nastent | Dormez mieux avec nastent™
PertinenceDormez mieux avec nastent[TM]
Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.
nastent[TM] est un dispositif médical,
lire attentivement la notice.
La presse parle de nous
Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses
Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).
Le ronflement peut...
Site : https://www.nastent.fr
Droit à l'image sur Internet - Dossier complet - Vous Êtes ...
PertinenceDroit à l'image sur Internet - Dossier complet
Mis en ligne par Chombeau Alexandre, le 4 mai 2016
E reputation
Droit à l'image sur Internet - Dossier complet
Réseaux sociaux, applications, sites web : nous sommes tous concernés par le droit à l'image à partir du moment où nous partageons des photos, où nous nous déplaçons dans un lieu public ou encore, lorsque nous laissons certaines...
Site : https://www.vous-etes-au-top.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArt. 11/1 .
2008-07-25/37, art. 7; En vigueur : 01-09-2008> Une autorisation de détention est également octroyée aux personnes désirant conserver dans leur patrimoine une arme qui avait fait l'objet d'une autorisation ou pour laquelle une autorisation n'était pas requise avant l'entrée en vigueur de la présente loi.
Cette autorisation n'est valable que pour la simple détention de...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / vente d'armes a feu sur internet / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / vente d'arme sur internet
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
PertinenceRSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
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Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceDroit de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgLaw Document French View | Ontario.ca
PertinencePénalités administratives pour les personnes morales
Dispositions générales
Objet et champ d'application
1. (1) Le présent règlement établit les normes d'accessibilité pour les cinq secteurs que sont l'information et les communications, l'emploi, le transport, la conception des espaces publics et les services à la clientèle. Règl. de l'Ont. 165/16, art. 1.
(2) Les exigences des...
Site : https://www.ontario.ca
Starter Kit | nastent
PertinenceARTICLE 1 : DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales de vente et ses annexes, les termes suivants employés avec une majuscule et indifféremment au singulier ou au pluriel, auront les significations suivantes :
Société : désigne seven dreamers laboratories, Inc, société de droit japonais dont le siège social est 1-4-28 Mita Minato-ku TOKYO, au capital de 1 232 302 000...
Site : https://www.nastent.fr
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
Pertinenceprojet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité a pour objet de transposer deux directives : la directive (UE) 2016/1148 du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2016 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (Titre...
Date: 2017-11-22 19:36:30
Site : senat.frCONCURRENCE DEFINITION - Dictionnaire juridique
PertinenceCONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site : dictionnaire-juridique.com
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Comment acheter en toute sécurité sur l'Internet
PertinenceComment acheter en toute sécurité sur l'Internet ?
Le shopping sur l'Internet est le moyen de faire vos courses partout dans le monde, sans avoir à sortir de chez vous. Les produits de grande consommation aux objets les plus rares sont à portée de souris. Adieu la corvée des courses ! La méthode est simple : en deux clics voici comment acheter de façon sécurisée sur le Net.
Aide en ligne - MSR Monshowroom.com
Pertinence2 à 5 jours jours après la commande
Délai de livraison
Vous recevez une confirmation par mail au moment de l´expédition (départ des locaux de notre prestataire). Il est à noter que MonShowroom.com ne saurait être responsable en cas de retard de livraison, voir nos Conditions de Vente (Article 8. Livraison).
Pour les commandes expédiées par les partenaires...
Site : https://www.monshowroom.com
Recouvrement de créances en France — Wikipédia
PertinenceLe recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d'un débiteur le paiement de la créance due au créancier .
Créance commerciale[ modifier | modifier le code ]
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Date: 2017-12-21 10:20:47
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Recouvrement de créances en France — Wikipédia
PertinenceRecouvrement de créances en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le fond de cet article juridique est à vérifier .
(septembre 2008)
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa...
Date: 2017-12-21 10:20:47
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Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frRéseau IOT : De quoi s’agit-il ? Comment fonctionne un ...
PertinenceComment fonctionne un réseau IOT ?
Peu à peu, les objets connectés envahissent notre quotidien. Et, avec des entreprises qui innovent sans cesse en la matière, ce sont50 milliards d'objets connectés qui sont attendus d'ici 2020. Transformer les objets ordinaires en des objets intelligents est rendu possible grâce au réseau iot . Mais de quoi s'agit-il exactement ?
Définition du...
Site : https://www.djvuzone.org
N° 850 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 avril 2018.
PROPOSITION DE LOI
MODIFIÉE PAR LE SÉNAT,
visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et
à relancer la politique du logement en outre-mer,
TRANSMISE PAR
M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyée à la commission...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de journal sur l'internet / article de l'internet / article l internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet
Arnaque sur Internet avec "e-carte bleue" - Droit-finances.net
PertinencePosez votre question Signaler Répondre au sujet
Arnaque sur Internet avec "e-carte bleue"
chipiemaya 15 Messages postés jeudi 5 mars 2009Date d'inscription 26 décembre 2015 Dernière intervention - 29 nov. 2012 à 19:06 - Dernière réponse : chipiemaya 15 Messages postés jeudi 5 mars 2009Date d'inscription 26 décembre 2015 Dernière intervention
Date: 2017-12-11 14:15:01
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netThèmes liés : article de l'internet / article l internet / utilisation des services de l'internet / sites d'achat internet / sites d achat sur internet
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceCHAPITRE 2. - Montants de la rémunération
Art. 2 . § 1er. La rémunération pour copie privée applicable aux appareils permettant la reproduction d'oeuvres est fixée par unité comme suit :
1° pour les appareils sans support intégré suivants, qui ne sont pas susceptibles d'être intégrés dans un ordinateur et qui fonctionnent de manière autonome : une chaîne Hi-Fi avec...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / article de l'internet / article l internet / droit d auteur sur internet
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PertinenceConditions générales de vente sur internet Intersport
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-21 12:03:09
Site : http://www.intersport.frAccès à internet par ligne commutée — Wikipédia
PertinenceAccès à internet par ligne commutée
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(septembre 2012).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles...
Date: 2018-06-14 05:41:00
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : fournisseur acces internet sans ligne telephonique / acces internet sans ligne telephonique / acces internet ligne / fournisseur d'acces internet wikipedia / fournisseurs d'acces internet et telephone
Droit de l'informatique en France — Wikipédia
PertinenceOn peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...
Date: 2017-12-16 00:45:00
Site : https://fr.wikipedia.orgINTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE - Avocat en ligne ...
PertinenceINTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE
Si le phénomène du piratage informatique a, d'ores et déjà, fait l'objet d'une intervention législative, conduisant à l'insertion, par le biais de la loi Godfrain du 5 janvier 1988, dans le code pénal des dispositions spécifiques à l'accès et maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données (art. 323-1 et s. Code pénal),...
Site : murielle-cahen.com
Elie Bleu official boutique online
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTES
Vous êtes actuellement connecté sur le site www.boutiqueeliebleu.com ou www.ebleu.com (ci-après « le Site ») ou avez été redirigé sur ledit Site dédié à la vente en ligne d'articles et de produits griffés ELIE BLEU et/ou distribués par la société ELIE BLEU ou l'une de ses filiales ou sociétés partenaires.
Ce site est édité par la société...
Site : http://www.boutiqueeliebleu.com
Liste des fournisseurs d'accès internet et des opérateurs ...
PertinenceRappel gratuit
Les opérateurs de réseau mobile
Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free constituent en France ce que l'on appelle les opérateurs de réseau mobile. Eux seuls bénéficient de l'autorisation délivrée par l'ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes) permettant d'utiliser des fréquences hertziennes afin de diffuser des offres mobile. Ainsi,...
Site : https://selectra.info
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
Bienvenue sur le Site Officiel du BCO / Le Basket Club d ...
PertinenceL'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son...
Date: 2018-04-20 07:50:14
Site : http://www.basketcluborchies.comThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / utilisation de l internet / les sites d'internet les plus visites / sites d'internet / sites d internet
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet
Pharmacie en ligne : les précautions autour de la vente de ...
PertinencePharmacie en ligne et achat de médicaments sur Internet en France : seule la vente de médicaments délivrés sans ordonnance est autorisée. Explications.
La vente de médicaments en ligne par les titulaires d'une pharmacie d'officine est autorisée depuis le 2 janvier 2013 suite à la transposition en droit français de la directive européenne 2011/62/UE du 8 juin 2011 visant notamment à...
Site : http://www.66millionsdimpatients.org
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
PertinenceOn désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site : https://www.anticshopdeballage.com
S@V Informatique Tarifs horaire dépannages informatique ...
PertinenceLeader du dépannage informatique sur Paris - Ile de France
Un spécialiste de votre ordinateur à votre domicile à moins de 6 heures
60 Euros (l'heure de l'intervention)
soit 30 euros après déduction fiscale
Services à la personne
Les services informatiques à domicile entrent dans le cadre de la loi du 26 juillet 2006 relative au développement des services à la personne. De ce fait,...
Date: 2015-10-12 16:24:49
Site : http://www.savinformatique.frMarchés & placement - Actions - Detail - Euronext Brussels ...
PertinenceLecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site : lecho.be
Marchés & placement - Actions - Detail - Euronext Brussels ...
PertinenceLecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
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Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site : lecho.be
Marchés & placement - Actions - Detail - Euronext ...
PertinenceLecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site : lecho.be
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PertinenceLecho.be est le site Web de L'Echo, une édition de Mediafin S.A.
Siège social : Tour & Taxis, Avenue du Port 86 C b 309, 1000 Bruxelles, info@mediafinmediafin.be.
Numéro de TVA : BE 404.800.301
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à tous les sites internet de Mediafin nv, dont le siège social est établi Avenue du Port 86 C B 309, à 1000 Bruxelles (TVA BE...
Site : lecho.be
Gagner de l’argent avec internet et Kyäni – Pas d’arnaque ...
PertinenceGagner de l'argent avec internet et Kyäni - Pas d'arnaque mais du BOULOT
Partagez ces conseils avec vos amis !
Ca fait aujourd'hui 7 ans que je gagne de l'argent avec internet et je suis toujours à la recherche de nouvelles techniques pour devenir riche. Car il ne faut pas se tromper, gagner de l'argent avec internet ca ne veut pas obligatoirement dire se faire des salaires...
Site : https://www.kyani-france.info
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
PertinenceM. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Conditions d'éligibilité | Agence Nationale pour les ...
PertinenceRenseignements pour un pays de l'union européenne hors France
Code TVA intracommunautaire *
Activité principale *
CONDITIONS GENERALES DE LA CONVENTION PRESTATAIRE CHEQUE-VACANCES ET DE LA CONVENTION PRESTATAIRE COUPON SPORT
Les présentes conditions générales régissent le conventionnement par l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ci-après « l'ANCV ») des prestataires de services...
Date: 2018-02-01 03:09:00
Site : https://espace-ptl.ancv.comVoici les actions à plus haut rendement pour 2019 | L'Echo
PertinenceLe nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos
Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous vous invitons...
Site : lecho.be
Manuel de référence sur les exigences du SIMDUT en vertu ...
Pertinence12. Sont exclues de l'application de la présente partie la vente ou l'importation :
d'explosifs, au sens de la Loi sur les explosifs;
de cosmétiques, d'instruments, de drogues ou d'aliments, au sens de la Loi sur les aliments et drogues;
de produits antiparasitaires, au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires;
de substances nucléaires au sens de la Loi sur la sûreté et la...
Site : https://www.canada.ca
Comment gagner de l’argent sur Internet grâce à son site Web
PertinenceComment gagner de l'argent sur Internet grâce à son site Web ?
Écrit par: julien on 26/05/2017
L'avantage d'avoir un site Web à contenu, c'est que l'on peut se lancer dans la monétisation de ce dernier et commencer à gagner de l'argent sur Internet. Une fois que vous avez bien suivi les différentes étapes pour le référencement Google de votre blog, vous pouvez tester trois méthodes...
Site : https://ventedeliens.com
Exemple de Statut d'une société Unipersonnelle (SUARL)
PertinenceJ'ai parcouru l'Internet à la recherche d'un statut pour la création d'une société unipersonnelle en Tunisie sans succès, alors j'ai décidé de poster cet exemple :
PROJET ACTE CONSTITUTIF D'UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE
A RESPONSABILITE LIMITEE <
En vertu des présents statuts et en application des articles 148 et suivants du code des sociétés commerciales, Monsieur << nom du gérant >>,...
Site : http://www.xcess.info
Thèmes liés : trouver l'adresse internet d'une personne / les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / article de journal sur l'internet / article de l'internet
Anonymat sur Internet — Wikipédia
PertinenceUtilisation d'un réseau anonyme[ modifier | modifier le code ]
Les réseaux anonymes sont des surcouches logicielles à Internet . Ils nécessitent l'installation d'un logiciel spécial sur votre ordinateur. Le protocole varie d'un logiciel à l'autre (ex. : routage en oignon pour Tor ).
Ils peuvent offrir différents services :
masquer votre IP pour accéder à un service web classique (une...
Date: 2017-12-11 02:04:38
Site : https://fr.wikipedia.orgconditions generales site e-commerce: Solution site e ...
PertinenceArticle 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
La nouvelle réglementation française sur la vente de ...
Pertinence1.1 La reconnaissance de la validité de la vente des médicaments sur internet : l'arrêt DocMorris
Le 11 décembre 2003, la Cour de Justice des Communautés européennes (CJCE) a rendu une décision reconnaissant le droit de vendre des médicaments sur internet. (1) Cette affaire opposait une association allemande (DAV) ayant pour but la défense des intérêts de la profession de pharmacien,...
Site : https://dwavocat.blogspot.com
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
PertinenceConditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site : https://ailyan.fr
Liberté d’expression sur l'Internet | Pearltrees
PertinenceLiberté d'expression sur l'Internet
L'UNESCO reconnaît l'énorme contribution que l'Internet peut apporter au développement. L'Internet fournit un volume de ressources sans précédent au service de l'information et du savoir et offre de nouvelles opportunités d'expression et de participation. L'UNESCO assume sa responsabilité consistant à promouvoir la liberté d'expression sur l'Internet,...
Site : http://www.pearltrees.com
La carte bancaire | Institut national de la consommation
Pertinence1 - COMMENT CHOISIR SA CARTE BANCAIRE ?
Les cartes bancaires françaises sont munies d'une puce électronique : on parle de cartes à puce ; elles sont également équipées d'une piste magnétique et d'un cryptogramme visuel (code à 3 chiffres) situés au verso. Elles sont utilisables avec la frappe d'un code confidentiel à quatre chiffres.
Toute carte bancaire portant le logo CB,...
Date: 2018-01-31 22:07:32
Site : https://www.inc-conso.frVous êtes une entreprise? | CIBTP
PertinenceLa Carte BTP est en vigueur pour toutes les entreprises visées par le décret n°2016-175 du 22 février 2016 à compter du 22 mars 2017 avec les modalités suivantes :
La demande de Carte BTP accompagne obligatoirement toute nouvelle demande de détachement de salariés ou d'intérimaires d'entreprises établies hors de France visés par l' article R.8291-1 du Code du travail . Dans le cas des...
Site : https://www.cartebtp.fr
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / creation d'entreprise sur internet / creation d'une entreprise sur internet / creation d entreprise sur internet / carte d internet
N° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...
PertinenceRadical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)
Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)
(a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.
N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.
Source : rapport du...
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
