Les métiers du web : nos expertes répondent à vos ...
PertinencePrunelle Charvet, responsable éditoriale du Portail des métiers de l'Internet à la Délégation aux usages de l'Internet (DUI)
Marjorie Soutric, consultante web freelance, animatrice du Portail des Métiers de l'Internet .
Formations du web
Pathoo : Bonjour. Mon fils de 16 ans, actuellement en 2nde, est intéressé par le webmastering et les métiers d'Internet. Je voudrais savoir s'il...
Site : http://www.onisep.fr
Internet sans ligne téléphonique : Toutes les offres et ...
PertinenceRenseignez un numéro joignable pour bénéficier des conseils de nos experts. Service 100% gratuit.
J'accepte les conditions générales d'utilisation CGU.
Si vous souhaitez souscrire à un abonnement internet, le câble et la fibre apportent une réponse judicieuse et économique. Sans avoir à ouvrir de ligne téléphonique France Telecom ou auprès d'un autre opéraeur, vous pourrez...
Site : http://www.ligne-adsl.fr
LPG Systems - Extranet
Pertinence© Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés - Conditions générales d'utilisation et mentions légales
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS
MENTIONS LEGALES
Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...
Site : https://eboutique.lpgsystems.net
Voici les actions à plus haut rendement pour 2019 | L'Echo
PertinenceLe nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos
Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous vous invitons...
Site : lecho.be
Trucs & Astuces - Internet Explorer
PertinenceRestaurer la taille des nouvelles fenêtres - Internet Explorer
Parfois, Internet Explorer ouvre les nouvelles fenêtres dans une taille non appropriée. Vous avez par exemple eu le malheur de réduire la taille d'une fenêtre qui vous gênait et les nouvelles fenêtres sont automatiquement ouvertes avec cette petite taille, malgré le fait que vous les redimensionnez à chaque fois.
Date: 2005-11-12 12:14:41
Site : http://nicolas.roux.pagesperso-orange.frSecuser.com - Accès réservé et protection de l'information ...
PertinenceAccès réservé et protection de l'information sur un site web : deux méthodes simples
Par Emmanuel JUD (mis à jour en mai 2000)
Que vous souhaitiez créer une petite communauté d'internautes disposant chacun d'une page strictement personnelle, ou condamner l'accès à un répertoire à toute personne...
Date: 2017-07-15 23:13:54
Site : http://www.secuser.comThèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / trouver l'adresse internet d'une personne / configurer l acces internet / droit a l'acces internet / controler l'acces a internet
Contrôle parental Android (tutoriel ...
PertinenceDepuis l'appareil de votre enfant
1- Installation et lancement de l'application
Téléchargement de l'application
Rendez-vous sur le Google Play Store depuis l'appareil que vous souhaitez protéger.
Dans la barre de recherche, tapez "parentsdanslesparages"ou simplement "pdlp"
Choisissez "PDLP Contrôle Parental"
Lancement du contrôle parental
Identifiez-vous à l'aide des identifiants fournis...
Site : https://www.parentsdanslesparages.com
Thèmes liés : utilisation de l internet / configurer l acces internet / droit a l'acces internet / controler l'acces a internet / controler l acces internet
Modèles de message d’information en français - Fil d ...
PertinenceTransfert de donnés en dehors de l'union européenne
Information sur un formulaire de collecte de données
Lorsque la collecte d'informations se fait par voie de questionnaire, la loi prévoit l'obligation de mentionner sur celui-ci certaines des prescriptions ci-dessous énoncées
[ indiquer ici l'identité du responsable du traitement ] Les informations portées sur ce formulaire sont...
Date: 2018-04-20 05:44:57
Site : http://www.cil.cnrs.frOffres Internet au Gabon - Gabon En Ligne - SSII - Société ...
Pertinence354 000 FCFA
VSAT bande ku (type ADSL)
Mise à disposition des abonnés entreprise ou résidentiels d'une parabole de 1,2 m de diamètre leur permettant d'accéder à Internet à haut débit de n'importe quel point du Gabon et de la sous région avec une indépendance totale vis à vis des opérateurs locaux.
Réseaux Privés VSAT (Bande C ou Bande Ku)
Mise à disposition d'une entreprise ou...
Date: 2017-12-15 10:50:27
Site : http://www.gelgabon.netRésiliation Internet ADSL : Résiliation Internet ... - L'Obs
PertinenceRésiliation Internet ADSL : Résiliation Internet ADSL - Dysfonctionnements - Pannes - Indisponibilité du service
Lettre gratuite Résiliation-Résilier
Résiliation Internet ADSL : Résiliation Internet ADSL - Dysfonctionnements - Pannes - Indisponibilité du service
Imprimer Envoyer
Vous avez souscrit un abonnement internet mais rencontrez de nombreux dysfonctionnements....
Site : http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : internet sans l'adsl / internet sans l adsl / service internet adsl / utilisation des services de l'internet / moins cher internet adsl
Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur - Droit ...
PertinenceLes exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur
Posté le 2 Septembre 2005 par Vincent DOMNESQUE dans la rubrique :: Droit d'auteur :: #12 . Thématiques :: Copie privée , Droit d'auteur ,
Le monopole d'exploitation reconnu à l'auteur d'une oeuvre n'est ni absolu, ni éternel. La loi a formellement prévu des exceptions à son application (art. L. 122-5 CPI).
Dernière mise à...
Date: 2011-04-17 11:46:34
Site : http://www.jurizine.netThèmes liés : droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'acces internet
Charte informatique et Internet – Collège Jean Jaurès
PertinenceLa charte Informatique et Internet
Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège.
Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s'engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des ordinateurs.
Elle est extraite de la...
Site : http://jaures-villepinte.webcollege.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'image sur internet loi / utilisation des services de l'internet / droit a l'image internet
Conditions générales d'utilisation - Jeux.com
PertinenceConditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site : http://www.jeux.com
Décision n° 2009-580 DC du 10 juin 2009
PertinenceDécision n° 2009-580 DC du 10 juin 2009
Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
Le Conseil constitutionnel a été saisi dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa, de la Constitution, de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, le 19 mai 2009, par M. Jean-Marc AYRAULT, Mmes...
Date: 2016-11-02 11:02:05
Site : http://www.conseil-constitutionnel.frProtection des données et cookies - Détente Jardin
PertinenceAccueil > Protection des données et cookies
Protection des données et cookies
La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur(s) », « Vous », « Votre », « Vos ») du site web et mobile et des applications mobile et tablettes liées (ci-après, ensemble, « le(s) Service(s) ») des moyens mis en oeuvre pour :
collecter les...
Site : http://www.detentejardin.com
Conditions générales d’utilisation et de vente des ...
PertinenceConditions générales d'utilisation et de vente des éditions digitales du groupe SIFIJA
Mis à jour le 13 juin à 05 h 25
Conditions générales d'abonnement aux services digitaux de Jeune Afrique Media Group
Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Jeune Afrique Media Group Société en commandite par actions au capital de 16 000 050...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Changez de fournisseur d'accès à internet facilement
PertinenceVous emménagez dans un nouveau logement et souhaitez changer de fournisseur d'accès à Internet pour souscrire chez Free ?
Vous résiliez un abonnement Internet Bouygues Telecom et basculez vers la Box THD de SFR ?
Avant de débuter, pensez à suivre étape par étape, ce guide sur le changement de forfait Internet en toute simplicité : analyse de vos besoins à votre nouvelle connexion au...
Site : http://www.ariase.com
Internet et la liberté d'expression en France
PertinenceInternet et la liberté d'expression en France
lundi 7 juin 2010
Bienvenue sur notre blog
Ce blog a été créé par Balech Guillaume, Bonzom Nicolas, Darrouy Jérémy et Garridau Damien afin de traiter notre sujet d'Education Civique Juridique et Sociale de 1êre S.
Parmi un liste de sujets, nous avons finalement choisi "Internet et liberté d'expression" car c'est un sujet d'actualité par...
Date: 2014-10-05 00:21:45
Site : http://ecjs31.blogspot.comFormulaire destiné aux personnes ayant reçu une lettre de ...
PertinenceFormulaire destiné aux personnes ayant reçu une lettre de notification
La commission de protection des droits a constaté, dans le cadre d'une procédure de réponse graduée, que des faits de contrefaçon ont été commis à partir de l'abonnement dont vous êtes titulaire. Ce questionnaire vous permet de faire valoir vos observations dans le cadre de cette procédure.Pour que ces dernières...
Site : https://questionnaire.hadopi.fr
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces d'internet / fournisseur d'acces internet / fournisseurs d acces d internet / fournisseur d acces a internet
Commission nationale de l'informatique et des libertés ...
PertinenceLa Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce que l'informatique soit au service du citoyen et qu'elle ne porte atteinte ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'Homme, ni à la vie privée , ni aux libertés individuelles ou publiques. Elle exerce ses missions...
Date: 2017-12-21 08:59:16
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / politique d'innovation de l'entreprise / formation sur l'utilisation d'internet / droit a l'acces internet
L'Entrepôt, centre d'aquabike - Bastille, Paris
PertinenceÀ noter : les samedi après-midi, dimanche et jours fériés, accès unique au 21 rue du Faubourg Saint Antoine.
Interphone : l'Entrepôt.
Du lundi au vendredi de 8h à 20h.
Samedi et dimanche de 9h à 18h.
Inscription préalable obligatoire.
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie...
Site : http://aquabike-lentrepot.com
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceDroit de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgInovShop - Merchandising digital et sécurisé
PertinenceLe Groupe Store Instore vous souhaite la bienvenue sur son site.
Définitions :
Site : « Site » signifie le site Internet au format Web de Store Instore, accessible à titre principal à l'adresse http://www.store-instore.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.
Utilisateur/Vous: «utilisateur...
Site : http://www.inovshop.com
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
PertinenceCGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE
La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...
Site : lorangebleue.fr
Abonnement • L'Orange Bleue
PertinenceÀ partir de 19EUR90 / mois
UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !
(Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)
1 CLUB & FORMULE
CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE PREAMBULE La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...
Site : lorangebleue.fr
Les services de l’Internet : e-Mail, Intranet et Extranet
PertinenceCertains experts comptables tunisiens tardent encore à se lancer dans l'utilisation de l'Internet par manque d'information sur les possibilités de ce dernier.
Dans ce qui suit, nous allons nous limiter aux principaux services offerts :
1) Le courrier électronique (e-mail)
Le courrier électronique est le service le plus utilisé (en nombre de connexion par jour) sur Internet : nous pouvons...
Site : blog.wikimemoires.com
Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne
PertinenceConditions générales d'utilisations
LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...
Site : https://medibox-marseille.fr
Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
PertinenceMentions Légales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE
(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...
Site : http://canal-avenue.com
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Un réseau à la maison - figer.com
PertinenceSi vous avez plus d'un PC à la maison, construisez un réseau : c'est très facile, c'est pas cher et les avantages sont nombreux.
Pourquoi un réseau à la maison ?
Copie et sauvegarde des fichiers
Oubliez les disquettes. Avec un réseau et quelques clics de souris, vous pouvez transférer à grande vitesse des fichiers entre vos machines pour des copies ou des sauvegardes croisées. En fait,...
Date: 2013-09-23 11:53:18
Site : http://www.figer.comNos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Quels droits pour l’image des biens ? | Paralipomènes
Pertinence« L'un des plus gros casses têtes juridiques actuels » ( bepub )
A vous de juger ...
La question posée « Dans les banques d'images, nous devons associer aux images de biens (meubles et immeubles) une « property release », autorisation du propriétaire pour utiliser et exploiter l'image de son bien. Ce document, réclamé par toutes les banques d'images dans le monde (Getty, Corbis et...
Site : http://www.paralipomenes.net
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit d auteur sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
PROBLEME ACCES INTERNET - h30478.www3.hp.com
PertinenceJe dispose de 2 PC HP sous Windows 10 qui ont tous les deux des soucis récurrents d'acces à internet. Un de mes PC raccordé par ethernet à la box (sfr) a des problèmes d'acces à internet. Quand le probleme apparaît Windows voit un acces a internet (icône ordinateur en bas à droite présente) mais il n y a en realité un blocage d'acces à...
Site : https://h30478.www3.hp.com
Thèmes liés : probleme d'acces internet / probleme d acces internet / acces d internet / probleme d'internet / probleme d internet
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceOn peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgLe Monde Abonnements
Pertinence13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site : https://checkout.lemonde.fr
e-agence du Crédit Agricole d’Ile-de-France
PertinenceJe profite du SERVICE FACILIT(7)
A votre demande, nous prenons en charge gratuitement tous vos changements de domiciliation bancaire.
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30EUR offerts(8)
sur la souscription d'un produit d'assurance, d'un compte à composer ou d'une carte.
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Votre carte bancaire à 1EUR par an(9)
jusqu'à vos 30 ans, retraits et paiements gratuits...
Site : http://e-agence.ca-paris.fr
proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 6 novembre 2009
PROPOSITION DE LOI
visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique,
Par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER,
(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la...
Date: 2010-12-21 16:23:19
Site : senat.frRestaurant L'Océanic à Chinon
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.loceanic-chinon.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : L'OCEANIC - Patrick Descoube - Affaire personnelle commerçant...
Site : http://loceanic-chinon.com
Agility - L'internet - Citycable
Pertinence1 Go d'espace de stockage par adresse e-mail
Accès à vos e-mails depuis n'importe quel ordinateur (Webmail et Client)
Protection anti-spam et anti-virus de la messagerie
Carnet d'adresses et agendas collaboratifs
Partage de fichiers
Envoi de SMS et FAX
300 Citypoints par mois (envoyer jusqu'à 30 SMS par mois sur les mobiles nationaux)
Option l'internet symétrique 100/100 Mbit/s*
* L'internet...
Date: 2018-06-18 18:37:20
Site : https://citycable.chThèmes liés : comment avoir acces a l'internet / droit a l'acces internet / acces a l'internet / configurer l acces internet / acces a l internet
SFR - Tout - Facture, Internet, SFR
PertinenceCGV_Facture_sur_Internet_110607_20070730.pdf
l'informant que sa Facture est disponible sur le site Internet de SFR rubrique Ma conso, mes. [...] L'option Facture sur Internet peut être souscrite.. sur le site Internet de SFR, en se connectant à l'espace client. [...] inscription puis ceux l'informant de la mise à disposition de sa Facture sur le site Internet de...
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Pertinence1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-12-21 15:27:49
Site : http://www.wipo.intQuarante solutions aux problèmes de navigation sur le Net
PertinenceNos solutions aux 40 pannes les plus fréquentes sur Internet Explorer et Firefox.
Si vous n'avez jamais rencontré un seul souci, même mineur, en surfant de site en site sur le Web, c'est que la chance vous accompagne..., mais c'est impossible à croire. Ce serait un peu comme si vous n'aviez jamais été malade de votre vie, pas même victime d'un petit rhume. Sans tomber dans le...
Site : 01net.com
Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...
PertinenceDIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.
Il est adapté à :
o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)
o tous types d'objets connectés (tablette,...
Date: 2018-01-11 17:09:45
Site : http://www.diftec.netBienvenue sur le Site Officiel du BCO / Le Basket Club d ...
PertinenceL'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son...
Date: 2018-04-20 07:50:14
Site : http://www.basketcluborchies.comThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / utilisation de l internet / les sites d'internet les plus visites / sites d'internet / sites d internet
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frTexte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
PertinenceConditions d'exercice des professions juridiques réglementées
Article 12 A
I. - Le code de commerce est ainsi modifié :
1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :
« TITRE IV BIS
« DE CERTAINS TARIFS RÉGLEMENTÉS
« Art. L. 444-1. - Sont régis par le présent titre les tarifs réglementés applicables aux prestations des...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de l'internet / article l internet / conseil creation d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / droit a l'acces internet
Le Numérique du futur: 13 SERVEURS RACINES POUR INTERNET ...
PertinenceCe serait une belle blague technique de dire qu'il existe seulement 13 serveurs physiques pour la racine DNS de l'Internet. Nous avons 13 instances représentées chacune par une IP de la racine. Et derrière chaque instance plusieurs serveurs racines. Imaginez un instant que nous ayons un seul serveur racine, si cette unique racine du DNS a un problème, l'ensemble de l'Internet sera affecté....
Site : https://ramanou.blogspot.com
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PertinenceConditions générales de vente sur internet Intersport
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-21 12:03:09
Site : http://www.intersport.frExemple de charte pour l’usage des ressources ...
PertinenceExemple de charte pour l'usage des ressources informatiques, téléphoniques, des réseaux et des services internet dans un espace ouvert
Exemple de charte pour l'usage des ressources informatiques, téléphoniques, des réseaux et des services internet dans un espace ouvert
Page publiée le 27 octobre 2015, mise à jour le 28 octobre 2015
10. Application
Existe-t-il un modèle de code...
Date: 2018-01-31 23:18:21
Site : http://www.cil.cnrs.fr
