIGNEZ JAMAIS un contrat avec une société pratiquant le COMPTE D’AUTEUR.

Pourtant EDITIONS PUBLIBOOK m’attaque, exigea la suppression de toute critique du COMPTE...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:36:22
Site : http://www.auto-edition.com

Thèmes liés : liberte d'expression internet limites / droit d auteur sur internet / liberte d'expression internet france / liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet

Droit de l'environnement — Wikipédia

Le droit de l'environnement est un droit transversal récent. [12] .

Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [13] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [14] .

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Date: 2017-12-21 09:41:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / date de l'internet en france / droit d auteur sur internet

Liberté — Wikipédia

Il n'est pas souhaitable, notamment pour une entreprise qui souhaite protéger son capital intellectuel , de divulguer des informations sur le réseau internet mondial. Il est parfois nécessaire d'établir des règles, et différents niveaux d'accès et de confidentialité pour les parties prenantes [4] .

Article détaillé : Logiciel libre .

Le logiciel libre cherche à donner la liberté à...

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Date: 2017-12-21 13:32:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'histoire d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / qui est l'invention d'internet wikipedia

A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...

Développement : Lapin Blanc

FONCTIONNEMENT

Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...

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Site : http://a-maze-in.com

Supradyn - Energie corporelle - Avoir de l'énergie avec ...

L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :

Toute utilisation de ce site Internet vaut acceptation des présentes conditions

Bayer HealthCare SAS se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie de ce site ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation et sa politique de confidentialité des données. Ces modifications peuvent être...

Lire la suite

Site : http://www.supradyn.fr

Conditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur

Dernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012

1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)

La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...

Lire la suite

Site : http://www.guide-comparateur.com

N° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...

Radical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)

Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)

(a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.

N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.

Source : rapport du...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Données Personnelles - DECATHLON

I - COLLECTE DE DONNÉES PAR DECATHLON.FR

A quoi servent vos données ?

Vos données font l'objet de traitements informatiques permettant la gestion de votre compte utilisateur. Elles peuvent également être utilisées par les sociétés du Groupe DECATHLON à des fins d'études statistiques, de suivi qualité de notre service et, sous réserve de votre accord préalable, de prospection...

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Site : https://www.decathlon.fr

Belgique - Police fédérale, Site Internet - Tout

La criminalité enregistrée au premier semestre 2013 au plus bas depuis 2000 - La Libre

Le nombre de délits enregistrés par les services de police lors des six premiers mois de l'année 2013 a diminué de 6,8% par rapport au premier semestre 2012, selon les statistiques de la police fédérale présentées mercredi par la ministre de l'Intérieur Joëlle Milquet et la commissaire générale...

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Site : http://actualite-generale.lalibre.be

Thèmes liés : enregistrer une video a partir d'un site internet / sites d'internet / sites d internet / police d'internet belgique / police d'internet france

Journalisme en ligne — Wikipédia

Situation en France[ modifier | modifier le code ]

Parallèlement à la crise profonde que subit le secteur de la presse écrite , la presse en ligne s'est développée de manière importante dans ce début du XXIe  siècle , en utilisant les nouveaux modes de lecture et d'enquête faisant jouer le principe de protection des sources d'information des journalistes . La plupart des grands noms de...

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Date: 2017-12-21 09:09:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG

renvoie en tête de page

C HAPITRE Ier - Dispositions générales

A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.fr

Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...

Le prix moyen de l'immobilier

La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville

Les atouts culturels et patrimoniaux

Le plafond Pinel

Les atouts liés à l'environnement naturel local

L'évolution du prix de l'immobilier

Secteur sauvegardé

Classement des villes de France ou il fait bon vivre

Bassin d'emplois

Pourcentage de locataires

Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...

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Site : http://www.tourdefrance-immobilier.fr

Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...

Le prix moyen de l'immobilier

La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville

Les atouts culturels et patrimoniaux

Le plafond Pinel

Les atouts liés à l'environnement naturel local

L'évolution du prix de l'immobilier

Secteur sauvegardé

Classement des villes de France ou il fait bon vivre

Bassin d'emplois

Pourcentage de locataires

Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...

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Site : http://tourdefrance-immobilier.fr

Liens juridiques sur Internet - Le Réseau juridique du ...

Internet, informatique et droit

Force Verte est une plateforme logicielle permettant de propulser un site de loi anotée afin de faciliter l'accès au droit et à la justice.

Pour vous avocats, le site du Barreau de Québec vous offre la possibilité de participer sur Internet à l' Appel général virtuel à la Cour du...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 20:28:32
Site : avocat.qc.ca

Le Réseau juridique du Québec: Méga liens juridiques

Internet, informatique et droit

Force Verte est une plateforme logicielle permettant de propulser un site de loi anotée afin de faciliter l'accès au droit et à la justice.

Pour vous avocats, le site du Barreau de Québec vous offre la possibilité de participer sur Internet à l' Appel général virtuel à la Cour du...

Lire la suite

Date: 2018-06-01 18:27:29
Site : avocat.qc.ca

ChrisRuelleFit

Site réalisé par FHM Solutions

Conditions générales d'utilisation

1. Préambule

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...

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Site : http://www.chrisruellefit.com

Média — Wikipédia

Médias et culture[ modifier | modifier le code ]

Promoteurs et porteurs de la culture de masse, les médias, écrits d'abord puis audiovisuels (radios, télévisions), ont été et restent encore des acteurs incontournables dans la diffusion de la culture et dans la structuration des marchés culturels, en particulier des produits culturels. Pour ces derniers, aucune offre de quelque importance...

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Date: 2018-06-08 11:35:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / l'evolution d'internet en france / l'histoire d'internet en france

La Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...

Identifiant ou mot de passe incorrect !

Vous devez accepter les conditions d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site ; elles doivent à cet égard être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au Site. Elles constituent les...

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Site : http://www.lapataterie.fr

Mentions légales - Libération

tél : 01 44 53 05 55

En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...

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Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.fr