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utiliser nom societe site internet


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    Association d'avocats CAHEN & RUIMY-CAHEN

    Pertinence
    44%

    Mentions Légales

    Propriété intellectuelle

    Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de...

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    Site : http://ruimy-cahen-avocats.com

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    nastent | Dormez mieux avec nastent™

    Pertinence
    43%

    Dormez mieux avec nastent[TM]

    Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.

    nastent[TM] est un dispositif médical,

    lire attentivement la notice.

    La presse parle de nous

    Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses

    Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).

    Le ronflement peut...

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    Site : https://www.nastent.fr

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    Doctissimo - Charte d'utilisation du site

    Pertinence
    46%

    Conditions générales d'utilisation du site Doctissimo

    En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.

    1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale

    Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...

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    Site : http://www.doctissimo.fr

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

    Pertinence
    46%

    Comparer les versions sélectionnées

    2017-03-01T15:45:49.000+01:00

    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

    I. Dépenses de recherche et...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Données personnelles - FIDAL

    Pertinence
    46%

        Notices légales  -  Politique de protection des données personnelles

    INFORMATIONS LEGALES

    Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...

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    Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com

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    Protection de votre site internet en cas de contrefacon

    Pertinence
    46%

    PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

    Un site internet, ou site web, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web. Un site internet est hébergé sur un serveur web accessible via le réseau mondial internet ou un intranet local.

    L'ensemble des sites web constituent le World Wide Web. Voici une...

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    Site : murielle-cahen.com

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    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

    Pertinence
    46%

    BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

    I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

    Le I de l' article 236 du...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Webquest : Logiciel de création de questionnaires ...

    Pertinence
    46%

    Le site webquest.fr est hébergé en France par la société OVH

    2 rue kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1

    Webquest.fr a été créé par un développeur web passionné dans le but d'offrir une solution gratuite de réalisation de questionnaires sur internet.

    Le site webquest.fr est édité par S. Hélan.

    SIREN : 815 107 891

    Cette autoentreprise a pour objet de proposer des...

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    Site : https://webquest.fr

    Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / utilisation des services de l'internet / utiliser nom societe site internet / logiciel gratuit pour creation d un site internet

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    Site internet CE : solution pour comité d'entreprise

    Pertinence
    46%

    Site internet pour comité d'entreprise

    Home Site internet pour comité d'entreprise

    Découvrez nos solutions pour site internet entièrement adaptées et personnalisées à votre Comité d'Entreprise

    Site internet personnalisé

    Comitéo vous propose de créer le site internet pour votre comité d'entreprise aux couleurs de votre comité d'entreprise pour permettre au salarié d'identifier...

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    Site : https://www.comiteo.net

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    Morphée - Retrouvez le sommeil avec Morphée, l'innovation ...

    Pertinence
    46%

    Privacy Policy

    CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUDIOZEN 1.Validité des offres Les offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison dans les pays où Audiozen assure la livraison via un prestataire de transport. Les produits présentés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande...

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    Site : http://www.morphee.co

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    Conditions générales d’utilisation et de vente des ...

    Pertinence
    46%

    Conditions générales d'utilisation et de vente des éditions digitales du groupe SIFIJA

    Mis à jour le 13 juin à 05 h 25

    Conditions générales d'abonnement aux services digitaux de Jeune Afrique Media Group

    Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Jeune Afrique Media Group Société en commandite par actions au capital de 16 000 050...

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    Site : http://www.jeuneafrique.com

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    Meilleurs sites internet pour réservation d'hébergement en ...

    Pertinence
    46%

    Meilleurs sites internet pour réservation d'hébergement en Thaïlande?

    21 réponses  ·  6 030 affichages  ·  Partager

    Publicité invisible aux membres

    VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )

    Question pour les habitués de la Thailande : En furetant sur le net, j'ai trouvé une panoplie de sites internet pour trouver de l'hébergement en Thailande... Par contre, souvent les prix...

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    Site : https://voyageforum.com

    Thèmes liés : meilleur site internet d'hotel / prix du meilleur site internet / appel d offre site internet / reservation d'hotel par internet / reservation d hotel par internet

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    index [www.fcafleet-business.fr]

    Pertinence
    46%

    6 rue Nicolas Copernic - Trappes - 78083 Yvelines Cedex 9,

    RCS Versailles 305 493 173

    N° d'identification TVA : FR 57 305 493 173

    Société anonyme au Capital de 96.000.000 Euros.

    PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

    INTRODUCTION

    Cette politique a pour objectif de décrire la manière dont FCA France ("FCA"), propriétaire de ce site, traite les données personnelles des utilisateurs...

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    Site : https://www.fcafleet-business.fr

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    Locations de vacances - webrankinfo.com

    Pertinence
    46%

    Odalys Vacances propose plus de 280 locations de vacances à la mer, à la campagne, à la montagne ou en ville, en France, Espagne, Italie ou Croatie.

    Nom officiel : Odalys Vacances - Site pro (SARL) - Vente en ligne. En ligne depuis 18 ans (2000).

    Paris (France)

    Annonces de locations de vacances de particuliers à particulier, de chambres d'hôtes de charme et de mobilhomes en camping.

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    Site : webrankinfo.com

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    Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...

    Pertinence
    45%

    Mentions Légales

    CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE

    (1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...

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    Site : http://canal-avenue.com

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    InovShop - Merchandising digital et sécurisé

    Pertinence
    45%

    Le Groupe Store Instore vous souhaite la bienvenue sur son site.

    Définitions :

    Site : « Site » signifie le site Internet au format Web de Store Instore, accessible à titre principal à l'adresse http://www.store-instore.fr et pouvant, par la suite, être rendu accessible par à toute autre adresse et en tout autre format.

    Utilisateur/Vous: «utilisateur...

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    Site : http://www.inovshop.com

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    Blogue Stratégie Marketing Web | Actualité Web | Dubuc ...

    Pertinence
    45%

    Dubuc Marketing est fier de mettre en ligne les trois nouveaux sites web de La Bête à pain: Le site de La bête à pain qui est une boulangerie et pâtisserie situé à Montréal à Ahuntsic et Griffintown Le site du restaurant Le St-Urbain , un restaurant haut de gamme à Montréal Le traiteur Le St-Urbain à Montréal qui offre des services de traiteur pour entreprises et tout évènement...

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    Site : https://dubucmarketing.com

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    Le Bon Artisan : Le site pour artisans exigeants

    Pertinence
    45%

    CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE

    Le site lebonartisan.pro est la propriété de la Société CLIEN'TEL, SARL au capital de 7.000 euros, dont le siège social est situé à Nantes - 1 Allée Cassard - 2ème étage, inscrite au RCS de NANTES sous le n°528 584 717- Hébergement : www.online.net - Serveur: 212.129.2.30

    Le présent site web et l'ensemble de son...

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    Site : https://lebonartisan.pro

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    2 moyens pour connaître l'adresse IP d'un visiteur ...

    Pertinence
    45%

    Vous pouvez identifier les visiteurs de votre site internet par des méthodes  simples. Cela est possible car chaque visiteur de passage sur votre site laissera une trace électronique : son adresse IP. Et même si celui-ci n'a passé que quelques secondes sur votre site sans laisser ses coordonnées (commentaires, inscription à la newsletter, etc.) vous pouvez quand même identifier son...

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    Date: 2017-12-21 12:32:59
    Site : http://www.entreprise-sans-fautes.com

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    Création d’un site internet - europeenne-de-conseil.com

    Pertinence
    45%

    Accueil » Actualités » Actualités » Création d'un site internet : soyez irréprochable !

    Création d'un site internet : soyez irréprochable !

    24 octobre 2013

    Choisissez un nom de domaine

    Avant de créer votre site Internet, il vous faut réserver un nom de domaine à partir duquel les internautes pourront retrouver votre site et surtout s'y connecter. Cette appellation, également...

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    Site : https://www.europeenne-de-conseil.com

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    Noms de domaine des sites internets : définition, valeur ...

    Pertinence
    45%

    Le nom de domaine peut se définir comme la dénomination électronique d'un site internet d'une entreprise voir même parfois sa dénomination sociale ou son fonds de commerce électronique.

    Le nom de domaine est devenu un élément du fonds de commerce au même titre que le nom commercial ou l'enseigne compte tenu de la possibilité offerte au titulaire du fonds de commerce de céder cette...

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    Site : https://legavox.fr

    Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / appel d offre site internet / article sur l'internet au travail / article de journal sur l'internet / article de l'internet

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    Site internet : mode d´emploi - petite-entreprise.net

    Pertinence
    45%

    La dernière étude initiée par la web agency Linkeo concernant l'attitude des TPE-PME face à l'économie numérique montre que 70% des chefs d'entreprise interrogés estiment que le site Web de leur société fait intégralement partie de l'identité de celle-ci et est un véritable outil de communication. Dans cet article, nous allons vous donner toutes les clés ncessaires à la...

    Lire la suite

    Site : https://www.petite-entreprise.net

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    Conditions générales d'utilisation - C.G.U - Europe 1

    Pertinence
    45%

    Le directeur de la publication du service de radio Europe 1 est Monsieur Frédéric Schlesinger.

    Conditions générales d'utilisation du site

    Date de la dernière mise à jour des conditions générales d'utilisation: 01 septembre 2016.

    Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site Europe1.fr (le « Site ») et ses conditions d'utilisation que...

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    Site : http://www.europe1.fr

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    CGU et Jeux - La Belle Adresse

    Pertinence
    45%

    1. Mentions légales

    Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A.S, société anonyme au capital de 115 138 508 EUR,

    dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590. Téléphone : 01.46.84.90.00 Télécopie : 01.46.84.90.90 - N° TVA intracommunautaire...

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    Date: 2018-06-18 18:08:19
    Site : https://www.labelleadresse.com

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    Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...

    Pertinence
    45%

    On désignera par la suite :

    'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.

    'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.

    'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...

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    Site : https://www.anticshopdeballage.com

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    SushiJu | Commandez vos sushis en ligne - SushiJu

    Pertinence
    45%

    Conditions Générales de Vente

    ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION ET OBJET

    Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « CGV ») régissent la relation contractuelle entre d'une part, les restaurants camions du réseau SUSHIJU représentés aux fins des présentes par SUSHIJU, enregistrée à la chambre des métiers et de l'artisanat d'Avignon 513 360 339 00032, dont le...

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    Site : http://www.sushiju.fr

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    Créer un site internet professionnel - Formation gratuite

    Pertinence
    44%

    Créer un site internet professionnel

    gratuitement avec WordPress

    Une formation gratuite de 8h à télécharger

    ou à consulter en ligne

    Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.

    This iframe contains the logic required to handle Ajax powered Gravity Forms.

    La plus grosse formation WordPress

    sur le marché francophone est gratuite

    Nous pensons que chaque...

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    Site : https://business-antidote.com

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    Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...

    Pertinence
    44%

    DIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.

    Il est adapté à :

    o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)

    o tous types d'objets connectés (tablette,...

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    Date: 2018-01-11 17:09:45
    Site : http://www.diftec.net

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    Télécharger Logiciels creation site web facile gratuit ...

    Pertinence
    44%

    Spidsit est un logiciel de création de site internet très facile à utiliser semblable à un cms mais en local il vous permet de créer et modifier du contenu sans avoir à vous préocuper du graphisme.

    Création de pages web html avec des feuilles de style , le logiciel spidsit est fourni gratuitement avec 5 modèles de site un forum actif est disponible pour répondre à vos questions...

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    Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

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    Déclaration de protection des données - coop.ch

    Pertinence
    44%

    Protection des données

    Déclaration de protection des données

    La présente Déclaration de protection des données a pour objet de vous informer sur l'utilisation qui est faite des données collectées ("données personnelles") lorsque vous vous rendez sur notre site Internet.

    Par «données personnelles», nous entendons toute information se rapportant à votre personne ou permettant de vous...

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    Site : http://www.coop.ch

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    Mes démarches emploi et formation profesionnelle

    Pertinence
    44%

    Mentions légales

    1. Informations légales

    1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

    - le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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    Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr

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    EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés

    Pertinence
    44%

    +33 (0) 473 155 701

    ©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales

    Les Pirates Agence web Paris

    Mentions légales

    Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...

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    Site : https://www.exotic-systems.com

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    Internet et le Web - JeSuisCultive.com

    Pertinence
    44%

    Internet et le Web

    Qu'est-ce qu'Internet ?

    À l'origine, Internet était un système qui permettait aux chercheurs de communiquer entre eux et d'accéder à distance aux ordinateurs mis à leur disposition. C'est devenu peu à peu un gigantesque regroupement mondial de réseaux d'ordinateurs reliés entre eux : réseaux d'universités, d'entreprises, d'organisations gouvernementales, de...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-01 04:34:01
    Site : http://www.jesuiscultive.com

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    Conditions générales d'utilisation | La Provence

    Pertinence
    44%

    6.4. Lois Applicables et Compétence.

    Il a été préalablement exposé ce qui suit

    Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...

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    Date: 2017-12-21 15:32:52
    Site : laprovence.com

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    Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

    Pertinence
    44%

    63 rue Pierre Charron 75008 Paris

    JESTIMO SAS, 2014 - 2017

    Conditions Générales de Vente

    Article 1 (Généralités) :

    Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

    Lire la suite

    Site : http://jestimo.me

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    Acheter un Nom de Domaine | Comparaison des prix d ...

    Pertinence
    44%

    L'achat d'un domaine est simple avec 1&1

    Acheter un domaine:

    Le nom de domaine parfait

    Les packs hébergement trés performantes

    Profitez des formules "tout compris"

    .fr 0,99 EUR /pour un an 1

    .com 0,99 EUR /pour un an 2

    .net 7,99 EUR /pour un an 3

    .eu 0 EUR /pour un an 4

    .org 0,99 EUR /pour un an 5

    .paris 24,99 EUR /pour un an 6

    Achetez un nom de domaine chez 1&1

    Le nom de...

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    Site : https://www.1and1.fr

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    MC+ Architecture | Cabinet d'architecture à Besançon

    Pertinence
    44%

    Nos partenaires

    Sunthesis est une équipe d'architectes et ingénieurs créée afin de proposer une offre globale de conception et de réalisation de bâtiments neufs ou réhabilités. Ce groupement s'appuie sur l'expertise reconnue de chacun des acteurs dans leur spécialité respective et mutualise ainsi leurs compétences et leurs expertises pour proposer une solution «clés-en-...

    Lire la suite

    Site : http://mcplus-architecture.com

    Thèmes liés : qu'est ce que l architecture d un site internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation des services de l'internet / pourquoi on utilise l internet / utilisation de l internet

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    Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne

    Pertinence
    44%

    Conditions générales d'utilisations

    LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.

    LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...

    Lire la suite

    Site : https://medibox-marseille.fr

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    Starter Kit | nastent

    Pertinence
    44%

    ARTICLE 1 : DEFINITIONS

    Dans les présentes conditions générales de vente et ses annexes, les termes suivants employés avec une majuscule et indifféremment au singulier ou au pluriel, auront les significations suivantes :

    Société : désigne seven dreamers laboratories, Inc, société de droit japonais dont le siège social est 1-4-28 Mita Minato-ku TOKYO, au capital de 1 232 302 000...

    Lire la suite

    Site : https://www.nastent.fr

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    Parfums Divine

    Pertinence
    44%

    L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

    1. Informations légales

    Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...

    Lire la suite

    Site : http://www.divine.fr

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    Peut-on gagner de l'argent avec Internet ? - Dépensez.com

    Pertinence
    44%

    Ouvrir un blog et gagner 8500 euros !

    L'autre jour je suis tombé sur cet article qui relate le business de ce trentenaire qui gagne 8500 euros par mois en restant bien confortablement chez lui. Comment fait-il me direz-vous ? Passionné par les nouvelles technologies et par Internet, il a créé un simple blog qui lui rapporte tous les mois une belle somme d'argent !

    Il explique au...

    Lire la suite

    Site : https://www.depensez.com

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    Accueil - EatSalad

    Pertinence
    43%

    Nom de la Société : Eat Salad

    Adresse : 8 Cours d'Albret 33000 Bordeaux

    Tél  : 0624606060

    Au Capital de : 10 000 EUR

    SIRET :  79164692000011   R.C.S. : B 791 646 920

    Numéro TVA intracommunautaire : FR 47791646920

    Adresse de courrier électronique : contact@eatsalad.fr 

    Le Créateur du site est : Quentin Decaunes

    Le Responsable de la  publication est : Antoine Barat

    Contactez le...

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    Site : https://eatsalad.fr

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    Conditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur

    Pertinence
    43%

    Dernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012

    1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)

    La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...

    Lire la suite

    Site : http://www.guide-comparateur.com

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    Données personnelles - L'Obs

    Pertinence
    43%

    Données personnelles

    Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com

    En utilisant le site, vous consentez à...

    Lire la suite

    Site : http://www.nouvelobs.com

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    1535 Summerhill Avenue - Montréal (Centre-Ville ...

    Pertinence
    43%

    S'il-vous-plaît cocher l'annonce (s) qui vous intéresse:

    1535 Summerhill Avenue

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    Conditions générales de vente - Le droit de l'Internet ...

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    Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

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